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107 résultats pour « Chevrier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

68035c50a30e7168244d991a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Attendu que CHEVAL ADDICT (SAS) et le mandataire judicaire ont dûment été appelés à comparaître à l’audience de ce jour, en chambre du conseil.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CHEVRIER, Philippe, Dominique

SIREN 433386042Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

25/06/2026

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Modifications diverses

CHEVRIER, François Noël Guy Maurice

SIREN 884618349Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

19/06/2026

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Dépôts des comptes

MENUISERIE CHEVRIER

SIREN 848541033Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GROUPE SD CHEVRIER ET FILS

SIREN 904893161Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

18/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHEVRIER TRAVAUX AGRICOLES

SIREN 453554693Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

18/06/2026

Voir →

TCOM

R E F E R E

69f0720ccdc6046d47d07b9f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

de course et la société ARQANA organise des ventes publiques de chevaux.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

681f18830112c53ba092f608

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Demandeur (s) L.C.I CHEVAL LOCATION (SARL) [Adresse 4] [Localité 2] N° SIREN : 850 621 772 Représentant (s) : MAITRE [O] [A] Défendeur (s) : Entreprise de MADAME [M] [D] [Z] née [L] - Ecurie DEL PAHELO

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67fa31adbf3fa8f9fc6e2f92

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F29 Numéro de Procédure collective : 2025RJ24 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL Cherry

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0d8bddcdc6046d474be880

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

PAR CES MOTIFS STATUANT PUBLIQUEMENT EN PREMIER RESSORT PAR DÉCISION RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE CONDAMNONS la société CHEVRO COMPAGNIE SASU au profit de l'association AIDAPHI * à payer à titre provisionnel

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

6a0b0fefcdc6046d4713816c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Adresse 1], 17210 Montlieu-la-Garde, Activité transférée à l'adresse personnelle du dirigeant : [Adresse 2] Inscrit au répertoire des métiers sous le numéro 824790760, pour une activité d'élevage de chevaux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9ec6cdc6046d47219dc4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

activité -L641-1 NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005402 DEMANDEUR(S): THOMAS DUVAL HOLDING (SASU) [Adresse 1] (SCI) [Adresse 2] REPRESENTANT(S): Représentées par Maître Sébastien CHEVALIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c81de9cdc6046d475069f7

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A l'audience, La Chèvrerie de Maïa, représentée par son dirigeant, expose que l'activité de travaux paysagers fonctionne bien.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6878bb7a64dcbd881be0532f

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 2] ET * Monsieur [O] [M] [Adresse 1] - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : € HT, € TVA, € TTC Copie exécutoire délivrée le 10/07/2025 à Me Gaëlle CHAVRIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fda930cdc6046d47072da5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

juges présents lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025J99 ENTRE - Monsieur [R] [H] [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par Maître Gaëlle CHAVRIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af3d26cdc6046d471470c2

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° ENTRE - la Banque populaire Auvergne Rhône Alpes 2025J114 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représente par : Maître Gaëlle CHAVRIER

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

6a1961fdcdc6046d4759645c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Copie exécutoire : CHEVALLIER-MERIC Marine Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6406acdc6046d475e0b42

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ASSOCIES prise en la personne de Me [C] [E] Mandataire Judiciaire: Me [S] [K] [Z] DEBITEUR SARL LHBCONSEILS [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 805376704 2014 B 4620 Représentants légaux : Mme Blandine CHEVRIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b388bccdc6046d477d195e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

les parties étant avisées que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile ; A: LA DEMANDE DE : LA CHEVRERIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682ef0cfdd4fa92cae287325

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

les parties étant avisées que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l’article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile ; A: LA DEMANDE DE: LA CHEVRERIE

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a1114d1cdc6046d47a32dc0

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Tribunal a ordonné la convocation de l'entreprise identifiée cidessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exploite un fonds de Pension pour chevaux

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef312ccdc6046d47b22252

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 001907 Numéro PC : 4163630 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 21/04/2026 A l'égard de : CASA CHRIS & JO (SAS) [Adresse 1]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4692cdc6046d475d7c0a

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2026J29 ENTRE * la Banque populaire Auvergne Rhône Alpes * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté par : Maître Gaëlle CHAVRIER

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd872fcdc6046d4724e6cf

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

FAITS ET PROCÉDURE Par jugement en date du 30 octobre 2023 une procédure de liquidation judiciaire a été ouverte du chef de : SAS CHABRIER AUTOMOBILES [Adresse 1] Et SELARL MJC2A, prise en la personne

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TCOM

CHAMBRE 06

6a0c09b8cdc6046d47294eb9

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Chakri [O] rep légal de SARL FIRE PRODUCTION Directrice général déléguée COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en dernier ressort.

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