CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

212 résultats pour « Michel HENRY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b4eadbcdc6046d479c9e89

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

siégeaient : Président Juges : Ma : Mo : Mo : Mo dame [T] [C] nsieur [X] [N] nsieur [S] [W] qui en ont délibé Greffier lors des Ministère Public ré. débats:: Maître Lucile GUERRIN POUWELS Monsieur Michel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ead796cdc6046d475394a5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ec44cdc6046d479d2e27

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de PC : 2025RJ2 Numéro de Rôle : 2024F745 : VP INVEST SARL Procédure Audience publique du sept janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : : Madame Sabine HENRY-VERHAEGHE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d52876cdc6046d47698db8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

*1DE/06/44/17/93* Copies: -SAS MAISON SAINT-MICHEL -SELARL AJ UP en la personne de Me [X] [N] -M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77b74cdc6046d4775999f

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représenté par le Cabinet OVEREED AARPI prise en la personne de Maître Gaëlle DE THORE, avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEUR HENRI

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d51167cdc6046d4767eb29

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge commissaire.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00

69d5f603cdc6046d477c9466

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Philippe Bontemps, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d50154cdc6046d4766afd2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d375edcdc6046d47482781

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

Charles-Henri le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3b209cdc6046d474c0345

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Charles-Henri Le [V], juge-commissaire. Désigne la SELAFA MJA en la personne de Me [R] [S], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4f862cdc6046d4765f4fb

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4f87dcdc6046d4765f6c9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d39acccdc6046d474a84ac

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

Charles-Henri Le Chevalier, Jean-François Poncet et Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique du 27/03/2025 où siégeaient : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c961adcdc6046d476b20e1

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

au greffe, après débats à huis clos du Mercredi Vingt Quatre Septembre Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre Juges : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d259efcdc6046d47326878

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Charles-Henri Le chevalier, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. David Sztabholz, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2659bcdc6046d47333dfc

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Charles-Henri Le chevalier, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. David Sztabholz, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25933cdc6046d47325b68

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d6d73bcdc6046d479308e4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Henri de Courtivron, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, président, M. Nicolas Jufforgues, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d31955cdc6046d4741f0a7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d319b4cdc6046d4741f690

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle

Page 1 sur 11

Suivant →

Annonces BODACC72 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MICHEL HENRY ET ASSOCIES

SIREN 332429810GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MICHEL HENRY ET ASSOCIES

SIREN 332429810GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/04/2026

Voir →

Procédures collectives

MICHEL HENRY LEPAUTE

SIREN 316098235TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — opérations commerciales prestations de services opérations directes ou indirectes dans le domaine d'activité de l'horlogerie.

27/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MICHEL HENRY DISTRIBUTIONS

SIREN 328399563GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

05/08/2025

Voir →

Procédures collectives

MICHEL HENRY LEPAUTE

SIREN 316098235TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SARL Mjl prise en la personne de Me Jérôme Lugan 1 Avenue du Général de Gaulle Le Pascal 94002 Créteil Cedex, et mettant fin à la mission de l'administrateur Ajassocies prise en la personne de Me Nicolas Deshayes 4 Rue Gabriel Peri 94000 CRETEIL. — opérations commerciales prestations de services opérations directes ou indirectes dans le domaine d'activité de l'horlogerie.

13/05/2025

Voir →