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25 résultats pour « Barnoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fc8d02cdc6046d47ec1b7f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse 1], RCS 988490561 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître MOSCONI Marilyne - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * L'ATELIER PANISSE [Adresse 1], RCS 878149897 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître BARNOIN

Source officielle

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TCOM

Contentieux Général

69eb3174cdc6046d475bc323

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La Société LES BARONS GASCONS bien que régulièrement avisée, n'a effectué aucun règlement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef271acdc6046d47b11bd2

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

PAIEMENTS DEBITEUR : La SAS BLANCHARD PERE - FILS RD 2085 [Adresse 1] Inscrite au RCS de GRASSE sous le numéro 888 523 586 Prise en la personne de Monsieur [Y] [K] [X] [Z] Représentée par Maître Fabien BARNOIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ca64cdc6046d47b7e7bb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Adresse 1] Numéro de rôle général : 2025F1112 DEMANDEUR URSSAF PACA [Adresse 2] représenté(e) par Madame [E] [K] munie d'un pouvoir DEFENDEUR La SARL MAISON DAVID [Adresse 3] représenté(e) par Maître BARNOIN

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69c46829cdc6046d47f69ebc

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 011869 Tribunal de Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 09/10/2025 Demandeur (s) : BARNHILLS SOCIETE EN NOM COLLECTIF (SNC), [Adresse 1]

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3e4a1cdc6046d471dbbba

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Marseille) C / Madame [M] [N] Né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] Monsieur [J] [N] Né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 2] Demeurant tous deux : [Adresse 2] [Localité 3] (Maître Fabien BARNOIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38aa7cdc6046d47af740a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

2024R00017 - 2502900004/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON ORDONNANCE DU 29/01/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * LA CIVETTE ARTISTIQUE [Adresse 1], RCS 751582537 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BARNOIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32e14cdc6046d47a96760

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ATTENDU que Monsieur [Y] [V] Président de la SAS L'ATELIER ORIGINAL a comparu à ladite audience assisté de Maître BARNOIN Fabien - Membre de l'AARPI VALENT AVOCATS avocat au barreau de TOULON et remet

Source officielle
TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

69e0b31bcdc6046d476f70e3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Jean VERNEYRE, Juges, assistés par Maître Frédéric BARBIN

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd956cdc6046d479f98e2

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 22 Octobre 2025 Références : 2024F00198 ENTRE : SAS SEFE ENERGY SAS , [Adresse 1] Représentée par Me Laurent BARBOTIN ,([Localité 1]) ayant comme correspondante

Source officielle
TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

69e0b330cdc6046d476f75b5

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Jean VERNEYRE, Juges, assistés par Maître Frédéric BARBIN

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TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

69e0b348cdc6046d476f77d3

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Madame Nadine GODFROID-HUGONET, Présidente de Chambre, Madame Isabelle THIROT-PINEL, Monsieur Jean VERNEYRE, Juges, assistés par Maître Frédéric BARBIN

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TCOM

Référé jeudi salle 3

69d9253ccdc6046d47c7ea8f

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Copie exécutoire : Me Laurent BARBOTIN, Me Romain BINELLI et Me Alexandre JAMES membres de la SELARL WOOG & ASSOCIES Copie aux demandeurs : 5 Copie aux défendeurs : 6 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

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TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c49350cdc6046d47f9eba9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

prise en la personne de Maître, [I], [A] , [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Jean-Maurice CHAUVIN DEMANDEURS 1/ SCI SAVAJO , [Adresse 3] - Représentant : Avocat plaidant : Me Maxime BARGAIN

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TCOM

MARDI

69c31ef1cdc6046d47d4328e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le rapport SOCOTEC fait par ailleurs état de ce que le « mortier de pose employé est très sous dosé en ciment » qu'il est « peu compact et friable » ; il note une absence totale de barbotine après avoir

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TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69acf85acdc6046d47e742f6

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[Q] [E] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Maxime BARGAIN DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : L'affaire a été débattue le 01/07/2025 en audience publique

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69acf31acdc6046d47e6f693

Commerce

7 mai 2025

7 mai 2025

[E] [F] [S] [G] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Maxime BARGAIN DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : L'affaire a été débattue le 11/03/2025 en audience

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb50cbcdc6046d475e531d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

relatif à la levée de fonds souscrit au profit de la holding PRINCESS SAM ENTERTAINMENT GROUP a été édité le 9 avril 2026 pour un montant de 40 millions USD et est en cours de signature par la société BF BARON

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb50fccdc6046d475e573e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

relatif à la levée de fonds souscrit au profit de la holding PRINCESS SAM ENTERTAINMENT GROUP a été édité le 9 avril 2026 pour un montant de 40 millions USD et est en cours de signature par la société BF BARON

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TCOM

référés - première chambre

69a1c391cdc6046d47f176aa

Commerce

6 mars 2025

6 mars 2025

la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SASU TRANSPORT JFZ [Adresse 1] comparant par Me Christine TOSIN [Adresse 2] DEFENDEUR(S) SAS IMAC [Adresse 3] comparant par Me Pénélope BARGAIN

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