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444 résultats pour « Alamany »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69f087decdc6046d47d260e5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La traduction allemande a été explicitement validée par DHL Allemagne.

Source officielle

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TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

6a19627bcdc6046d47596f4d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG 2025110034 23/02/2026 ENTRE : Société de droit allemand [P] DIGITAL [B], dont le siège social est [Adresse 1] ALLEMAGNE Partie demanderesse : comparant par Me Isabelle VAUTRIN

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aabfcbcdc6046d47b7af1a

Commerce

2 septembre 2025

2 septembre 2025

C/ DEFENDERESSES Société de droit allemand VOLKSWAGEN BANK GMBH, [Adresse 3] [Localité 1], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e60cdc6046d47b688ac

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 24/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F1326 Procédure 2018RJ0112 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société SARL ALLAMANDS [Adresse 1] [

Source officielle
TCOM

REFERES

69c02959cdc6046d478f7c6c

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

intérêts au taux légal à compter du 20 mars 2025, Au paiement de la somme de 2 500 Euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, La SAS TMB condamnée à garantir la Société de droit Allemand

Source officielle
TCOM

REFERES

69c0297ccdc6046d478f7ec1

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

intérêts au taux légal à compter du 20 mars 2025, Au paiement de la somme de 2 500 Euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, La SAS TMB condamnée à garantir la Société de droit Allemand

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cfe77bcdc6046d47fe7b11

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

à l'encontre de la SAS STELLANTIS AUTO et de la Société de droit allemand OPEL AUTOMOBILE GMBH ; Attendu que la SAS STELLANTIS AUTO et la Société de droit allemand OPEL AUTOMOBILE GMBH acceptent ledit

Source officielle
TCOM

REFERES

69c0299ecdc6046d478f80fe

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

d'essence, leur permettant de se ravitailler en carburant et lubrifiant et de payer les droits de péages, Attendu que le 10 septembre 2024, la SAS TMB A signé avec la Société de droit Allemand UNION

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6340cdc6046d4701c0d0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La société LUFTHANSA LIGNES AERIENNES ALLEMANDES n'a pas conclu, mais est présente à l'audience.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a116890cdc6046d47a9873c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

], RCS [Localité 1] : 820 250 959 - 2016 B 2275 Enseigne : AUTOANTHO Représentant légal : Anthony MARTINEZ, Gérant, Comparaissant en la personne du représntant légal, assisté de Maître Malorie ALLEMAND

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ee075cdc6046d476cf205

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

MAN SE, dont le siège social est [Adresse 4], Allemagne Partie défenderesse : comparant par Me Alexandre Eberhart Le Prevost, avocat (R045) 2) société de droit allemand [J] AG, dont le siège social

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69d8e5decdc6046d47c29982

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

qualité d'assureur de responsabilité civile de la SA CMD [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud DIZIER ([Localité 3]) ayant comme correspondant Me Olivier PUIG ([Localité 2]) 4/ Société de droit allemand

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a391d0cdc6046d471811e7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : [S] (société de droit lituanien) [Adresse 1] Comparant par Maître [O] [M] demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : LUFTHANSA LIGNES AERIENNES ALLEMANDES

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea8a7cdc6046d4771968f

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société SKYCOP à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 26/02/2025 à la société LUFTHANSA LIGNES AERIENNES ALLEMANDES

Source officielle
TCOM

REFERES

69c38cb1cdc6046d47dd271a

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

C/ DEFENDERESSES SOCIETE DE DROIT ALLEMAND, [A] BANK,, [Adresse 3], Représentée par Maître Laurie MALARTIC,, [Adresse 4].

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TCOM

chambre 1-14

6a0ed58fcdc6046d476bcb77

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

B 954506077 Partie défenderesse : assistée du CABINET FRESHFIELD, représenté par Me Dimitri Lecat, avocat (J007) et comparant par TREHET AVOCATS ASSOCIES AARPI, avocat (J119) 2) société de droit allemand

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ede0acdc6046d476cba51

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

B 954506077 Partie défenderesse : assistée du CABINET FRESHFIELD, représenté par Me Dimitri Lecat, avocat (J007) et comparant par TREHET AVOCATS ASSOCIES AARPI, avocat (J119) 2) Société de droit allemand

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ede33cdc6046d476cbe22

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Par ordonnance en date du 30 juillet 2025, la Cour d'Appel de Lyon ordonne le renvoi de la procédure opposant la SASU TRANSPORTS ORTOLLAND à la société droit allemand [R] [F] enrôlée sous le numéro RG

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0eddbfcdc6046d476cb404

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

11], Suede Partie défenderesse : assistée du CABINET FRESHFIELD, représenté par Me Dimitri Lecat, avocat (J007) et comparant par TREHET AVOCATS ASSOCIES AARPI, avocat (J119) 4) Société de droit allemand

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TCOM

chambre 1-14

6a0ed986cdc6046d476c3d55

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

(B835) APRES EN AVOIR DELIBERE Par actes en date du 13 et 15 juillet 2021, la SASU DENJEAN TRANSPORTS assigne la SASU RENAULT TRUCKS, la société de droit suédois AB VOLVO et la société de droit allemand

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