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34 résultats pour « Julien PRINCE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34167cdc6046d47d679c3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

services, notamment via internet, en relation avec ces activités d'intermédiation agence de communication 360° création et exploitation de sites et applications web création de productions digitales, print

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

PRINCE JULIEN

SIREN 888528676GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

06/09/2020

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Immatriculations

MAISON DESVIGNES AINE ET FILS, Alfred de la Cour, Antoinette Labiche, Augustine Legrand, Béatrice Defresne, Beauterroir, Cécile de la Vigne, Cécile Deville, Cellier Héloïse Martins, Cellier Sainte Cyrille, Chaîne de Coeur, Charles de Richebon, Charles Frombois, Charles Julien, Chêne de Coeur, Christian Bon Bernard, Christian Le Petit, Clotilde Laforêt, Comtesse Alexandra, Comtesse Clotilde, Comtesse Roseline, Desvignes Ainé et Fils, Duc de Beaubernard, Duc de Loïse, Duc de Marsan, Duc des Francs, Duchesse Violette, Emile Gauthier, Eugène de la Fontaine, Eugène Ellia, Feuille de Vigne, François La Pierre, Francine Labelle, Frères Vignon, Georges de la Sommière, Gilles de la Tour, Grand Logis, Hubert de Bonjean, Hubert de Compostel, Hubert de Grand Jean, Hugues de la Villardière, Isabel Marie, Jacqueline La Belle, Jacques Bourguignon, Jacques de Beauvoire, Jacques de Mortier, Jacques Leroy, Jacques Normand, Jacques Villa, Jean de la Buissonnière, Jean Dumon, Jean Le Bon, Jean Lepetit, Jean Mont des Vignes, Jehan Sieur de Ligny, Joséphine Dubois, Juliette Delorme, La Citerne Chablisienne, La Maison des Grands Beaujolais, La Maison des Vins, Lady Wine, Lagrange Père et Fille, Laurent Gérard, Le Comte de Parm, Le Seigneur Linéen, Leroy Roland, Les Chais de Boccard, Les Chevaliers de Ligny, Lucienne Michel, Maison Ange Père et Fils, Maison Blanchard, Maison de la Colline, Maison du Petit Bois, Maison François Legrand, Maison Jacques de Bonetin, Maison Patrimuane, Man Wine, Marguerite de Dijon, Marie Claire Durand, Marquis de Bèze, Martin Laforêt, Martine d'Armonts, Mathilde Lafleur, Patrick Bonfoi, Pauline Delarche, Pauline Vigneron, Philippine de Saint Cyrille, Pierre Bonjuste, Pierre de Chabliseau, Pierre de Laville, Pierre Grosjean, Pierre Le Bourgeois, Pierres Dorees, Princesse Anne, Princesse Antoinette, René de Lacray, Rochecourt, Roland Levallier, Territoire, Thomas Leroy, Valérie Jean Bon, Vallonne, Vincent le Bon, Vins et Traditions, Château de Beauterroir, Comtesse de Morel, Duchesse Roseline, Denis Lorot,...

SIREN 813124724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

05/11/2015

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Modifications diverses

MAISON JEAN-CLAUDE FROMONT, ABBATIALE, ALFRED DE LA COUR, ANTOINETTE LABICHE, AUGUSTINE LEGRAND, BEATRICE DEFRESNE, BEAUTERROIR, CECILE DE LA VIGNE, CECILE DEVILLE, CELLIER HELOISE MARTINS, CELLIER SAINTE CYRILLE, CHAINE DE COEUR, CHARLES DE RICHEBON, CHARLES FROMBOIS, CHARLES JULIEN, CHATEAU DE LIGNY, CHENE DE COEUR, CHRISTIAN BON BERNARD, CHRISTIAN LE PETIT, CHRISTIAN MICHEL, CLAIRE MOINDROT, CLOTILDE LAFORET COLOMBIER VINS FINS, COMTESSE ALEXANDRA, COMTESSE CLOTILDE, COMTESSE ROSELINE, DESVIGNES AINE ET FILS, DUC DE BEAUBERNARD, DUC DE LOISE, DUC DE MARSAN, DUCS DES FRANCS, DUCHESSE VIOLETTE, EMILE GAUTHIER, JACQUELINE LA BELLE, JACQUES BOURGUIGNON, JACQUES DE BEAUVOIRE, JACQUES DE MORTIER, JACQUES LEROY, JACQUES NORMAND, JACQUES VILLA, JEAN CLAUDE FROMONT, JEAN DE LA BUISSONNIERE, JEAN DUMON, JEAN LE BON, JEAN LEPETIT, JEAN MONT DES VIGNES, JEHAN SIEUR DE LIGNY, JOSEPHINE DUBOIS, JULIETTE DELORME, LA CITERNE CHABLISIENNE, LA MAISON DES GRANDS BEAUJOLAIS, LA MAISON DES VINS, LA TERRE DES LUMMIERES, LADY WINE, LAGRANGE PERE ET FILLE, LAURENT GERARD, LE COMTE DE PARM, LE MANOIR, LE SEIGNEUR LINEEN, LEROY ROLAND, LES CHAIS DU BOCCARD, LES CHEVALIERS DE LIGNY, LUCIENNE MICHEL, MAISON ANGE PERE ET FILS, MAISON BLANCHARD, MONGILLON, PATRICK BONFOI, PATRICK CLERGET, PAULINE DELARCHE, PAULINE VIGNERON, PHILIPPINE DE SAINT CYRILLE, PIERRE BONJUSTE, PIERRE DE CHABLISEAU, PIERRE DE LAVILLE, PIERRE GROSJEAN, PIERRE LE BOURGEOIS, PIERRES DOREES, PRINCESSE ANNE, PRINCESSE ANTOINETTE, RENE DE LACRAY, ROCHECOURT, ROLAND LEVALLIER, SAINT ROCHE, TERRITOIRE, THOMAS LEROY, VALERIE JEAN BON, VALLONNE, VINCENT LE BON, VINS ET TRADITIONS, CHATEAU DE BEAUTERROIR, COMTESSE DE MOREL, DUCHESSE ROSELINE, DENIS LOROT, FRANCOIS LEGRAND, MAURICE & FILS, PROMESSES DE FRANCE, PIERRE DU MOULIN, EUGENE DE LA FONTAINE, EUGENE ELLIA, FAMILLE FROMONT, FEUILLE DE VIGNE, FRANCOIS LA PIERRE, FRANCINE LABELLE, FRENCH PARADOX, FRERES VIGNON, FROMONT FAMILY, FROMONT MOINDROT, GEORGES DE LA SOMMIERE, GILLES DE LA TOUR, GRAND LOGIS, HUBERT DE BONJEAN, HUBERT DE COMPOSTEL,

SIREN 385202304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

12/06/2014

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Créations

PRINCESSE NOMADE, LEMOINE, Morgan Julien

SIREN 503407959GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

29/04/2008

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TCOM

5ème chambre

69e8d389cdc6046d4722f168

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2023, portant sur le matériel : deux Yealink IP telephony W73H neufs et un Kyocera printer neuf.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b01697cdc6046d47268475

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Pascal VERRIERE, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL LE BONHEUR DES PRINCES conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du

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TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrateur de SAS ALLIANCE PRIc/SAS ALLIANCE PRINT

69bcc2c4cdc6046d47474f58

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Eric MARCHAT Président non comparant En présence de : SELARL [Z], représentée par Me [T] [Z], Mandataire Judiciaire Date des débats : 15 Juillet 2025 Délibéré annoncé au 15 Juillet 2025 Décision réputée

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TCOM

DELIBERE REFERE

69bea504cdc6046d477157db

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2025 006474 ORDONNANCE DE REFERE DU 27/10/2025 Plaidée devant Monsieur Alain PRINCE siégeant en référé Assisté

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69a3b17ccdc6046d471a0d75

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 012884 ORDONNANCE DE REFERE DU 20/10/2025 Plaidée devant Monsieur Alain PRINCE siégeant en référé Assisté

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a37267cdc6046d4715bda4

Commerce

10 mars 2025

10 mars 2025

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 000041 JUGEMENT DU 10/03/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 20/01/2025 Président : Monsieur Alain PRINCE

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TCOM

3E CHAMBRE

69ac9abccdc6046d47e143bd

Commerce

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Demandeur (s) : PRINT 2 YOU (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représentant (s) : ME [Localité 2] ESCARGUEL - MARTELLI FABIEN Défendeur (s) : UNITI (SA) [Adresse 3] Composition du Tribunal lors

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bebe09cdc6046d4773103e

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 011780 JUGEMENT DU 20/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 08/09/2025 Président: Monsieur Alain PRINCE

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TCOM

DELIBERE REFERE

69bebf00cdc6046d477320c4

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2025 011870 ORDONNANCE DE REFERE DU 20/10/2025 Plaidée devant Monsieur Alain PRINCE siégeant en référé Assisté

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TCOM

DELIBERE REFERE

69beab3dcdc6046d4771c23f

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 007588 JUGEMENT DU 27/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 13/10/2025 Président: Monsieur Alain PRINCE

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afce11cdc6046d471f0607

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

d'une part, En présence de : Maître [H] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Florence PRINCÉ

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a04954ccdc6046d479a10d1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le matériel a été livré et réceptionné le 2 juin 2020 (pièce demandeur n°3).

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TCOM

Chambre 16

69bef04dcdc6046d477948dc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

transportée selon le connaissement DUI0189124 en date du 14 juin 2021 Facture n° 14.10845 en date du 15 juillet 2021 correspondant à la marchandise transportée selon le connaissement ANT1445689 en date

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69beb34dcdc6046d47725397

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le véhicule a été livré le 9 juillet 2024. À la suite de la livraison, les demandeurs ont signalé divers défauts et dysfonctionnements et ont sollicité une expertise amiable.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be933fcdc6046d4770219b

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le 2 mai 2023, SCRB loue un VITO immatriculé GC 984 WJ à la société RENT A CAR, conducteur Mr [O] [Y], avec un retour prévu le 1 er juin 2023.

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Trib. de Commerce

69bf87d1cdc6046d47841298

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Malgré plusieurs relances amiables et une mise en demeure adressée par le cabinet de recouvrement SAINT LOUIS le 26 juin 2024, aucun paiement n'est effectué.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea523cdc6046d477159cb

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Le 16 juillet 2018, la société [Localité 1] et la société LSF ont convenu de conclure un nouveau contrat de sous-location pour une durée de 12 ans.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b04874cdc6046d472bcf8b

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Un procès-verbal de livraison a été signé le 16 juillet 2022 entre la société ENRICO DENIS ET FILS et la société I-PRINT BUSINESS SOLUTIONS.

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Référés

69f0357fcdc6046d47cb79a9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2024 au Parc des Princes.

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