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8 résultats pour « Claire Aubourg »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69c917d7cdc6046d4764caee

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[K] [W], Président de la société, assisté de Me Claire AUBOURG, avocate au Barreau de SENLIS, Il résulte des rapports écrits et des déclarations à l'audience que les éléments transmis par l'expertcomptable

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TCOM

chambre 1-3

69d6b8c4cdc6046d479086d9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-3 JUGEMENT PRONONCE LE 20/01/2026 RG 2025082847 ENTRE : SARL PRECTEL, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 572178614 Partie demanderesse : assistée de Me AUBOURG

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5f624cdc6046d47b3c808

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

*1DE/01/07/21/05* CVH - TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 8 JANVIER 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président d'audience, Madame Isabelle MOTTE, Madame Claire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL NO 2 - 10 H 30

69adb50fcdc6046d47f5879f

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 15/01/2025 Président : Monsieur Bruno DE MAISTRE Juges : Monsieur Patrick SCHOEN Madame Murielle MARECHAL Greffier d'audience : Maître Claire FELAN Délibéré

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TCOM

2è chambre

69f344e4cdc6046d47149a19

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

, Mandataire Judiciaire, [Adresse 1], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun sous le numéro 453 758 567, agissant en qualité de Mandataire Judiciaire de BOURGOGNE HOTELS SARL AUBERGE

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TCOM

audience ordinaire

69e2d103cdc6046d47a25255

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Pierre AUSSOURD Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O. GIULIANO, greffier, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, prononcée par mise à disposition au Greffe.

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TCOM

audience ordinaire

69ea0651cdc6046d473f0707

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Pierre AUSSOURD et M. Arnaud DUSSOU Ministère Public, lors des débats : M. Guy BOUCHET, Procureur de la République Adjoint, près le Tribunal Judiciaire de Draguignan, Assistés de Me Odile.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Dominique AUBERGER, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Mme Anna-Gaëlle VINCENT Le Centre Hospitalier Régional Universitaire de [Localité 1] a confié le 21 mai 2019, à un Groupement d'Entreprises

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