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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
6a16cd8ccdc6046d4717f07e
26 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue le 24 Février 2026, en audience publique, devant le Tribunal composé de : Président de Chambre : Monsieur Luc CORTOT Juge : Monsieur Dominique ROUGERON
REFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aa8c02cdc6046d47b1f2e6
8 juillet 2025
COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 08 JUILLET 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2025R00437 SASU ABIS
6a16cdeccdc6046d4717f77d
COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue le 24 Février 2026, en audience publique, devant le Tribunal composé de : Président de Chambre : Juge : Juge : Monsieur Luc CORTOT Monsieur Dominique ROUGERON
MARDI
69a9b40dcdc6046d47a0397b
7 octobre 2025
1] comparaissant par Maître Anthony BABILLON, Avovcat à la Cour, associé de la SELARL ABA, société d'Avocats, DEFENDERESSE * société ABC FONCIER [H], [Adresse 2], ne comparaissant pas, L'affaire
R E F E R E
6a0bd516cdc6046d4724addf
11 mai 2026
Après plusieurs relances, la société ABI considère que la société SNJ n'a pas suffisamment justifié des formalités qu'elle a pu accomplir auprès d'établissements financiers.
Chambre 16
69beee14cdc6046d477923ff
4 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 4 juillet 2025 N° RG : 2021F01009 Société IFT SAL OFFSHORE Société de droit libanais [Adresse 1] LIBAN Société ABI JAOUDI & AZAR TRADING
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69df544acdc6046d474d145a
14 avril 2026
Monsieur [F] [O] se porte caution personnelle de la SAS ABM, dont il est le Président.
.
69df6be8cdc6046d475000ab
ENTRE La SAS ABID CLEANING SERVICE.
Procédures collectives
69e899e6cdc6046d471e1f42
20 avril 2026
[W] Près le Tribunal Judiciaire 91012 EVRY [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS Abe-Gestion [Adresse 2] Convoquée par L.R.A.R du greffe en date du 2 mars 2026 pour l'audience du 24 mars 2026, suivant ordonnance
Chambre 22
6a0c84e0cdc6046d47335a27
7 mai 2026
La SARL ECO NEGOCE assigne la SAS ABC ENERGIE à comparaître à l'audience publique des référés du 16 avril 2026.
CHAMBRE 10
69de9801cdc6046d473d638b
11 juillet 2025
Il résulte de ce qui précède que la créance de la société ABC Intérim est certaine, liquide et exigible à hauteur de 32 268,14 euros.
chambre 1-12
69d136fecdc6046d471b4675
29 janvier 2025
Partie demanderesse : non comparante ET : SAS INSTITUT CAMEANE, dont le siège social est 19 rue Réaumur 75003 Paris et pour les besoins de la signification dans son établissement secondaire au 14 rue Rougemont
AFFAIRE COURANTE
69fda388cdc6046d4706cfcc
6 mai 2026
La société ABD n'a pas usé de ce droit de rétractation.
69dd6c67cdc6046d47230c53
7 juillet 2025
, par mesure d'administration judiciaire, et sous réserve de rétablissement éventuel, ordonne le retrait du rôle de l'instance introduite par saisine d'office, A l'encontre de : DEFENDEUR(S) : SAS ABI
Chambre 06
6a0f9a43cdc6046d47814dea
Audience publique du 11 mai 2026 PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR Me Marie DANGUY ES/Q Liquidateur de SASU GB LILAS [Adresse 1] comparant DEFENDEUR SAS GB LILAS [Adresse 2] FRANCE Représentant Légal : ABG
Chambre 20
69f2a69ccdc6046d470736b1
11 avril 2025
PAR CES MOTIFS Rouvrons les débats et convoquons les parties à l'audience du 29 avril 2025 pour soumettre au contradictoire les éléments contenus dans la note en délibéré, la présente ordonnance valant
CHAMBRE 07
69dfe7a3cdc6046d475e8e2a
10 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 10 avril 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00167 SAS ABE N° RG: 2026L00398 DEBITEUR SAS ABE [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] RCS [Localité
Délibéré par remise au Greffe chambre 2
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4 avril 2025
ABF donne son accord le 17 juillet par mail.
VENDREDI
69a96fb0cdc6046d47974390
3 octobre 2025
ETIQUE C/ SARL ABC ETIQ DEMANDERESSES * SARL [Adresse 1] * SARL S.L.B.S.
Trib. de Commerce
69c67cfacdc6046d472a5cf1
29 janvier 2026
La société ABC BORNE n'a rien réglé des 20 000 € qu'elle reconnaît devoir.
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