Codes de loi français

LEGIARTI000029426989

4) X Oui/Non Simulations numériques (5) Différente Identique ≤ 50cm Non Pas de vérifications particulières Oui Simulations numériques (5) > 50cm Non Simulations numériques (5) Oui 1 Crash-test selon XP ENV 1317-4 + simulations numériques (5)

Article 2

initiale récurrente spéciale A Simulateur de vol basique avec 1 modèle de vol et un modèle de motorisation représentatif d'un type d'aéronef. 19 800 € 6 600 € 3 300 € B Simulateur de vol convertible avec 1 modèle de vol

Article Annexe I

PROGRAMME DE LA FORMATION La formation est réalisée sous la présence effective et constante de l'enseignant titulaire d'une autorisation d'enseigner en cours de validité à l'exception, pour la séquence 1, de la partie sur simulateur. - comprendre le principe

Article D6124-177-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.

Article D6124-177-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 21

Le site autorisé comprend, outre les locaux prévus à l'article D. 6124-177-1, une ou plusieurs salles de simulation d'espace de vie.

Article D121-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 25 > 26

Pour la mise en œuvre des missions prévues aux a, b et c de l'article L. 121-28-1, le comité de gestion s'appuie sur les simulations établies par la Commission de régulation de l'énergie. Le comité rend ses avis publics.

LEGIARTI000006893491

Dispositifs de simulation de vol

LEGIARTI000006893473

Dispositifs de simulation de vol

Article ANNEXE III

A. - PROGRAMME DE L'ÉPREUVE PRATIQUE SUR SIMULATEUR

Article 13

Redevance de qualification de simulateur d'entraînement au vol :

Article A132-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 80 > 18

-Pour les engagements relevant du 1° de l'article L. 134-1, le I de l'article A. 132-4-1 s'applique comme suit : 1° Lorsque le taux technique retenu est non nul, l'explication littéraire mentionnée au 2° du I de l'article A. 132-4-1 comporte également

Article R20-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 55

pour demander la simulation de l'exposition aux champs électromagnétiques générée par l'installation concernée par le dossier.

Article 1

heures annuelles d'instruction au vol ou de vol qui peuvent être prises en compte pour le calcul de la prime de performance sont calculées selon le tableau d'équivalence suivant : TYPE VALEUR EN HEURE COMMENTAIRES Heure de vol 1

Article 22

Simulateur machines (1). 4 Simulateur radar (1). 4 Total. 8 Epreuves d'application Mémoire technique de fin d'études (1). 4 Electronique. 2 Electrotechnique. 2 Automatique, informatique

Article 5

Sont notamment privilégiés : - l'enseignement à distance asynchrone utilisant des modalités différées d'apprentissage ; d'évaluation et d'échange d'information ; - l'apprentissage mixte, dans une modalité de classe inversée ; - les méthodes de simulation

Article R4453-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 98 > 05

Un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture précise les conditions de mesurage, de calcul et de simulation numérique des niveaux de champs électromagnétiques.

Article 19

. 1 Total. 16 Simulateurs Simulateur machines (2). 5 Simulateur navigation (2). 5 Total. 10 Règles pratiques et d'application Anglais. 3 Automatique. 2 Centrale et machines. 3 Electrotechnique. 2 Electronique

Article A4231-2-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 19

Les simulateurs utilisés dans le cadre d'une formation ou pour le passage des épreuves pratiques des examens de qualification font l'objet d'un agrément du ministre chargé des transports.

Article R4453-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 76 > 95

Pour chaque travailleur concerné, l'employeur identifie et transmet au médecin du travail et aux professionnels de santé mentionnés au premier alinéa de l'article L. 4624-1 les informations suivantes, qu'il réactualise en tant que de besoin : 1° La nature

Article A332-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 30

-Simulations sur l'actif L'incidence de chacune des hypothèses mentionnées au I sur les actifs énumérés aux 1° à 13° de l'article R. 332-2 est évaluée comme suit.