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117 résultats pour « Farenc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE UNIQUE ORIENTATION

69d9e840cdc6046d47da1767

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

A titre subsidiaire * CONDAMNER la société CCF CHAPE CARRELAGE FAÏENCE à payer à la société SAS AUGMAR, la somme de 23.388,00 € TTC.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17a4acdc6046d4749bb36

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

COMMERCE DE NANTES JUGEMENT PRONONCE LE 08/10/2025 OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 02/10/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL SOL ET FAIENCE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da16b2cdc6046d47dd186d

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 Liquidation Judiciaire immédiate : LE FAIENCIER (SASU) RG 2026 001991 PC TMP8815 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfbc7ccdc6046d4787a4e4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La société SNTPF a conservé les travaux de démolition et la fourniture des matériaux et a sous-traité la main d'œuvre à la société ZENEO pour les travaux suivants : chape, étanchéité, carrelage et faïence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e36100cdc6046d47acb6c4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

et R640-1 et suivants du code de commerce pour : Bati manuk SAS [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 823752829 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de la fourniture et la pose de carrelage faïence

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac3c1acdc6046d47d7b82c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

77 recevable et bien fondée en sa demande en paiement de la somme de 37.472,33 euros, à titre provisionnel, à l'encontre de la société [Adresse 2] au titre de son DGD relatif aux lots « CARRELAGE / FAIENCES

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77b71cdc6046d4704315b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par ailleurs, une dernière livraison de farine du 14 décembre 2023 n'a pas été payée.

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TCOM

2è chambre

6a16cec0cdc6046d4718095a

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Ne payant plus à partir de Juin 2025, ni les échéances de prêt, ni la farine livrée par la SAS LES MOULINS DUMEE, cette dernière assigne la SAS JM Boulangerie, son président et les deux autres cautions

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e57796cdc6046d47d8cc49

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

du 06/07/2022, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : SARLU F2C 8 Rue de la Dolomite 85110 Chantonnay Activité : Pose revêtements muraux et sols, tels que carrelage, faïence

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abf464cdc6046d47d176b9

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ces avenants portaient sur la plus-value consécutive à la modification du choix du maitre d'ouvrage pour les carrelages et les faïences choisies.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63a2dcdc6046d47e7b88f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

rapportant à la peinture en bâtiment extérieur et intérieur, la décoration, le ravalement, le démoussage de façades et toitures, le revêtement des murs et sols, la vente et la pose de carrelage, la faïence

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b19427cdc6046d474ca609

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par jugement en date du 07 février 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Monsieur [L] (EIRL) [O] [Adresse 1] Activité : Pose de papier peint carrelage faïence

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TCOM

Trib. de Commerce

69b2d73ecdc6046d476c3ef6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

société [T] (SARL) - [Adresse 4] Activité : Achat vente, transformation, pose, réparation, entretien de matériaux pierreux (travail de la pierre) tels que le marbre, pierres, granit de carrelage, faïence

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TCOM

Chambre 04

69f27574cdc6046d47039095

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

climatisation, électricité, menuiserie, étanchéité, assainissement, voirie et réseaux divers, serrurerie, soudure électrique, peinture intérieur et extérieur, pose et dépose de carrelage, parquets, faïences

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TCOM

Trib. de Commerce

69f039e8cdc6046d47cbc3f6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

24 novembre 2021, [Z] a confié à [R] [K] [A] : le lot n°12 « Revêtements de sols souples - Parquet », pour un montant de 105 000 € HT soit 126 000 € TTC, * le lot n°13 « Revêtements de sols durs Faïence

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CHAMBRE DU CONSEIL

69b23a63cdc6046d475cddc4

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[E] [D], né le [Date naissance 1] à [Localité 3], TUNISIE, exerçant une activité de peinture, revêtement des sols et murs, rénovation ainsi que la pose de placoplâtre, cloisons, carrelage et faïence, à

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e603e7cdc6046d47e351bf

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL [A] [J] a déclaré exercer l'activité suivante : cloisons sèches, plâtre, isolation et plus généralement tous travaux relatifs au bâtiment (petite maçonnerie, carrelage faïence

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TCOM

audience ordinaire

69e2f755cdc6046d47a4aff4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Et : SASU MF [P] Maçonnerie générale, ravalement façade, peinture extérieure, pose de faïences, de marbre et de mosaïque, pose de tous revêtements de sol [Adresse 2] Défaillante.

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TCOM

7ème chambre

69e9a23ccdc6046d4736d25e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 793731423 et exploite un fonds de commerce de : Tous travaux publics et privés pose de tous carrelages faïences

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7dc10cdc6046d47734b81

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Architecte d'intérieur, achat et revente de tous produits de décoration, luminaires, mobiliers, carrelages et faïences sanitaires et tous produits pour l'aménagement intérieur.

Source officielle