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136 résultats pour « Présiozo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c53accdc6046d472f5b3b

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Toutefois, à compter du 01/07/2025, la SAS SANS PRESSION a cessé de faire face à ses obligations.

Source officielle

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TCOM

Chambre 22

6a197f9dcdc6046d475c3520

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

à la société LE VERNAISON de restituer les équipements mis à sa disposition par la société [Adresse 6], savoir : une machine à café, un moulin à grains, un adoucisseur d'eau, une colonne de bières pression

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e30af1cdc6046d47a6af19

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

de bières et commande de bière ATTENDU que la SARL LJ DISTRIBUTION et Madame [Q] [Z] ont conclu une convention de mise à disposition de matériel de tireuses à pression, le 5 avril 2024 pour une période

Source officielle
TCOM

Audience des référés

6a18410ecdc6046d473c486e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

publique du 05/05/2026 Dépens de greffe liquidés à la somme de 37,70 euros TTC Exposé du litige La société IXO COLLECTIONS, est spécialisée dans la conception et la fabrication de modèles moulés sous pression

Source officielle
TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c5532cdc6046d472f7c98

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

À l'issue de son intervention, le 21 février 2025, la société CASTRES EQUIPEMENT indique avoir réalisé des tests de résistance sous pression n'ayant révélé aucune fuite, ainsi qu'un test de présence d'eau

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab3d0cdc6046d47792c00

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

soins du Greffe, Attendu que la SELAS MINERVA AJ, prise en la personne de Maître [G] [A], a été entendu en son rapport duquel il ressort que la société a connu une croissance trop rapide sous la pression

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb44abcdc6046d475d53eb

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

procédure de sauvegarde judiciaire à l'égard de la société SAS MECASTING-COMECA, (immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 584800577), exploitant un fonds de commerce de pièces métalliques coulées sous pression

Source officielle
TCOM

REFERES

69a50a03cdc6046d47357c32

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

d'huile, Attendu que la SAS [Localité 3] PIECES AUTO – CPA a conseillé de procéder au remplacement du capteur de pression d'huile, ce qui a été fait, mais sans donner satisfaction, et qu'il a alors été

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e57cf3cdc6046d47d920e3

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

des Grands Montains Atelier Relais des Grands Montains 85110 Saint-Prouant Activité : Maintenance industrielle et toutes opérations industrielles et commerciales liées aux générateurs très haute pression

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b6a3cdc6046d47dd1d3f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

place ou à emporter) ; le commerce de produits d'épicerie fine, d'alimentation générale et de tous accessoires ; la location de salles et l'organisation d'événements divers ; la location de tirages pressions

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc024cdc6046d47585891

Commerce

26 décembre 2025

26 décembre 2025

engagements découlant de son contrat, elle avait l'obligation de développer le réseau de chaleur existant en le raccordant à un réseau à construire ainsi qu'à réaliser des travaux de passage en basse pression

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69aba2d4cdc6046d47cb1d87

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

PABLO CAN PABLO de restituer le matériel ci-dessous et ce sous astreinte de 100€ par jour de retard et par matériel, à compter de la signification de l'ordonnance de référé à intervenir * 1 tirage pression

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b61eb9cdc6046d47b659b2

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

matériel du 4 septembre 2019 aux torts de la SARL LES 3 B * CONDAMNER la SARL LES 3 B à régler à la société AB INBEV France la somme de 2766,96 euros au titre de la valeur du matériel de tirage à pression

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d235c1cdc6046d4730076f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La SAS HYDROCAZE POWER est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 794225136 et exerce une activité de en prestations de services liées à l'emploi de la haute pression

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40f08cdc6046d47eb8edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

panne, la SA ICARE missionne le cabinet IDEA pour une expertise amiable du véhicule, lors de son intervention du 20 novembre 2023, l'expert relève notamment un code défaut P0087, correspondant à une pression

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TCOM

CHAMBRE 07

69df3b05cdc6046d474a3ce3

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MARCHANDISES NON REGLEMENTEES SOLDES EN TOUS GENRES ELAGAGE RAVALEMENT PEINTURE COUVERTURE MACONNERIE TRAITEMENT DE CHARPENTES RENOVATION INTERIEURE ET EXTERIEURE POSE DE [Localité 4] NETTOYAGE A HAUTE PRESSION

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TCOM

audience ordinaire

69e301eccdc6046d47a55ba4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 Avril 2026 Affaire : SARL SPEED DEBOUCHAGE Débouchage curage pompage fosse septique et bac à graisse passage caméra nettoyage parking à haute pression

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a7e5cdc6046d47abffac

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TUYAUTERIE [Adresse 1] Activité : Installation de structures métalliques, Chaudronnées et de tuyauterie, Étude, fourniture, préfabrication et montage de tuyauteries industrielles carbones, inox, Pvc, Pvc pression

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e470fecdc6046d47c35e4a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

À ce titre, elle affirme que les travaux réalisés par la société CARMINATI FRERE ET CIE, bien que faisant l'objet d'un devis accepté sous la pression des services municipaux de [Localité 6], concernaient

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TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c4a764cdc6046d47fb50c2

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ANTOINE GAUTIER, Juges, Greffier lors des débats : Me Emeric VETILLARD FAITS La société LAVANCE EQUIPEMENTS a pour activité la vente de portiques de lavage et de matériels de lavage haute pression,

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