CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
69e96f2dcdc6046d4733026e
16 janvier 2025
Richard DELORME, président, Mme Martine CHAMPENOIS et M. Luc MARTY, juges, assistés de Mme Claudia VIRAPIN, greffier.
contentieux - première chambre
69a1b634cdc6046d47efd398
3 avril 2025
Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Chafika RAPENNE, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT
Trib. de Commerce
69a7677dcdc6046d476b24ae
8 octobre 2025
présente affaire par remise au rôle automatique en date du 13 juin 2023 La cause a été entendue le 10 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Luc MARTIN
69a76a11cdc6046d476b7467
9 avril 2025
la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 06 février 2024 La cause a été entendue le 26 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Luc MARTIN
69a76c6dcdc6046d476ba5e9
2 juillet 2025
de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 22 avril 2024 La cause a été entendue le 11 juin 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Luc MARTIN
69a76d6acdc6046d476bba28
présente affaire par remise au rôle automatique en date du 02 juillet 2024 La cause a été entendue le 10 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Luc MARTIN
69a76d7bcdc6046d476bbb6e
69a76d8ccdc6046d476bbcdc
69a76db1cdc6046d476bbfba
69a76e61cdc6046d476bcddd
présente affaire par remise au rôle automatique en date du 24 juillet 2024 La cause a été entendue le 10 septembre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Luc MARTIN
69a787cbcdc6046d476d5b20
la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 24 février 2025 La cause a été entendue le 26 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Luc MARTIN
69a79c42cdc6046d476e7856
de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 13 mai 2025 La cause a été entendue le 11 juin 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Luc MARTIN
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a844cacdc6046d477d782d
7 avril 2025
débattue en chambre du conseil le 13/03/2025, en présence de Madame Véronique BENLAFQUIH, première vice procureure de la République, devant Monsieur François PEYRON, président, Monsieur Jean-François MARTIN
69ca4de1cdc6046d477f5607
27 janvier 2026
Monsieur REGOND Thierry Administrateur judiciaire : Selarl AJ PARTENAIRES, représentée par Maître, [V], [U] et Maître, [M], [X] Mandataire Judiciaire : la SELARLU, [C] représentée par Maître Pierre MARTIN
69ce2d9ecdc6046d47d6760c
1 avril 2026
la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 08 janvier 2024 La cause a été entendue le 04 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Patricia MEIGNEN, Président, * Monsieur Luc MARTIN
chambre 1-2
69ce5bcccdc6046d47daa460
15 avril 2025
RCS de Paris 662 042 449 Partie demanderesse : assistée de l'Association [I] - [S] et [Y] représentée par Me Corinne [I] [S] et comparant par la Scp d'Avocat Huvelin & Associés, représentée par Me Martine
chambre 1-3
69ce87b1cdc6046d47deaa1e
1 avril 2025
siège social est 12 Square Victor Hugo 92300 LEVALLOIS-PERRET - RCS B 884707498 Partie défenderesse : assistée de Me [U] [A] Avocat (D0740) et comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES - Me Martine
CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e62004cdc6046d47e57460
28 janvier 2025
. : 2025J26 TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT du mardi 28 janvier 2025 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE Débiteur : SAS MENUISERIES A.P.B.
69e620d8cdc6046d47e586e8
. : 2025J28 TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT du mardi 28 janvier 2025 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DEMANDEUR : SAS ACCES INDUSTRIE [Adresse 1] Comparant par Me Philippe
69e62cafcdc6046d47e6892d
redressement judiciaire, Ainsi jugé et prononcé le jeudi trois avril deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN
Page 91 sur 144
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.