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28 029 résultats pour « Sofien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5d327cdc6046d47b10c67

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ni avérée, alors que la société MOVITEX a pris soin de révoquer également Monsieur [M] [V] de ses fonctions de membre du Comité stratégique.

Source officielle
TCOM

MARDI

6a0b2b05cdc6046d4715f7e1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 12 MAI 2026 * 3 ème Chambre - N° RG : 2025F01985 Maître [G] [M] ès qualités de liquidateur de la société FMP GROUPE SAS C/ société DELTA PRESSE SAS

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a400b5cdc6046d471fc185

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L], de la société civile professionnelle « BBLM », Avocar au barreau de Marseille) C/ La société RS PROPERTY S.A.S [Adresse 2] Paris Registre du commerce et des sociétés de Paris n° 840 441 315 (Partie

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4355fcdc6046d4723db5a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 3 avril 2025 N° RG : 2025R00036 Société [Adresse 1] [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 309 825 750

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69a4a08ccdc6046d472e496d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Fin janvier 2025, la société EURO LOC a relancé la société [Z] pour le non-paiement de la facture mensuelle de janvier 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af3f52cdc6046d4714994f

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La société GORTA a souscrit un contrat de prestation de service de gestion de déchets auprès de la société [Adresse 1] le 24 mars 2017.

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TCOM

REFERE

69dfc9b7cdc6046d47596239

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[G] à payer à la Société EDF la somme de 20 305,98 euros à titre provisionnel ; Condamner la société [G] à payer à la Société EDF la somme de 1 500,00 euros, sur le fondement de l'article 700 du code

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e447bccdc6046d47c05249

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Devant l'importance des commandes passées par la société C.F.B. et l'encours client qu'elle a sollicité, la société M+ MATERIAUX a pris le soin de réclamer de cette dernière que son président, Monsieur

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e57d1dcdc6046d47d9236b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TEOPOLITUB, Société par actions simplifiée au capital de 200.000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'ANGERS sous le numéro B 333 337 590, dont le siège social est situé [Adresse

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69ce1904cdc6046d47d4c004

Commerce

28 mai 2025

28 mai 2025

les sociétés MARC MIMRAM ARCHITECTURE et MARC MIMRAM INGENIERIE, Auprès des sociétés [Localité 1] et ALLIANZ pour la société ARTELIA BATIMENT INDUSTRIE, Auprès de la société AXA France pour la société

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7919ccdc6046d477aa152

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Au soutien de ses demandes, elle expose avoir donné en location à la société NTR des véhicules industriels entre 2017 et 2023 mais que la société NTR n'a toutefois pas honoré son obligation de paiement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69ef6dc5cdc6046d47b815c4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

au registre du commerce et des sociétés Pontoise sous le numéro 393 118 039, ont assigné la société Affretement Rma Express Intl, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Pontoise sous

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TCOM

Chambre 04

69a40455cdc6046d47200324

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés n° 840 170 732 (Maître [E], Avocat au barreau de Draguignan) C/ La société [V] S.A.R.L.

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac373cdc6046d47ec67e5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Q] est une société de financement.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b84f3ecdc6046d47e3a1c2

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Pour les besoins de son activité la société MATALICE a ouvert un compte courant professionnel dans les livres de la société LYONNAISE DE BANQUE sous le numéro [XXXXXXXXXX01] au terme d'une convention signée

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa6d41cdc6046d47ae445e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

ORDONNANCE La société SOREFAB SAS a loué auprès de la société SUD TP SERVICES SAS divers machines et équipements pour la construction.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc5dbcdc6046d4759188a

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

, à la société OUTLET INVEST la somme totale de 15 264,05 euros TTC arrêtée au 5 septembre 2025, Condamner la société FCR FRANCONVILLE à payer à la société OUTLET INVEST la somme de 3 000 euros, au titre

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TCOM

Référés

69de3fb5cdc6046d4733c13c

Commerce

4 février 2026

4 février 2026

La société AAT ASSAINISSEMENT ne s'étant jamais acquittée du solde, Procédure C'est dans ces conditions que la société SCANIA FRANCE a assigné le 18 novembre 2025 la société AAT ASSAINISSEMENT à comparaitre

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb0c8cdc6046d47568e56

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La société AU XV DU DEMENAGEMENT a, le 30 septembre 2024, mis la société COREAL en demeure d'achever ses travaux, en vain. La présente action a été engagée.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a96c57cdc6046d4796f5fa

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LES SAMEDIS JOLIS à payer la somme de 5.000,00 € à la société PREFILOC CAPITAL à titre de dommages et intérêts, Condamner la société LES SAMEDIS JOLIS à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de

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Journal officiel
Créations

Bouderbala, Sofiene

SIREN 900086075Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

18/09/2026

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Créations

BOUCELHA, Sofiene

SIREN 938320611Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

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Créations

BELHEDI, Sofiene

SIREN 109660589Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

15/09/2026

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Créations

AYADI, Sofiene

SIREN 109396077Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

06/09/2026

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Modifications diverses

AMARA, Nicolas, Sofien, AMARA

SIREN 951065838Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

31/08/2026

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