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14 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7e2d2cdc6046d474ae99e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT Département de la Haute Marne Jugement en rectification d'erreur matérielle du 26/01/2026 Demandeur(S) : SAS BATEF [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(S) : ORIENS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8532cdc6046d477fc6f5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [E] [Q], Représentant légal, expose que la société, créée en avril 2026 pour le rachat du fonds de commerce de la société ORVIEL

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3ee6cdc6046d475cdb6b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

939 508 248 RCS BORDEAUX (2025 B 280), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : pratique thérapeutique utilisant la stimulation de points réflexes situés sur l'oreille

Source officielle
TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69a2f72acdc6046d470a8b64

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

commerce de CARCASSONNE a prononcé l'ouverture d'une procédure de Redressement judiciaire à l'encontre de SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PYROMETALLURGIE DE SALSIGNE - USINE DE LA COMBE DU [Adresse 3] SUR ORBIEL

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b30c79cdc6046d4773855e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Répertoire Général n° 2025 002444 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 12/01/2026 DEMANDEUR (S) : SAS BATEF [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : ORIENS AVOCATS

Source officielle
TCOM

Délibérés procédures collectives

69a4c359cdc6046d4730bd70

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Dans son rapport, le mandataire judiciaire indique que le débiteur poursuit activement sa prospection commerciale par le biais des réseaux sociaux et du bouche-à-oreille, démarches qui s'avèrent fructueuses

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2e8f4cdc6046d47094f72

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

TVA : 9,54 Le 13 juin 2024, la SARL [Adresse 3], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de, Carcassonne, sous le N° 928 665 587, ayant pour siège le, [Adresse 4], à 11600 CONQUES SUR ORBIEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d25dcdc6046d47b5e25c

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Qu'il prévoit de travailler le « bouches à oreilles » et supprimer l'agence pour travailler depuis son domicile. Enfin, il déclare projeter de vendre les véhicules.

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TCOM

Chambre 16

69beedcbcdc6046d47791f21

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LTD sise à [Localité 1] au Pakistan, cette dernière a vendu à la société IKEA SUPPLY AG sise à [Localité 2] en Suisse, 26 040 pièces de housses de couette et de taies d'oreiller pour un montant total de

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TCOM

Chambre 2-5

69d5cbb2cdc6046d477886b4

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

bijouterie (fantaisie) en métaux précieux et non précieux, pierres précieuses, pierres fines et non précieuses et tous accessoires de mode (tels que foulards et sacs) la vente et la pose de boucles d'oreilles

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TCOM

Chambre 02

69f5cacfcdc6046d474ff02f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

convenu que seule la marge brute pouvait servir de base à une demande d'indemnité, estimant cette marge pour un couple d'appareils à 3.400€ / 1,055 (TVA) – 1.100€ (moyenne d'achat des produits HT) x 2 (oreilles

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TCOM

DELIBERE

6a18020ccdc6046d4735a6fb

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

D'autre part, Mme [J] fait état de la disparition de deux oreillers carrés et d'une couette pour le lit de 90, signalée à la société MA CONCIERGERIE [H] par message du 4 juin 2025, sans qu'aucune mesure

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TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le dirigeant pense donc les clients d'OPCA peuvent avoir une oreille attentive à ce projet.

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TCOM

Chambre PGAUV - Christian GAUVIN

69b1225bcdc6046d473f239a

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Comme à son habitude, la société COUVERTURE 44 a fait la sourde oreille, ne daignant pas donner corps à son obligation de résultat ni donné suite à cette mise en demeure.

Source officielle