CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 résultats pour « Delpuech »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69fb297acdc6046d47c99fd3

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

écritures, appliquant les dispositions de l'article 455 du CPC, le tribunal les exposera succinctement de la manière suivante A l'appui de son assignation, la SCP DELMA, représentée par Maître Vincent DELPECH

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

Annonces BODACC391 résultats

Journal officiel
Radiations

DELPUECH, Henri Jean Julien

SIREN 551615206Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUCHERIE DELPUECH

SIREN 851999540Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DENIS-FREDERIC DELPUECH ARCHITECTE

SIREN 453233603Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE DELPUECH

SIREN 907808109Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

M. et Mme DELPUECH

SIREN 983879958Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/06/2026

Voir →

69a8700dcdc6046d47829fc9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les contrats repris (L.642-7 du Code de Commerce) * Les contrats clients, à l'exception de SAMAT AQUITAINE, EKOL et LA DEPECHE.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3fbc5cdc6046d471f62b5

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La société [I] Biotech est une startup de la deeptech travaillant sur la thérapie cellulaire et le traitement de l'arthrose.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86e3acdc6046d47826194

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Blue) ; * Gedia Elec : abonnement électricité ; * Grenke : crédit-bail ; * [F] [A] : contrat de maintenance ECS, Climatisation, Chauffage ; * Ingenico : abonnement TPE banque populaire ; * La Dépêche

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6f971cdc6046d47f9091e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Limoges au mois de Juin 2022, lequel a endommagé 567 véhicules présents sur son parc, qu'elle a alors immédiatement déclaré son sinistre auprès de son assureur, la Compagnie d'assurances AXA, laquelle a dépêché

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a16d25acdc6046d47188115

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

qu'elle ne peut « donner la consommation mois par mois, le compteur ne communique pas mensuellement les données lorsqu'il n y a pas de contrat actif » et le tribunal relève que Enedis déclare « ne dépêcher

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aed44acdc6046d470aad93

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La société [X] a immédiatement dépêché son chef d'atelier sur le chantier qui a constaté des dégâts importants sur l'engin qu'il a fait rapatrier au dépôt de la société [X] le 20 février 2023, un constat

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69dc8012cdc6046d470d6046

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

qu'il ne reste plus qu'à considérer que nous avons bien affaire à la même personne, * Ces deux remarques étant faites, le contrat de gestion, indique « (…) un pilote LTC (Line Training Captain) sera dépêché

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69df7e69cdc6046d4751a167

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

mission n'a jamais été acceptée ni signée par la société RDJ GROUP ; Attendu qu'en dépit de l'absence de signature de ladite lettre de mission, la société CABINET EXPERTISE COMPTABLE BERTI affirme avoir dépêché

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d96b4fcdc6046d47d0aaf3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DOMOVEIL a dépêché sur place un agent de surveillance de la société STI, à la suite de quoi ENEDIS est intervenue pour stabiliser le réseau électrique.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c55bcdc6046d47a6cd81

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le chargement, y compris le fût endommagé, était alors transféré, par du personnel de la société PPG COATINGS MANUFACTURING dépêché sur le site, dans un autre semi-remorque immatriculé [Immatriculation

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

constate que : Un problème impactant l'avancement des opérations s'est produit et a été signalé le 13 juin 2023 par''AGICCES'', (chargé d'études suivant l'avenant N°1) ; C'est le sous-traitant MGF qui dépêche

Source officielle