K... , domiciliée [...] , gérante de la société Urbinvest, 2°/ la société Urbinvest, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ la société Beleggingsmaatschappij, dénommée Belensas

Z... agissant en qualité de représentant des créanciers de la société Belani, M.

E... , épouse S... , domiciliée [...] , 2°/ la société Beleggingsmaatschappij Belensas BV, société de droit néerlandais, dont le siège est [...] ), contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2011 par la cour

.., sur lequel apparaissaient deux locataires, alors que ceux-ci, relations personnelles d'Elisabeth Y..., n'avaient jamais occupé les lieux ; qu'en vertu de ces baux, purement fictifs, la société Belensas

Elle a acquis en 2010 et 2011 , 23 740 mètres linéaires de lames en bois composite de type Belavia (composées à 70 % de bois et à 30 % de polyéthylène haute densité ou PEHD) auprès de la société ECO TENDANCE

de la béance est difficile à préciser et qu'elle pourrait être due à l'exposition in utero au DES mais également à des lésions traumatiques obstétricales. 30.

Elisabeth, épouse DE RIMONTEIL DE LOMBARES, - La Société URBINVEST, - La Société BELENSAS, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du

B), au profit de l'Association syndicale du Hameau Bellanger, dont le siège social est sis Hameau Bellanger, ... à Saint-Cheron (Essonne), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à

présentait de tendance à la perversion sexuelle ; "-l'examen médical de l'enfant pratiqué le 17 décembre 1994 a révélé une béance anale avec dilatation du canal anal très au delà de la normale ;

"une raréfaction des plis avec importante béance spontanée de l'orifice anal, allant jusqu'à plus de deux centimètres de diamètre permettant de voir facilement le fond de la cavité rectale" ; que ce médecin

observations de la société civile professionnelle LESOURD, et de Me BOUTHORS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE BELENSAS

intercepté par les services de police de Pessac ; qu'il s'avérait que l'intéressé avait en sa possession divers documents administratifs et des chéquiers appartenant à Cécile Y..., Marie-Christine Z..., et Belinda

initiale, il n'avait pas eu le loisir de s'exprimer en raison du contexte assez impressionnant et du nombre de gardes présents ; mais attendu que cette dernière relation des faits est contredite tant pas Bellandi

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1998 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile, 1ère section), au profit de la société Bellac Bisons, société à responsabilité limitée, dont le siège

Belanos Y... a été condamné pour infractions à la législation sur les stupéfiants à diverses peines et à une amende douanière ; que le Tribunal a prononcé la contrainte par corps avec exercice anticipé

défloration ou lésions au niveau de l'hymen et n'a relevé sur le plan anal aucun élément permettant d'établir la réalité de pénétrations sexuelles ; qu'il a diagnostiqué toutefois une hypotonicité avec béance

J..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de l'association Bellac sur scène, après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

niveau de la fourchette vulvaire, compatible avec l'introduction intra-vaginale d'un doigt ; que l'examen gynécologique effectué sur la jeune P. a mis en évidence un hymen intact, mais a révélé une béance

(Bouches-du-Rhône), ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société Belani, 2 / de la société Belani, sise 16, Route nationale de Saint-Antoine, Marseille (16e) (Bouches-du-Rhône

sexuelle sur mineure de quinze ans par un ascendant ; "aux motifs que les dires de l'enfant, âgée de trois ans, étaient corroborés par les constatations médicales - rougeur au niveau de la vulve, béance