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1 295 résultats pour « Slim-Rey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

6a046f6ccdc6046d4796472c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Le 13 juillet 2021, la société EVEN a signé avec la société SLM un contrat de vidéosurveillance portant sur la fourniture et l'installation d'un système comprenant un enregistreur vidéo HD de marque SLM

Source officielle

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TCOM

9ème chambre

69efae8acdc6046d47c1645b

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J01082 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SARL SLIM BAT N° RG : 2025P01116 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6a868cdc6046d472e48d1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [C], [I] Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS SMASH N'SLICE

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce1593cdc6046d47d47fc8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

publicitaire et de fait, CONSTATER que Messieurs [M] [R], [K] [S] et [U] [G] sont directeurs commerciaux de la nouvelle régie de QUIDEA'CommentCaMarche Régie ; violant ses obligations au titre du droit

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e577c7cdc6046d47d8cf59

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SAS FUN SLIDE

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 5

69f0855ecdc6046d47d22d81

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

la SARL REMY ET LEBERT à payer à la SAS SAMSIC la somme de 1.500 € au titre des frais irrépétibles ; * CONDAMNER la SARL REMY ET LEBERT aux entiers dépens, dont 202,77 € au titre de la procédure d'injonction

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69deec3ecdc6046d474372b2

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

La société Spie Citynetworks prétend avoir réglé un montant total de 96 231,24 euros et qu'après compensation, la société Rep Com reste lui devoir un trop perçu de 26 306 euros.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f619cecdc6046d47564ab9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Slim BARDAA [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort. La présente affaire a été évoquée et débattue devant M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b22205cdc6046d475ae1cf

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

d'observation à la demande du Procureur de la République (RJ) - L631-7 et L631-15 NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 006032 DEMANDEUR(S): Ministère Public REPRESENTANT (S): DEFENDEUR (S) : SLM

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c0fecdc6046d47bfbad5

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Me REY indique que le montant des dettes postérieures du groupe s'élève au minimum à 200 k€ et que la situation ne peut pas tenir jusqu'à fin mai.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a197d23cdc6046d475c009a

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[P] DEFENDEUR : SAS SLIDE Adresse légale : [Adresse 2] N° RCS de BOBIGNY : 982073108 / N° de Gestion : 2023 B 13308 Représentant Légal : M.

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TCOM

chambre 1-12

69d0fa87cdc6046d4716dd5f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

aux droits de la Société TRANSPORT SLM aux entiers dépens.

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TCOM

Chambre 2-4

69d2276fcdc6046d472f18d7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 02/07/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-4 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR REQUETE DU MINISTERE PUBLIC La SAS à associé unique TRANSPORT SLM

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4e6b5cdc6046d47cb450a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 010383 Débiteur(s): SLM ACTICORP (SARL

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2691cdc6046d471598cc

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * BANQUE POPULAIRE OCCITANE Immatriculée sous le numéro, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Emmanuelle REY-SALETES de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, Avocat

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TCOM

Procédures collectives

69de2478cdc6046d47315d56

Commerce

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Attendu par ailleurs qu'après avoir recueilli à l'audience les observations du débiteur, il résulte des explications fournies que l'activité a diminué car elle était directement reliée à la société ALBYS

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TCOM

Procédures Collectives

69b281f2cdc6046d47648846

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 1] Activité : La commercialisation, la conception, l'étude technique, la vente sous toutes ses formes de procédés matériaux, produits ou objets de toute nature, en phase gazeuse, liquide ou slide

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1170fccdc6046d47aa164f

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 001196 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 15/05/2026 DEFENDEUR(S) : LIBRAIRIE LA REVERIE (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT

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TCOM

CHAMBRE 06

69e379d5cdc6046d47ae561a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

de l'article L.622-13 du code de commerce, leur apurement s'effectuera selon l'échéancier d'origine. 2 Crédit à moyen terme : Les 4 emprunts souscrits auprès de la banque BNP PARIBAS [Adresse 2] : * Ref

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1d8acdc6046d4714c3aa

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F89 Numéro de Procédure collective : 2024RJ119 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : STE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES POUR LA VALORISATION ET LE RE-CYCLAGE

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