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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

22 résultats pour « Pistone »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 75 > 18

Arrêté du 10 octobre 1957 relatif au survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux.

; 1000 mètres pour les aéronefs équipés de plusieurs moteurs à pistons ou d'une ou plusieurs turbomachines.

Article 3

—

TECHNICIEN(NE) D'INTERVENTION TECHNICIEN(NE) D'INTERVENTION Mettre en service des équipements frigorifiques à compression mono-étagée à fluides fluorés utilisant des compresseurs à pistons de faible puissance Installer et mettre en service des

Article Annexe C

—

mouvement : départ, arrivée (pour les vols voyages) ; - Type d'exploitant : aéroclubs, privés français, privés étrangers, travail aérien, appareils commerciaux sans passager, autres vols (officiels, etc) ; - Type de motorisation avion : moteurs à pistons

Article 3

—

, non pressurisé 1 Avion multimoteurs à pistons, non pressurisé 2 Hélicoptère monomoteur à pistons 2 Avion monoturbine non pressurisé 2 Avion monomoteur à pistons, pressurisé 3 Avion multiturbines non pressurisé

Article R224-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

chaînes, rotors, couteaux ou rouleaux ; k) Interrupteurs marche-arrêt ; l) Commutateurs marche-arrêt ; m) Roues ; n) Pièces spécifiques aux nettoyeurs haute pression, tels que pistolets, lances ou buses, condensateurs, flexibles haute-pression, pistons

LEGIARTI000020488986

—

Mettre en service des équipements frigorifiques à compression monoétagée à fluides fluorés utilisant des compresseurs à pistons de faible puissance 3.

Article 2

—

, non pressurisé 1/4 1 Avion multimoteurs à pistons, non pressurisé 1/3 2 Hélicoptère monomoteur à pistons 1 2 Avion monoturbine non pressurisé 1/3 2 Avion monomoteur à pistons, pressurisé 1/3 3 Avion multiturbines

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

Les espaces sous piston des moteurs deux temps sont-ils purgés automatiquement ? (221-II-1/47) IP 15.

Article Annexe I

—

Remettre en état ou fabriquer ou changer toutes pièces ou parties d'instrument (hors instrument historique) - Fabriquer des pièces simples nécessaires à la réparation (forger une clef, ajuster une pièce, réaliser une potence, fabriquer un coude à piston

Article Annexe 228-4.A.1

—

équivalent - entrée moteur B X 3° Appoints : - niveau de la caisse B 4° Pompe de circulation X X 2) Eau de mer de réfrigération Pression : - refoulement commun des pompes B 3) Réfrigération des pistons

Article Annexe

—

Contrôle et réfection d'étanchéité des raccordements eau froide, eau chaude ; Contrôle des groupes de sécurité ; Rodage des sièges de clapets des robinets ; Réglage des mécanismes de chasses d'eau. b) Menues réparations : Remplacement des bilames, pistons

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

—

1° Températures d'échappement : - par cylindre (écart par rapport à la moyenne) BH X réduction automatique de charge ou équivalent 2° Chapelles de balayage (ou espaces sous pistons

Article Annexe

—

Commandes de vol. 021 06 00 00 Systèmes pneumatiques, pressurisation et conditionnement d'air. 021 07 00 00 Systèmes d'anti-givrage et de dégivrage. 021 08 00 00 Systèmes carburant. 021 09 00 00 Systèmes électriques. 021 10 00 00 Moteurs à pistons

Article Annexe VI

—

La première période de cinq jours expire à 18 heures le sixième jour après la prise en charge des jauges par le demandeur : NUMERO : 121.2 MATERIEL : B - Jauges à piston dites tubes étalons (par instrument contrôlé) : TARIF : 250.

LEGIARTI000022374083

—

navigant Le brevet et la licence de mécanicien navigant sont accompagnés de l'une ou des deux options suivantes : - Transport public, - Travail aérien, et de l'une des deux mentions suivantes : - avions à moteur à turbine, - avions à moteurs à pistons

Article Annexe IIIb

—

pluie (ATA 30) 1 S 6.1.3 11.13 Train d'atterrissage (ATA 32) 2 S 6.1.3 11.14 Éclairages (ATA 33) 2 S 6.1.3 11.15 Oxygène (ATA 35) 2 S 6.1.3 11.16 Pneumatique/dépression (ATA 36) 2 S 6.1.3 MODULE 16 - MOTEURS A PISTONS

Article Annexe IIIb

—

MODULE 11B - AÉRODYNAMIQUE DES AVIONS A PISTONS, B1.2 Bac pro Aéro Option Systèmes 11.1 Théorie du vol - Aérodynamique et commandes de vol 2 Non traité 11.2 Structures des cellules - Concepts généraux a) Conditions de navigabilité pour

Article Annexe Ia

—

LA CIBLE PROFESSIONNELLE Le titulaire du Baccalauréat professionnel aviation générale est un spécialiste de la maintenance des aéronefs légers : aéronefs de moins de deux tonnes (avions non pressurisés à moteur à pistons).

Article Annexe I

—

PNEUMATIQUES (MC NIVEAU IV) 10 500 € 1025207 MAINTENANCE DES MOTEURS DIESEL ET DE LEURS EQUIPEMENTS (MC NIVEAU V) 5 350 € 1025308 AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A TURBINES (MC NIVEAU IV) 11 290 € 1025309 AERONAUTIQUE OPTION AVIONS A MOTEURS A PISTONS

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

produits repris aux positions de ce chapitre. 87-01 à 87-02 Tous les produits de ces positions. 87-03-21-10 Ambulances. 87-03-21-90 87-03-22-10 Ambulance. 87-03-22-90 87-03-23-19 Ex 87-03-31 à 33 Ambulances à moteurs à piston

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