Codes de loi français

LEGIARTI000042666430

Désignées par référence à la base adresse nationale (BAN, disponible sur https://adresse.data.gouv.fr).

LEGIARTI000042671693

Désignées par référence à la base adresse nationale (BAN, disponible sur https :// adresse. data. gouv. fr).

Article Annexe 14

détachements ; - centre d'expérimentations pratiques de l'aéronautique navale (CEPA/ 10S) et ses détachements ; - centre d'expertise d'hélicoptères (CENTEX HELICO) ; - centre d'expertise du groupe aérien embarqué (CENTEX GAé) ; - bases d'aéronautique navale (BAN

Article R425-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 73 > 79

-Dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, le locataire d'un lot de chasse d'un ban communal envoie simultanément copie de sa demande de plan de chasse au maire concerné, ainsi qu'à la fédération départementale des chasseurs.

Article 1

Canton de Fraize Ban-sur-Meurthe-Clefcy, Croix-aux-Mines (La), Fraize, Mandray, Plainfaing, Saint-Léonard, Valtin (Le). Canton de Gérardmer Gérardmer, Liézey. Canton de Plombières-les-Bains Girmont-Val-d'Ajol, Plombières-les-Bains, Val-d'Ajol (Le).

Article 4

BESANCON Besançon Institut régional du travail social de Franche-Comté Diplôme d'Etat d'assistant de service social CORSE Bastia Institut de formation et de recherche en travail social Diplôme d'Etat d'assistant de service social NANCY-METZ Le Ban-Saint-Martin

LEGIARTI000028332715

communal de Strasbourg 67 FRCR22 ILL 7 A2880362 L'AAR Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg 67 FRCR22 ILL 7 A2880412 CANAL DE LA PAPETERIE Bras de l'Ill sur le ban communal de Strasbourg 67 FRCR154 MODER

Article ANNEXE

Département de la Loire 1° Le Gier, en amont des usines Givet, commune d'Izieux ; 2° La Ban et le Jarez en amont du barrage de la Rive ; 3° Le Langonand, en amont de son confluent avec le Janou ; 4° Le Fare, en amont de son confluent avec le Gier ; 5°

LEGIARTI000026910065

FRCR123 ZEMBS A2360720 FRIESENGRABEN Le Friesengraben de sa source jusqu'à la Zembs 67 FRCR702 LUTTER A2360870 LUTTER La Lutter de sa source jusqu'à l'Ill 67 FRCR21 ILL 6 A2370302 RUISSEAU LE PULWERGRABEN Bras de l'Ill sur les bans

Article ANNEXE III

Les troupes sont mises au Présentez armes par le commandant des troupes, qui fait ensuite ouvrir le ban.

Article Annexe II

forestière de Verbamont Claudon B133 et B216 Maison forestière de Gondremer Housseras Section B, parcelles 331, 332, 333, 335 dans limite d'un usage normal du bien et notamment pour permettre l'accès aux dépendances Maison forestière de Ban

Article Annexe

Zone d'emploi de Saint-Dié-des-Vosges (87 communes) Allarmont ; Anould ; Arrentès-de-Corcieux ; Aumontzey ; Ban-de-Laveline ; Ban-de-Sapt ; Ban-sur-Meurthe-Clefcy ; Barbey-Seroux ; Belmont-sur-Buttant ; Belval ; Bertrimoutier ; Le Beulay ; Biffontaine

LEGIARTI000024599214

tab, chèz, ban, lakré, tablo, léponj, kréyon, rèjis, gòm, istilo... - Nou ké fè matématik Annou palé anglé. Mo ka alé lapisin pou anprann najé. A roun bonzélèv. Nou mèt-lékòl/métrèslékòl ka anprann byen. Mo ka manjé lakantin.

LEGIARTI000026210948

source jusqu'à la confluence avec l'Aix Espèces holobiotiques Le Boen de l'aval du barrage de Gué de Chaux jusqu'à la confluence avec l'Aix Espèces holobiotiques Le Noyer de la source jusqu'à la confluence avec le Boën Espèces holobiotiques Le Ban

Article Annexe

Base d'aéronautique navale (BAN) de Saint-Mandrier (Var). Bureau des systèmes d'information de la direction du personnel de la marine (DPM/ INF) de Pantin (Seine-Saint-Denis). Centre administratif du port de Lorient (Morbihan).

LEGIARTI000042970193

à la prévention du COMBdD13 ans8 000 € EMA/ CICoSDirection du centre interarmées de coordination du soutien/ Passerelle COMBdD de MONTLHERY (91) Technicien de prévention HSCT16 ans10 000 € MarineEtablissement de formation de la marine/ BAN

Article 1

4 Meurthe-et-Moselle (54) Villers-lès-Nancy 1 Sous-total agent d'astreinte H24 14 Directeur de CROUS Meurthe-et-Moselle (54) Nancy 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Meurthe-et-Moselle (54) Laxou 2 Moselle (57) Le Ban-Saint-Martin

Article Annexe

Ban-Saint-Martin, Châtel-Saint-Germain, Jussy, Lessy, Longeville-lès-Metz, Marly, Metz, Montigny-lès-Metz, Moulins-lès-Metz, Plappeville, Rozérieulles, Saint-Julien-lès-Metz, Sainte-Ruffine, Scy-Chazelles,Vantoux, Vaux et Woippy, Augny, Ancy-sur-Moselle

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les cantons de Chemin, Dole-Nord-Est, Dole-Sud-Ouest, Gendrey, Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon : zone de sismicité faible ; – les communes d'Asnans-Beauvoisin, Augerans, Balaiseaux, Bans

LEGIARTI000050672774

verrerie 1015629 6799953 2023_LOT3_ZN_68_01_S1 1 2024_01_68-04 Grand Est Haut-Rhin 2023_LOT3_ZN_68_18 Ferrette BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village 1024889 6719150 2023_LOT3_ZN_68_18_S1 1 2024_01_88-01 Grand Est Vosges 2023_LOT1_ZN_88_01 BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY