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120 résultats pour « Rustique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES AFFAIRES COURANTES PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE

6a049e11cdc6046d479aaa6b

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Les écarts constatés concernent notamment la rubrique «autres engagements et emprunts, y compris les cautions données» et la rubrique «épargne» : deux rubriques déterminantes quant à la capacité d'action

Source officielle

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Annonces BODACC583 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

LE RUSTIQUE DES PYRENEES "AU FOURNIL DE DENIS"

SIREN 809684319Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

17/06/2026

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Dépôts des comptes

AU RUSTIQUE

SIREN 518487723Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

04/06/2026

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Créations

LE RUSTIQUE

SIREN 104447354Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

07/05/2026

Voir →

Procédures collectives

LE PAIN RUSTIQUE

SIREN 812834406Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

29/04/2026

Voir →

Radiations

RUSTIQUE BOIS

SIREN 914228531Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

02/04/2026

Voir →

TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c1d84cdc6046d472aedb4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Sixième chambre Au nom du peuple français Jugement du 04/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 002178 Débiteur(s): LA RUSTINE (SAS)

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682da3a200b5200436290f42

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

fiche technique de l’enduit monocouche semi lourd grain fin PRB TRADICLAIR PR, qui n’est ainsi pas celle du produit fourni à Monsieur [S] [D], où les finitions possibles sont « grattée fin, arrachée, rustique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e30abecdc6046d47a6ac1a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

fiche technique de l'enduit monocouche semi lourd grain fin PRB TRADICLAIR PR, qui n'est ainsi pas celle du produit fourni à Monsieur [B] [N], où les finitions possibles sont « grattée fin, arrachée, rustique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9efe0cdc6046d473d193b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Par contre, la rubrique « utilisateur nomade » est passée de 6 X 10,35 euros à 6 X 25,62 euros soit une augmentation de 147%, de même que la rubrique « utilisateur inspecteur » passée de 2 X 57 euros à

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

679357c6dc35c03afb68541c

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

listant les « anomalies constatées » : une rubrique « DSN », une rubrique « Configuration » et une rubrique « Réversibilité ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

694d392775782d5f06963b26

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

listant les « anomalies constatées » : une rubrique « DSN », une rubrique « Configuration » et une rubrique « Réversibilité ».

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce5f3dcdc6046d47dae9e3

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

listant les « anomalies constatées » : une rubrique « DSN », une rubrique « Configuration » et une rubrique « Réversibilité ».

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e87bc6cdc6046d471b8b62

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Dans un courriel daté du 2 novembre 2021, VTF reconnaît avoir reçu le courrier du 16 novembre 2018, puis l'avoir confié à « son prestataire informatique qui a géré la fusion des caisses et des rubriques

Source officielle
TCOM

3ème chambre

685fb5d570b39f9214e494a8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Dans un courriel daté du 2 novembre 2021, VTF reconnaît avoir reçu le courrier du 16 novembre 2018, puis l’avoir confié à « son prestataire informatique qui a géré la fusion des caisses et des rubriques

Source officielle
TCOM

MARDI

69fc58b5cdc6046d47e7ac5e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

LE TRIBUNAL, Constate la non-comparution de la société BEST WINE CORP OF BORDEAUX SAS, Statuant par un jugement réputé contradictoire et en dernier ressort, Ordonne la réouverture des débats en rubrique

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TCOM

Chambre 3

6a16cd73cdc6046d4717ee8c

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

souscripteur et la mention « Bon pour aval » portée de la main de Monsieur [B] [Y] sous la rubrique « aval » ; Monsieur [B] [Y] ne pouvait donc ignorer qu'il s'engageait à titre personnel ; Le Tribunal

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LUNDI

6a04a5adcdc6046d479b22c3

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

MOTIFS Le tribunal, Constate la non-comparution de la société LA FOURCESIENNE SAS, Statuant publiquement en premier ressort par jugement réputé contradictoire, Ordonne la réouverture des débats ne rubrique

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TCOM

Référé

6949f72375782d5f064e19da

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

sociétés SAS URBAN LOGISTIC SOLUTIONS et SAS ULS EQUIPEMENT ont le même gérant et le même siège social et que par ailleurs c'est bien le tampon de la SAS URBAN LOGISTIC SOLUTIONS qui a été apposé sous la rubrique

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TCOM

Référé

69cbef0ecdc6046d47a11d27

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

sociétés SAS URBAN LOGISTIC SOLUTIONS et SAS ULS EQUIPEMENT ont le même gérant et le même siège social et que par ailleurs c'est bien le tampon de la SAS URBAN LOGISTIC SOLUTIONS qui a été apposé sous la rubrique

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TCOM

Référé

67ff81b402ef4af389574098

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

sociétés SAS URBAN LOGISTIC SOLUTIONS et SAS ULS EQUIPEMENT ont le même gérant et le même siège social et que par ailleurs c’est bien le tampon de la SAS URBAN LOGISTIC SOLUTIONS qui a été apposé sous la rubrique

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab733ecdc6046d47c85c43

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Monsieur le président interpelle la société sur la rubrique « poste clients » présente sur le bilan, il procède également à la lecture du rapport du juge-commissaire aux termes duquel ce dernier indique

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

681f1bf50112c53ba0930db0

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

détenues par les Dirigeants et qui trouvent à s’appliquer en l’espèce, Vu l’accord de la BANQUE POPULAIRE DU SUD de ramener le montant de sa déclaration de créances outre intérêts se décomposant en 3 rubriques

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TCOM

chambre 1-4

69d1de05cdc6046d472a0a95

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le locataire a dûment consenti à cette cession conformément à l'article 7 des conditions générales de location, Le Contrat de location comprend des conditions particulières qui décrivent à la rubrique

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TCOM

chambre 1-4

69505bd175782d5f06f5d289

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le locataire a dûment consenti à cette cession conformément à l'article 7 des conditions générales de location, Le Contrat de location comprend des conditions particulières qui décrivent à la rubrique

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