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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
MARDI
69a9c4b3cdc6046d47a218c7
28 octobre 2025
28 octobre 2025
à en régler la valeur, soit 3.952,34 €, CONDAMNER la société PHONE-HUB à régler la somme de 5.000 € à la société Prefiloc Capital à titre de dommages et intérêts, CONDAMNER la société PHONE-HUB à payer
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c624cdcdc6046d47217e49
16 janvier 2026
16 janvier 2026
rôle : 2025 004452 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a dans son audience publique du 16 janvier 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Procédure : La SAS BATTERY CENTRAL HUB
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d59899cdc6046d47756d76
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ltd. à payer à la société Elengy Hub & Expertise la somme 30.000 euros, au titre des frais irrépétibles, outre les entiers dépens.
Source officielleTrib. de Commerce
69e43d86cdc6046d47bfb170
2 avril 2026
2 avril 2026
- 2609200009/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 02/04/2026 JUGEMENT DE PROLONGATION EXCEPTIONNELLE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Numéro de Procédure collective : 2025RJ145 La SAS FOUNDERS HUB
Source officielleTrib. de Commerce
69e43d93cdc6046d47bfb248
9 avril 2026
9 avril 2026
2026F00803 - 2609900007/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 09/04/2026 JUGEMENT RECTIFIANT UNE ERREUR MATERIELLE Numéro de Procédure collective : 2025RJ145 La SAS FOUNDERS HUB France Numéro
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e24af6cdc6046d479422ec
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE du 08/07/2025 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2025 003351 2025000468 HUB
Source officielleTrib. de Commerce
69ca4d85cdc6046d477f4e87
27 janvier 2026
27 janvier 2026
27/01/2026TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON27/01/2026JUGEMENT DU VINGT-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F4314 Procédure 2025RJ1288 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société HUB-GRADE
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b65bcdc6046d47a5a88c
24 avril 2026
24 avril 2026
de rôle : 2026 000388 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : BATTERY CENTRAL HUB
Source officielleChambre 2-4
69d0b71ecdc6046d47126f70
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Partie défenderesse : La SAS HUB SECURITY, (RCS PARIS 853 842 631), dont le siège social est [Adresse 2], représentée pas son président, M.
Source officielleRéférés
69f057a4cdc6046d47ce54a5
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Le 26 février 2024, [Localité 1] conclut avec Ecosystem, pour une durée de 3 ans renouvelable, un contrat intitulé « Contrat de prestation de services — Exploitation du Hub à [Localité 2] - [Localité 3
Source officielleTrib. de Commerce
69ca4d32cdc6046d477f47a0
27 janvier 2026
27 janvier 2026
L'administrateur judiciaire indique que les prévisions d'exploitation communiquées à ce stade font apparaître une amélioration progressive de la performance opérationnelle de la société HUB GRADE, laquelle
Source officielleRéférés
69f01799cdc6046d47c8f4ba
10 avril 2025
10 avril 2025
Elles avaient signé avec la banque un contrat HBS (Hub Business Solutions) qui leur permettait un suivi centralisé de tous leurs comptes bancaires, y compris ceux ouverts auprès d'autres établissements
Source officielleTrib. de Commerce
69a550cacdc6046d473abe78
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Y] à l'encontre de HUBB EUROPEAN GROUP SE * Débouter les sociétés P2P SAS et ALICIA MARINE DE BRAVONE SAS de l'intégralités de leurs demandes ; Subsidiairement, * Juger que CHUBB EUROPEAN GROUP SE
Source officielleTrib. de Commerce
69f0e7ffcdc6046d47dc6559
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Q] DE REMOND DU CHELAS 20 RUE LOUIS BLANC 92300 LEVALLOIS-PERRET, Président comparant et assisté par Me Charline HUBER-BROSSE 6 RUE BOUCHARDON 75010 PARIS En présence de : SCP BTSG mission conduite
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d07a60cdc6046d470d0c69
24 janvier 2025
24 janvier 2025
GREFFIER, par mise à disposition RG 2024040811 20/09/2024 ENTRE : SARL H.L.D, dont le siège social est au 89 Rue Saint Honoré 75001 PARIS RCS 809651508 Partie demanderesse : comparant par Me Charline HUBER-BROSSE
Source officielleChambre 2-5
69d830e4cdc6046d47b3744a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Z] [X] demeurant [Adresse 1], présent, assisté de Me Charline Huber-Brosse, avocate (D1769).
Source officielleChambre des référés
69bc06adcdc6046d473629fb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
parties et leurs représentants, * Se faire remettre par les parties tous documents techniques et contractuels utiles pour l'exécution de sa mission, * Entendre tous sachants, * Analyser les vestiges du hub
Source officielle8ème chambre
69ea8663cdc6046d474de129
2 avril 2025
2 avril 2025
[N] [H] [Adresse 2], Président comparant et assisté par Me Charline HUBER-BROSSE [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Jacques SULTAN, président, M.
Source officiellePOUR PLAIDER
69f32adbcdc6046d4712554f
29 avril 2026
29 avril 2026
LPG SYSTEMS distingue très clairement les soins et outils esthétiques pouvant être prodigués par les instituts de beauté, comme l'appareil CELLU M6 ALLIANCE, des soins et outils médicaux tels que le Huber
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69abf7eecdc6046d47d1b2a4
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Le prestataire monteur la société PILOT HUB 34 de la société [E] [G] s'est déplacé gracieusement pour polir le parquet mais cette action a été faite dans un but commercial et d'apaisement et ne constitue
Source officiellePage 1 sur 2