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21 résultats pour « Hamery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69f089d2cdc6046d47d289bb

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Par écritures récapitulatives déposées pour l'audience du 15 décembre 2025, la SAS HARRY HOPE demande au tribunal de : * dire la société HARRY HOPE bien fondée en ses demandes, En conséquence, * inscrire

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f1fb8dcdc6046d47f62511

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous a déposé le 8 avril 2026, au greffe de ce tribunal, une demande de liquidation judiciaire : SAS ARBAURE HAMEAU

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fc66cdc6046d478d70d3

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[N] [L] assisté par Me Olivier HALLEY Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : : Jean-Luc DEGUY : Nicolas BUGUET Pascal BRICHE : Anne-Laure CROZAT Ministère Public auquel le dossier

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb583fcdc6046d475f023c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[N] [R], gérant de la SC L'ARCALOD, elle-même présidente de la SAS L'OURS DU HAMEAU.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a787cbcdc6046d476d5b20

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Rôle n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2025F343 Procédure 2023RJ225 ET - SCCV GOUDARGUES : LE HAMEAU DE RABASTE [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU SUD représentée par Maître JULIA

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44c21cdc6046d47c097f4

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

La société LE HAMEAU [L] conteste toute obligation de paiement à l'égard de la société [V].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0acfacdc6046d4735206a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

VINGT-DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F1510 Numéro de Procédure collective : 2023RJ398 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SARL ECURIE DES HAMEAUX

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3ccebcdc6046d471bc661

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BOSCO AVOCATS, avocat au barreau de Marseille) C / Société HAMEAU DES [Localité 1] [Adresse 2] Société SC B.S.L. INVEST [Adresse 3] (Maître Silvio ROSSI-ARNAUD, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33ebdcdc6046d47aa7afc

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il demande à bénéficier de délais de paiement dans l'attente de la vente d'un fonds de commerce de bar, sis [Adresse 4] à [Localité 3] appartenant à la société HARRY, dont il est associé et gérant.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c96151cdc6046d476b1a70

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE : En 2023, Monsieur, [A], [Y] a envisagé la réfection d'une face de la toiture de son domicile sis Hameau de Louez à Duisans.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 2 (délibérés)

69bfc29dcdc6046d47880ec5

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Localité 4] n°791 172 885 Représentant( s) : Non représenté(s) Composition d u Tribunal lors des débats et du délibéré : Président Juges : Jean-Yves OGIER : Steve MAUGUY : Serge GERMAINE Christophe HAMERY

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6d2acdc6046d47820887

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ordonnance de référé du 27 janvier 2026 N° RG : 2025R00365 La société DE LAGE LANDEN [D] [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre n°393 439 575 (Avocat postulant : Maître Sarah HABERT

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d0fcb7cdc6046d47170134

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[D] [A], demeurant 16 route de Boinville - Hameau de la Gitonnière - La Pommeraie 91780 CHALO SAINT MARS Parties demanderesses : comparant par Me HYEST [O]-Christophe avocat (rpj027075) ET : la SAS LA

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d2189bcdc6046d472e216b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Partie demanderesse : assistée de la SELARL D'AVOCATS INTER-BARREAUX - Me DIESBECQ Antoine, avocat (L0301) et comparant par Me HERNE Pierre, avocat (B835) 4) Mme [O] [P] [Y] épouse [Q], demeurant 6 hameau

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69a3df31cdc6046d471d55e5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen n° 812 233 245 (Maître Sarah HABERT, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort Débats

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07d6dcdc6046d47d18bc9

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDEUR : * SAS FIBRE EXCELLENCE [Localité 1], [Adresse 1], comparante, en la personne de son président, Monsieur [K] [H], [Adresse 2] (Canada), assisté de Me Philippe HAMEAU et Me Guillaume RUDELLE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07d92cdc6046d47d18e64

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

FIBRE EXCELLENCE, [Adresse 1], Ladite SAS exploitant son établissement sis [Adresse 2], comparante, en la personne de son président, Monsieur [E] [J], [Adresse 3] (Canada), assisté de Me Philippe HAMEAU

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07dc6cdc6046d47d192b2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDEUR : * SAS BIOWATT, [Adresse 1], comparante, en la personne de son président, Monsieur [H] [J], [Adresse 2] (Canada), assisté de Me Philippe HAMEAU et Me Guillaume RUDELLE, du cabinet Norton

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07deacdc6046d47d195f3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDEUR : * SAS FIBRE EXCELLENCE PROVENCE, [Adresse 1], comparante, en la personne de son président, Monsieur [Y] [X], [Adresse 2] (Canada), assisté de Me Philippe HAMEAU et Me Guillaume RUDELLE,

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

6a1aa974cdc6046d47787769

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Populaire de Chine, agissant par l'intermédiaire de sa succursale de [Localité 1] située [Adresse 2] - RCS B 322284696 Partie demanderesse : assistée du CABINET NORTON ROSE FULBRIGHT LLP -Maîtres Philippe HAMEAU

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HAMERY TP

SIREN 822166427GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

24/02/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

COOPERATIVE VINICOLE DE CHAMERY

SIREN 780371746GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

Modification de l'administration.

24/02/2026

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Dépôts des comptes

COOPERATIVE VINICOLE DE CHAMERY

SIREN 780371746GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

22/01/2026

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Dépôts des comptes

HAMERY TP

SIREN 822166427GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

20/07/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

COOPERATIVE VINICOLE DE CHAMERY

SIREN 780371746GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

Modification survenue sur l'administration.

04/02/2025

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