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17 résultats pour « Amélina VOYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be7628cdc6046d476e298a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

D'AFFAIRES REALISE SUR LES MOIS DE MAI ET JUIN 2025 SEMBLE EN [Localité 3] AVEC CELUI REALISE EN MOYENNE SUR LES 4 PREMIERS MOIS DE L'ANNEE 2025, * QUE, PAR AILLEURS, LE NIVEAU DE TRESORERIE S'EST AMELIORE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd462bcdc6046d47c07084

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

sans équipage, aux fins d'organiser et de réaliser au profit de ses membres des déplacements pour leur propre compte et en relation avec leurs activités respectives, et ce en vue de faciliter et d'améliorer

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f241f6cdc6046d47ffb2bb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Marge brute : L'arrêt total du recours a de Google Ads a permis d'améliorer la retrait du chiffre d'affaires [B]. La mar en ligne avec le prévisionnel.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6c0f3cdc6046d475915de

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

S'agissant du vol du 24 mai 2022, il ressort que le vol eu lieu entre 00h12 à 00h20 le 24 mai 2022.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69f34386cdc6046d4714759b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[F] a tout d'abord fait usage de comportements problématiques avec de menaces, comme le démontrent les courriers du conseil de Monsieur [P] envoyés à Monsieur [F] en février 2022, et la plainte pour vol

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2e705cdc6046d473ed0cc

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

: 1 - du rapport de l'administrateur judiciaire que l'activité peut être poursuivie au vu : * D'une meilleure maitrise des coûts liés à la location des véhicules, aux hébergements sur chantiers et vols

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69abfe68cdc6046d47d21fd0

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Attendu que les deux offres ont fait l'objet d'améliorations dans les conditions fixées par les dispositions de l'article R. 642-1 du code du commerce.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Cette offre a fait l'objet d'amélioration/précision dans sa dernière version rédigée le 10 décembre 2024, la date limite de dépôt des offres ayant été fixée par le Tribunal jusqu'au 13 décembre 2024 à

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbfe7cdc6046d4708abdf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le candidat a déposé une offre améliorée le 27 avril 2026.

Source officielle
TCOM

13

69ce4cd5cdc6046d47d971dd

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Pour améliorer les performances de sa plateforme de services DIGIPOSTE et accélérer le développement de son offre DIGIPOST PRO à destination des TPE/PME, la société DOCAPOSTE s'est rapprochée de la société

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69ce4d0dcdc6046d47d9787e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Pour améliorer les performances de sa plateforme de services DIGIPOSTE et accélérer le développement de son offre DIGIPOST PRO à destination des TPE/PME, la société DOCAPOSTE s'est rapprochée de la société

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37031cdc6046d4718ed25

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

PROPOSITIONS DE REPRISE : Les administrateurs judiciaires ont reçu, à la date limite de dépôt des offres fixée au 31 Mars 2025, dans le cadre de leur appel d'offre, une offre améliorée conjointe, solidaire

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a84991cdc6046d477e2f3a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Le projet de plan de redressement par voie de cession présenté par la SARL LACROIX et par la SASU ALLO FRED TAXI, dans leur version améliorée et définitive, telles que figurant dans le rapport de l'administrateur

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f36ececdc6046d4718d1ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

en état d'examiner les offres de cessions déposées entre les mains des administrateurs judiciaires, renvoyé l'affaire à l'audience du 2 Avril 2025 en chambre du conseil et fixé un nouveau délai d'amélioration

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69afffeccdc6046d472474fd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

L'objectif de ce GIE est de faciliter ou de développer l'activité économique des membres, d'améliorer ou d'accroître les résultats de cette activité, sans en générer de bénéfice pour son propre compte.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24017cdc6046d47fc481e

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

résultats du vote PRESENTATION DU PLAN * Ce plan est fondé sur les mesures suivantes : * le développement du e-commerce avec la refonte d'un nouveau site internet et des dépenses marketing afin d'améliorer

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Le 27 juin dernier, Madame [C] vous a indiqué par mail qu'elle avait « aspiré » le site développé par ADEXO, puisque vois souhaitiez un site à l'identique.

Source officielle