CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

34 résultats pour « Falconnat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f47700cdc6046d473227f0

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD PAS DE [Localité 1] [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Monsieur [U], D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : SARL FALCON

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-6 à 14 heures 00

6a0e791dcdc6046d47621f85

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le vendredi 10 avril 2026 clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-6 à 14 heures 00 SARL S.F.I SERVICES (SOCIETE DE FACONNAGE

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX - 2EME CHAMBRE

69bac170cdc6046d4718b71f

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

le demandeur se désiste de son instance et de son action, désistement accepté par AXA, Dans ces conditions, le tribunal constate l'extinction de l'instance et de l'action entre : SAS ATELIERS DE FACONNAGE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab478cdc6046d47793714

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

L'enseignement et la formation aux techniques de la fabrication des formes du façonnage et de l'utilisation des machines correspondantes.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a117aadcdc6046d47aab6cd

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

2026 001248 AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 18/05/2026 ENTRE : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON [Adresse 1] PARTIE DEMANDERESSE D'UNE PART, ET : [Localité 1] OUEST FACONNAGE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5228cdc6046d47e73859

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Le sciage, le rabotage, le façonnage. Le négoce de tous bois. depuis le 30/11/2015.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb80f7cdc6046d472a0105

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

redressement judiciaire au bénéfice de EURL LIGERE (SARL) -, [Adresse 1], l'exploitation forestière, l'achat, la revente de lots de bois sur pied ou façonné, la prestation d'abattage et/ou de débardage, de façonnage

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES HUIS CLOS

6a0c0e47cdc6046d4729aa0f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

DECO PIERRE 81 (SARL) - - [Adresse 1] 793 569 534, exerçant une activité de Taille, façonnage et finissage de pierres, désignant Mandataire judiciaire : Maître Virginie VITANI de la SCP [R] et a ouvert

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6283dcdc6046d47e62af0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1ef4cdc6046d47c28a57

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

THIEULEUX Juges : Monsieur Jean-Pierre LARNAUDIE, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sté AQUITAINE MIROITERIE VITRAGE [Adresse 1] Activité : Découpe et façonnage

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0cab5cdc6046d47dada93

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro 484 268 586 (2016B00314) depuis le 21/11/2016 et exploite une activité de : « Façonnage

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa433ecdc6046d47ab6891

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 442 390 449 RCS BORDEAUX (2002 B 2083), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Réalisation façonnage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9d3efcdc6046d47a7e476

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La déclaration a été effectuée le 15 avril 2026 par : La société Falcon Dionysus Holdings [Adresse 1] [Localité 1] en personne et représenté par LAMARTINE CONSEIL -[Adresse 2] Convocation lui a été adressée

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

6a0b44b9cdc6046d4717bfd4

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

La taille, le façonnage et le finissage de pierre.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b582cdc6046d47d4c379

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

ACTIVITES DE SOUS TRAITANCE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES POUVANT ETRE EXERCEES DANS LES ENTREPRISES ADAPTEES A LA READAPTATION PROFESSIONNELLE ET A LA REINSERTION DES HANDICAPES ET NOTAMMENT ACTIVITE DE FAÇONNAGE

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e0155ccdc6046d47621c89

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

N] [X] contre [U] [T] Jugement mise à charge du passif DEMANDEUR SELARL MLCONSEILS PRISE EN LA PERSONNE DE ME [N] [X] [Adresse 1] ès qualité de mandataire judiciaire de la société de service et façonnage

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0d1afcdc6046d47db795d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro 917 412 272 (2022B00255) depuis le 12/07/2022 et exploite une activité de : « Travaux forestiers, Bûcheronnage, façonnage

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38cb0cdc6046d471c446f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : en France et dans tous pays: la fabrication de sacs publicitaires haut de gamme, le packaging de luxe, le travail à façon de cartonnages, découpe, façonnage,

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES HUIS CLOS

69f0a872cdc6046d47d583e9

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

date du 06/03/2026, le Tribunal de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : MARBRERIE PITIE (SARL) - [Adresse 1], exerçant une activité de Taille, façonnage

Source officielle
TCOM

.

69d0e224cdc6046d47154085

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

metallerie, soudure, conception, réalisation de garde corps, vente, réalisation de tout accessoire de couverture, étanchéité, serrurerie, menuiserie, petits travaux de charpente, d'ossatures métalliques, façonnage

Source officielle