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40 résultats pour « Chaineau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 14

69bf046acdc6046d477a97c1

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

La SARL CHÂTEAU LOUISE & LOUIS a donné son bon pour accord et a signé ce devis.

Source officielle

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TCOM

MARDI

69e9db8fcdc6046d473b84db

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

HANTEILLAN SAS et Madame [Q] [M] en sa qualité de caution solidaire de la société CHATEAU HANTEILLAN SAS afin de voir le tribunal : CONDAMNER la société CHATEAU D'HANTEILLAN au paiement de la somme de

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cf265bcdc6046d47ed92c7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

En réplique, MY LITTLE FINGER soutient que CHASSINEAU ne justifie ni de la commande de la marchandise, ni de sa livraison.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04aacdc6046d473ee48d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

porte le cachet de « Château des Launes » à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb416acdc6046d475d1142

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[N] [E] SCEA CHATEAU LALANDE GALETIS BOSQUET (SCEA) [Adresse 1] Représentée par : LES DOMAINES [M] [E], gérante Elle-même représentée par M.

Source officielle
TCOM

Requêtes mesures conservatoires

69e0aa23cdc6046d476ea135

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

la SCI LA RESERVE DU CHATEAU DE [Localité 1] solidairement condamnée,».

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af712cdc6046d47114c9e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

disposition au greffe le 11/05/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : UNION-MATERIAUX (SAS) [Adresse 1] Comparant par Maître Céline ALCALDE substituée par Maître Manon CHAMPEAUX

Source officielle
TCOM

2ème A

69dca96fcdc6046d471080a2

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[E] [P] [O], représentant légal de SELARL PHARMACIE DE CHAMPEAUX, s'est présenté à l'audience assisté de Me KENGNE Avocat au Barreau de Rouen et a été entendu en ses explications.

Source officielle
TCOM

2ème A

69dcb28fcdc6046d47114959

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[K] [D] [P], représentant légal de SELARL PHARMACIE DE CHAMPEAUX s'est présenté à l'audience assisté de Me KENGHE Avocat au Barreau de Rouen et a été entendu en ses explications.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9ff7cdc6046d4721b16e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[Z] [R], né(e) le [Date naissance 1] à Château-Gontier-sur-Mayenne (53), FRANCE, exerçant une activité de Coach sportif, conseil en préparation physique à Avrillé (49240).

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d18c66cdc6046d4724df01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

par Me Hélène BLACHIER-FLEURY Avocat (D0538) ET : 1) SAS CM HOLDING, dont le siège social est 5, rue de Reims 93160 Noisy-le-Grand - RCS B 840756753 Partie défenderesse : assistée de Me Matthieu CHAUVEAU

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d21e78cdc6046d472e837e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique SOLUTIONS EVENTS [Adresse 1] Activité : Location et mise à disposition lors d'évènements, de tables, chaises, stands, chapiteaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee953cdc6046d470d0fbc

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Vincent BARD - Selarl [Localité 2] - [Adresse 2] ЕТ - Monsieur [N] [M] [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté par : Maître Prune CHASTEAU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b07e6fcdc6046d47318cd8

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Achat revente et locations de chapiteaux agricoles mais aussi de chapiteaux destinés à de l'évènementiel.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a4804ccdc6046d472b66d5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

d'inscription au répertoire général : 2025J579 Demandeur (s) : SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 1] Représentant (s) : Maître DE SANTI Laurence de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES substituée par Me CHAMPEAUX

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bed2f9cdc6046d47747fc4

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

au greffe le 19/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : UNION TANK ECKSTEIN GMBH & CO.KG (société de droit allemand) [Adresse 1] ALLEMAGNE Comparant par Maître Manon CHAMPEAUX

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TCOM

Trib. de Commerce

6a16c2eecdc6046d47171573

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 818 803 736 de la SAS ARNAUD RENOVATION 77560 Louan-Villegruis-Fontaine, 11 Rue du Château La Queue aux Bois exerçant l'activité d'Entreprise générale du bâtiment

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TCOM

chambre 1-8

69d0be95cdc6046d4712eb91

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

JUGEMENT EN DATE DU 28/01/2026 CHAMBRE 1-8 RG : 2024051321 ENTRE : Société de droit malgache BNI MADAGASCAR, dont le siège social est [Adresse 1], MADAGASCAR Partie demanderesse : assistée de Me CHAUVEAU

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a356a7cdc6046d4713b0e1

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

MEDITERRANEE (COBPFA) [Adresse 1] Comparant par Maître Pierre ROBERT demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : Monsieur [D] [R] [Adresse 2] Comparant par Maître Michel PEZET substitué par Maître Manon CHAMPEAUX

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TCOM

REFERES DELIBERE M. BALLON

69c391c5cdc6046d47dd9102

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

C/ DEFENDERESSE * SAS MESVIL,, [Adresse 4], Comparaissant par Maître Thomas DESSALES, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Loïc CHAMPEAUX, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de

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