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9 résultats pour « Bellanca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

6a0f9a0ecdc6046d47814ab2

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DEFENDEUR SAS BELAZAR [Adresse 2] [Localité 1] France N° de RCS de [Localité 2] : 801245341 / Gestion 2018 B 11569 Représentant Légal : SARL COMECORP, Président [Adresse 3] [Localité 3] FRANCE M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77817cdc6046d47755c4a

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La demanderesse justifie que la SAS BELLANCE CONSEIL ETUDE REALISATION n'a pas payé à échéance huit mois de loyers.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5fa50cdc6046d47b41160

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

: Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT, Juges, Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier, 2024021904 - ENTRE - La société BELGICA

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e94a2acdc6046d47308917

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 Avril 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL [G] DECO RENOV [Adresse 1] comparant par Me [V] [H] [Adresse 2] et par Me Jonathan BELLAICHE

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2fd37cdc6046d470e799d

Commerce

2 décembre 2025

2 décembre 2025

[Z] Das,Gérant, [Adresse 2] [Localité 1] comparant par Me Sandra OHANA [Adresse 3] et par Me Jonathan BELLAICHE [Adresse 4] DEFENDEUR(S): M.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6bb5cdc6046d4731770e

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

SCP SOULIE [I]-[W] - Mes [R] [L] [Q] [I] [W] [Adresse 2] DEFENDEUR SA GENERALI [T] ès qualités d'assureur de la société [X] [M] [Adresse 4] comparant par ASSOCIATION D'AVOCATS BELDEV - Me Louise BELLAICHE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69decaafcdc6046d47415cd4

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 6 JANVIER 2026 CHAMBRE 04 N° RG : 2025F00117 DEMANDEUR SAS DETACHE SERVICE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître David BELLAICHE

Source officielle
TCOM

Chambre 3

F00370 SARL DECO FLAMME LIVE PRODUCTIONc/COBFAV BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE

69bd0a52cdc6046d474de886

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le bénéficiaire initialement destiné, la société Aquila Audiovisuel, a été remplacé par le nom d'une personne physique étrangère à la relation contractuelle, « Globas Belance ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d977a2cdc6046d47d1ad82

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Gauthier Marie représentée par Me Jean-Didier Meynard, avocat (P240) ET : SAS LEASEWELL, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS de Nanterre 824 867 006 Partie défenderesse : assistée de Me Deborah BELLAICHE

Source officielle

Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BELLANCA TP

SIREN 447503517GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

Modification de la dénomination. Modification de l'activité.

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DESORME BELLANCA

SIREN 447503517GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

18/06/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI Y.M.E BELLANCA

SIREN 993736370GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle), la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'un des associés, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

18/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

DESORME BELLANCA

SIREN 447503517GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

15/05/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI BELLANCA

SIREN 952912905GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

24/07/2024

Voir →