CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 résultats pour « Hajjaji »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

SALON D'HONNEUR

69a44f0bcdc6046d47268f2a

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

N° RG: 2025R00311 La société ALLOGA FRANCE [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n°582 118 675 (Maître [S], Avocat au barreau de Aixen-Provence) C/ La société PHARMACIE HAMANI

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69fdc5b9cdc6046d47090d42

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

pour avocat postulant la SCP FAIN-ROBERT, du barreau de Draguignan SAS URBA [Adresse 5] Ayant pour avocat plaidant la SCP SVA (Me JONQUET) du barreau de Nîmes, et pour avocat postulant la SELARL HAWADIER

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dde0cacdc6046d472bde3b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe le 27 Juin 2025 par : SARL O-HANAMI [Adresse 1] Et ci-après désigné comme étant le débiteur

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddb163cdc6046d47278d4f

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Les explications ont été fournies à l'audience du 14 Avril 2025 par : Me Naïma HADDADI pour Me Victor RIOTTE, avocat représentant la SA SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83952cdc6046d477c36dc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

de redressement judiciaire à l'égard de : SARL ARCHITECTURA PROMOTION [Adresse 1] SIREN : 514 714 757 Ont été désignés : Mandataire judiciaire : la SELARL AEGIS prise en la personne de Me Souad HADDANI-AGDAY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c18afdcdc6046d47afbc5e

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GENERAL : 2025 002670 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/07/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : PALMIERS (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître HAMANI

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f18934cdc6046d47ec1701

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Janvier 2025 N• de RG : 2017F01259 N • MINUTE : 2025F00328 5ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * Mme [S] [B] [R] VEUVE [L] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par SCP NOUAL-HADJAJE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9e77cdc6046d470679e0

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[B] [C], expert-comptable, la SELARL AEGIS prise en la personne de Me [V] [H], ès qualités, représentée par son associée Me Souad HADDANI-AGDAY et M. Jean-Luc GIRAUD, juge-commissaire suppléant.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c28b80cdc6046d47c4a472

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ont comparu et été entendus en leurs observations : la SELARL AEGIS représentée par Me Souad HADDANI-AGDAY et Monsieur, [J], [A], juge-commissaire.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bcf1cdc6046d473906d8

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

COMMERCE DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2025 référé numéro : 2024R01376 DEMANDEURS SAS SADISPIN [Adresse 1] comparant par Me Hassan BEN HAMADI

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1befcdc6046d471a267a

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Les explications ont été fournies à l'audience du 13 Janvier 2025 par : Me Naïma HADDADI pour Me Julien DUPUY, avocat représentant la SAS LA SOCIETE GENERAL IMMOBILIERE L S G I et la SNC EVRY VENDOME

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux général

69dd2457cdc6046d471abd38

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

2025F00214 DEMANDEUR SAS ADITEC NORMANDIE [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] représentée par Me Victor RIOTTE 85 [Localité 3] de [Localité 4] [Localité 5] [Localité 6] [Courriel 1] et par Me Naïma HADDADI

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5bc8cdc6046d47c6a25d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Trois entreprises sont intervenues : * La société HABATI, selon facture de 16 540,47€ * La société EURL HENRY & FILS selon factures de 1 350€ et 100€ * La SAS ELEGANCE, selon facture de 648 € La SAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba404dcdc6046d470da0a1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 5] LUXEMBOURG LUXEMBOURG INTERVENANTE VOLONTAIRE, Toutes deux représentées par Maître Catherine FRECAUT, Avocat, [Adresse 7], Avocat postulant et par Maître Hassan BEN HAMADI

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c5532cdc6046d472f7c98

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

représentant légal en exercice, INTERVENANTE VOLONTAIRE, Ayant pour avocat constitué Maître Maxime HARDOUIN, Avocat au Barreau de Poitiers, demeurant [Adresse 10], et pour avocat plaidant Maître Hassan BEN HAMADI

Source officielle

Annonces BODACC45 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR HAJJAJI

SIREN 789686466GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

12/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL HAJJAJI ET FILS

SIREN 441004595GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

29/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR HAJJAJI

SIREN 789686466GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

25/08/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP Jean-Christophe ROMPTEAUX Cathy HOUCK-HAJJAJI Notaires Associés

SIREN 300620242GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

Modification survenue sur l'activité.

14/06/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR HAJJAJI

SIREN 789686466GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

08/10/2023

Voir →