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33 résultats pour « Foray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

à y insérer ainsi que le tracé des forages.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d05cdc6046d4713387c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

à l'audience en Chambre du Conseil du 07/05/2026 Attendu que par jugement en date du 06/11/2025, le tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de L'EAU VIVE FORAGE

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbccdacdc6046d479e8f8d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

L'absence de règlement a entraîné des frais de garantie judiciaire et un préjudice financier considérable pour la SAS MENUISERIE FORAY.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6978fb6acdc6046d47e43412

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

exerce une activité de forage et de sondages terrestres.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

691bf6c08b6588a4f8913cdb

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Parmi ces fournitures, il y avait 20 tiges de forage référencées « TUBE Ø114 EP.6.35 L:300MM 3''1/2 API REG Hausher ».

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69acddb1cdc6046d47e5bbbf

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Parmi ces fournitures, il y avait 20 tiges de forage référencées « TUBE Ø114 EP.6.35 L:300MM 3''1/2 API REG Hausher ».

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6978486dcdc6046d47d45776

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

BRUGGER (FORAGE D'EAU P.

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d22780cdc6046d472f19fd

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il nous apparaît, à l'examen de l'assignation, que la SAS Européenne de Rabattement de Nappe et de Forage (ERF) nous a régulièrement saisi de sa demande.

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

679358b0dc35c03afb685e49

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il nous apparaît, à l’examen de l’assignation, que la SAS Européenne de Rabattement de Nappe et de Forage (ERF) nous a régulièrement saisi de sa demande.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d97a12cdc6046d47d1e1e3

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BEATRIX PERET, PRESIDENTE, ASSISTEE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER, par mise à disposition RG J2025000459 03/07/2025 AFFAIRE 2025021147 ENTRE : SAS EUROPEENNE DE RABATTEMENT DE NAPPE ET DE FORAGE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f088f2cdc6046d47d2784b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

contrat lot 4 « forage dirigé », signé entre les sociétés DALKIA et SMP.

Source officielle
TCOM

chambre 00

697a4f6dcdc6046d47028530

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

En outre la société FORY VIANDES a cessé tout paiement et toute communication à compter d'une mise en demeure reçue le 19 novembre 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

683ada358477ac712dc567f3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Enedis accepte de confier les travaux de forage à GSL.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6969e06bcdc6046d477d4ae4

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Enedis accepte de confier les travaux de forage à GSL.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

68ee36ca22996ce54477376b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Avant d'examiner l'affaire au fond, AAOGC a demandé à ce tribunal la désignation d'un expert aux fins d'évaluer les responsabilités de chacun dans les difficultés rencontrées au cours du forage.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b39078cdc6046d477d976c

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur Attemane SLIMANE, Madame Corinne CHAISE-VAN BERTEN, Juges, assistés de Monsieur Antoine FONTAN, commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; DANS: LA PROCEDURE DE LIQUIDATION: ALCA FORAGE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

687f5660249b152198de05bb

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur Attemane SLIMANE, Madame Corinne CHAISE-VAN BERTEN, Juges, assistés de Monsieur Antoine FONTAN, commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; DANS: LA PROCEDURE DE LIQUIDATION: ALCA FORAGE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38ad2cdc6046d477d3bdc

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

avisées que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : DANS: LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT DE: ALCA FORAGE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682ef105dd4fa92cae2874cb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

avisées que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l’article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : DANS: LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT DE: ALCA FORAGE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cda219cdc6046d47cbc482

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Caroulle, Piettre, avocats au barreau de Thonon-les-Bains, ET Défendeur : MULTI COUPES SARL [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 385257902 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de sciage et forage

Source officielle