Codes de loi français

Article PA 2

calculées ci-après : a) Terrains de sports et stades : - 1 personne pour 10 m² d'aide d'activité sportive (à l'exception des tennis pour lesquels il est compté 25 personnes par court) ; - effectif des spectateurs visé au paragraphe 2 ; b) Pistes de patinage

Article Annexe I

. - comprendre le principe du point de patinage de l'embrayage et assurer sa mise en œuvre ; Cette séquence peut être réalisée sur simulateur, notamment pour apprendre à utiliser la boîte de vitesses manuelle.

Article 21

La drague à coquillages, aussi appelée "drague-barre" doit respecter les caractéristiques suivantes : a) La partie inférieure de l'armature métallique est exclusivement constituée d'une barre plate non coupante sans dent et sans patin ou volet plongeur

Article 3

code de la route, soit les limites fixées en application de l'article R. 422-4 dudit code pour le franchissement d'un ou plusieurs ponts de l'itinéraire à emprunter ; -ou munis de chenilles entièrement métalliques ; -ou munis de chenilles portant des patins

Article 3

Les dispositifs de roulement " à chenilles " devront, lors de leurs parcours routiers, être munis de plaques de route planes ou de patins en caoutchouc.

Article PA 1

Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux terrains de sports, aux stades, aux pistes de patinage, aux piscines, aux arènes, aux hippodromes, etc., situés en plein air, dans lesquels l'effectif du public est supérieur à 300 personnes. §

Article Annexe I

Equipements sportifs, y compris les patins à roulettes, les patins en ligne et les planches à roulettes destinés aux enfants pesant plus de 20 kg ; 4.

Article Annexe III

Patins, patins à roulettes, patins en ligne, planches à roulettes, trottinettes et bicyclettes pour enfants Ces produits, s'ils sont présentés à la vente comme jouets, portent l'avertissement suivant : "A utiliser avec des équipements de protection.

Article ANNEXE art. 24

Elles doivent en outre être protégées contre le patinage par un moyen approprié tel qu'un relais thermique convenablement réglé arrêtant immédiatement le moteur d'entraînement dès que l'arbre entraîné est bloqué ; 3.

Article Annexe II-10 (art. A212-167)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 86

Patinage sur glace Brevet d'Etat de moniteur. Brevet d'Etat du premier degré. Brevet d'Etat de professeur. Brevet d'Etat du deuxième degré. Plongée subaquatique Brevet d'Etat de moniteur de plongée.

Article ANNEXE I

Le véhicule tracteur est capable de mettre en mouvement l'ensemble chargé à sa masse maximale sur une pente ascendante de 15 %, et ce cinq fois au cours d'une période de cinq minutes, sans que les roues motrices ne se mettent à patiner.

Article Annexe 333-2.A.1

Résistance au froissement 1000 1000 Norme Afnor NF G 37110 (avec patin), nombre de froissements pour un début d'usure. 5.

Article Annexe 2

Reprise de dorure et patinage. Restaurateur de papier ou de parchemins 7 heures Restauration d'un cahier de six feuillets papier et restauration d'un feuillet double de parchemin.

Article Annexe 1

Reprise de dorure et patinage. Restaurateur de papier ou de parchemins 7 heures Restauration d'un cahier de six feuillets papier et restauration d'un feuillet double de parchemin.

Article Annexe

BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " patinage sur glace ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020. Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation.

Article Annexe IIc

réaliser la pièce demandée, -C3.4 Effectuer le pressage pour réaliser la pièce demandée, -C3.5 Effectuer le détachage et la mise à l'arche de recuisson, -C3.6 Effectuer le parachèvement (traçage, décallotage, flettage, chanfreinage, sciage, rebrulage, patinage

Article II

(h) : football (entraîneurs non joueurs), sports non visés par ailleurs notamment au risque 92. 6CH, arbitres et juges. 92. 6CI 3, 00 Jeux de hasard et d'argent. 92. 7AA 1, 60 Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage

Article Annexe I

c) le tracé d'un tube à cathode froide - Vues des bâtiments avec ouvertures et emplacement d'enseignes - Élévations de façades - Descriptifs - Modèles de lettrage bâton - Modèles de lettrage cursif - Modèles de lettrage à patins - Les informations

Article Annexe I

l'instrumentiste - suppression des jeux: axial et radial - fabrication ou adaptation d'une clé revernissage complet d'une clé - remplacement d'une nacre - remplacement d'un renfort de culasse et de bocal - étanchéité du corps et de la culasse - soudage d'un patin