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58 résultats pour « Marc SPORTES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b7a8a5cdc6046d47d3dfe7

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

mars 2025.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b380cdc6046d47a5721e

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

, immatriculé [Immatriculation 1], pour une durée indéterminée à compter du ler mars 2024 moyennant un loyer mensuel de 1.500 euros HT, payable le premier de chaque mois.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 442 1

69e74ce1cdc6046d47ffab73

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Eu égard à la diversité des places de marché ouvertes aux vendeurs de chaussures de sport, un préavis de neuf mois est suffisant pour permettre à ROMY de se réorganiser sur un marché très ouvert.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a80ecdc6046d47ac023b

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f208cdc6046d47b7a963

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Après débats en audience publique le 04 mars 2025 devant Monsieur Stéphane VINAZZA, président, Monsieur Jean-Marie COLLIN, Monsieur Thierry LAVAYSSIERES, juges, assistés de Madame Sandrine RECORDS, greffier

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d83040cdc6046d47b3691d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

*1DE/06/51/49/09* LRAR: -SAS à associé unique SPORT VALUE, elle-même représentée par son président M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88b9bcdc6046d471cdd0d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Demandeur (s) : SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA [Adresse 1] Défendeur (s) : JDLT SPORT (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] : 928 530 138 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c19011cdc6046d47b03468

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 03/10/2025 DEMANDEUR(S) : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE KASTELLIN, [Adresse 1], [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Maître, [K], [R] DEFENDEUR(S) : SNC, [Adresse 3] DES SPORTS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69d8d368cdc6046d47c13fa8

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS ABSTRACT 3 [Adresse 1] Activité : Hôtel restaurant bar, brasserie, pub, plat à emporter, activités SPA, salle de sport

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrc/SAS FLAT SPORT CHRONO

69a1d293cdc6046d47f2cfe1

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[S] son collaborateur DEFENDEUR SAS FLAT SPORT CHRONO [Adresse 2] RCS CANNES : 913306270 2022 B 796 Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0bd7e2cdc6046d4724d653

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

EN TOUT ETAT DE CAUSE : * REJETER toutes fins demandes et prétentions contraire de la société [Z] SPORT SHOP.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c97327cdc6046d476e8b8a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE :, [M], [E] / SASU AUTO 19 SPORT ROLEGENERAL : N° 2022 004554 JUGEMENT DU NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : Monsieur, [E], [M], domicilié

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a773eacdc6046d476c32ef

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La mise à disposition d'appareil de sport et de fitness.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc86dcdc6046d4723f71f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Liquidation Judiciaire : [Localité 1] ADN (SAS) RG 2026003491 PC 41226108 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 30 AVRIL 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Marco-Paulo

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182c2bcdc6046d473a79df

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

écrit, Sur l'avis du ministère public, Proroge la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire de la : SARL THE RIDERY [Adresse 1] Activité : La location et la vente d'articles de sport

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a70e93cdc6046d47602644

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En présence de Monsieur Marc REYMONDET, procureur de la République adjoint. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/07/2025.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES (ASSIGNATIONS PROCEDURES COLLECTIVES)

69db41efcdc6046d47f52056

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

002695 Jugement du 7 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Philippe PIGANEAU Monsieur Jean-Pierre BAUDE Monsieur Marc-Olivier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da165bcdc6046d47dd1340

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Maintien période d'observation : SARL [C] (SARL) RG 2026 001400 PC 41226047 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02 avril 2026 de : Monsieur Yves QUINTY Président de Chambre, Monsieur Marco-Paulo

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

6a0b0fc2cdc6046d47137dc2

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

847 882 008, dont le siège social se trouve sis [Adresse 2], elle-même présidente de [K] [S] (SAS) , immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 881 711 733, Commerce de détail d'articles de sport

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11778acdc6046d47aa835f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

1] JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEBITEUR : La SARL BE GOOD [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 953 825 551 RCS [Localité 1] Activité : Exploitation salles de sports

Source officielle

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Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

MARC SPORTES & ASSOCIES

SIREN 349086306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

29/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MARC SPORTES & ASSOCIES

SIREN 349086306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

26/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

MARC SPORTES & ASSOCIES

SIREN 349086306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

30/07/2024

Voir →

Dépôts des comptes

MARC SPORTES & ASSOCIES

SIREN 349086306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

26/05/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MARC SPORTES & ASSOCIES

SIREN 349086306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

09/01/2022

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