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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

17 résultats pour « Audrey MALET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R511-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 96

Code de la sécurité intérieure

Pour les séances de formation prévues par l'article R. 511-22, lors des trajets entre le poste de police municipale et le centre d'entraînement, l'agent de police municipale transporte, déchargée et rangée dans une mallette fermée à clé, ou, pour les

Article 34

—

, Bertheauville, Bertreville, Beuzeville-la-Guérard, Blosseville, Bosville, Le Bourg-Dun, Bourville, Brametot, Butot-Vénesville, Cailleville, Canouville, Cany-Barville, La Chapelle-sur-Dun, Clasville, Cleuville, Cléville, Cliponville, Crasville-la-Mallet

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Immobilière Mallet. Immobilière participation (S.I.P.). Liotard. Matériaux Service. Méditerranée (Forges et chantiers). Mic. Moria Dugast. Norton. Office commercial pharmaceutique (O.C.P.). Old England. Parc de Bercy.

Article 1

—

Immobilière Mallet. Immobilière participation (SIP). Laboratoire indust., biologie (LIB). Liotard. Matériaux services. Métropole (LA). Mic. Midial. Molho Ganem. Moria Dugast. Nicolas. Normerel. Occidental forestière Cie.

Article B (1)

—

Désinfection à la station Mallet obli- gatoire au CH3 Br (2). Absence de Tomato Spotted Wilt Virus dans le pays d'origine (1, 2). Graines ayant subi un traitement efficace assurant l'élimination des maladies fongiques et bactériennes (1, 2).

Article 110.2

—

exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée, calculée comme la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes, bouts-dehors, queues de malet

Article Annexe II (suite 3)

—

03301532 ENGIE ENERGIE SERVICES COGENERATION DE BESANÇON / / / / / / / / / FR-new-03802000 CL DUNKERQUE CLAREBOUT (Saint-Georges-sur-l'Aa) - - - - - - - / / FLOCRYL site de Port de Dunkerque - - - - - - / / / FR-new-03801634 SPIE BATIGNOLLES MALET

Article B (4)

—

Fumigation à la station Mallet avant expédition, sous contrôle du service de la protection des végétaux du pays expéditeur. Réunion. Sorgho (Sorghum spp.) et hybrides (sauf sorghum halepense) : graines destinées à l'ensemencement.

Article Annexe 3

—

Une mallette contenant des accessoires de fumisterie est présentée aux stagiaires. Elle comprend au moins : conduit isolé, conduit double peau, conduit ovale pour tubage sur boisseau rectangulaire, débouché de toiture, pièce de raccordement. 1.3.3.

Article Annexe Ib (suite)

—

obturateurs Présenter les critères de choix pour une activité donnée 1.3 Véhicules et matériels de contrôle des réseaux Énoncer les caractéristiques des équipements permettant le contrôle des réseaux : - régie d'inspection télévisuelle - mallette

Article ANNEXE

—

76157 Canteleu. 76165 Caudebec-lès-Elbeuf. 76167 Cauville. 76178 Cléon. 76211 Dancourt. 76212 Darnétal. 76216 Déville-lès-Rouen. 76231 Elbeuf. 76238 Epouville. 76257 Fallencourt. 76270 Fontaine-la-Mallet

Article B (3)

—

Trituration dans les 48 heures suivant le dédouanement pour les piments à maturité Piments rouges frais ou secs : fumigation obligatoire à la station Mallet. Poivrons et piments rouges frais interdits de Madagascar.

Article B (2)

—

Fumigation à la station Mallet. Absence de ravageurs vivants. Réunion. Fleurs coupées sèches. Absence d'organes attaqués par des maladies ou ravageurs. Attestation de fumigation exigée. Réunion.

Article Annexe Ib

—

Véhicules équipés : - régie ou mallette mobile d'inspection télévisuelle, - matériel de test d'étanchéité, de compactage, - outils informatiques de compte rendu des tests, - matériel GPS...

Article (70 à 79)

—

département 76/60 FERRIERES-EN-BRAY 76 D 28 D 29 GRAND-CAMP D 110 AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE 76 D 938 N 138 GRAND-COURONNE D 921 ELBEUF 76 D 6382 N6015 HARFLEUR D 52 FONTAINE-LA-MALLET

Article Annexe 1

—

. - Matériel et documents d'examen L'ensemble fourni par l'administration comprend : 24 piquets sur socles ; 1 chronomètre ; 1 mallette contenant les documents nécessaires à la réalisation des différentes épreuves.

Article Annexe I

—

Maison forestière de Maison Blanche Fontaine Chaalis E 102 en partie Maison forestière Saint Sauveur Saint Sauveur A 8, A 9 en partie Orne (61) Maison forestière des Trois-Chênes Domfront BO 02 et BO 38 Maison forestière de bois Mallet