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498 résultats pour « Thierry Dueb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

R E F E R E

6a0bd5f7cdc6046d4724ba97

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] (71) [P] [M] [Adresse 1] Née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 2] (69) Représenté par : Jean-Vianney GUIGUE [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : ATH ARCHITECTURE THIERRY

Source officielle
TCOM

Référés

69f17d38cdc6046d47ea9700

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Thierry BOURGEOIS, Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier RG n°: 2026R00209 et 2026R00236 DEMANDEUR SARL CLIMAMAX FRANCE exerçant sous le nom commercial MAXICLIM [Adresse 1] [Localité 1

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f60eb8cdc6046d47555cf4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Thierry SEMPERE, Mme Marie-Françoise RESVE, Juges.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a0b444bcdc6046d4717b94c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Nous condamnerons l'[F] [V] [U] à verser à la SCI CAMILLE ET MAXIME les intérêts sur la somme due à compter de la délivrance de la présente assignation.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a441f1cdc6046d472511fe

Commerce

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Thierry CASELLA, Juge délégué à la Présidence du tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente

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TCOM

Trib. de Commerce

69e75dd6cdc6046d4701098a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ126 Prononcé en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1e0ecdc6046d4714cfe8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur François ROBINET Juges : Monsieur Thierry GAUTRIN Monsieur Lionel IZOU Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9ebc1cdc6046d47aa07e2

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Elle est intervenue avec la société ARARAT sur le chantier du lycée A THIERRY à [Localité 1] et assurait dans ce cadre la gestion du compte prorata.

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TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

6a1963bdcdc6046d47598cc4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

GREFFIER, RG 2026006455 23/03/2026 ENTRE : SAS [V] [E] [Z], dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 797434446 Partie demanderesse : comparant par Me Agathe BOISSAVY Avocat, substituant Me Thierry

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TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b668cbcdc6046d47bb9161

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jugement signé par Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre et par Madame Samsha HAMITI commis greffier Signé électroniquement par M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba0ee6cdc6046d4709b546

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DISONS qu'à défaut de règlement à son échéance d'une seule mensualité, la totalité de la somme restant due deviendra immédiatement et de plein droit exigible, sans mise en demeure.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca6c4ecdc6046d4781c6b2

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Attendu qu'à défaut de règlement à son échéance d'une seule mensualité, la totalité de la somme due deviendra immédiatement et de plein droit exigible, sans mise en demeure.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c20a62cdc6046d47b94979

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La SAS, THIERRY TP, [Cadastre 1] en accuse réception le 13 décembre 2023.

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TCOM

Contentieux Général

69df80c6cdc6046d4752130e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C'est à ce titre que la société EGE BAT doit régler à l'association l'ensemble des cotisations légalement dues en vertu de cette affiliation ainsi que les majorations et frais de contentieux.

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TCOM

Contentieux Général

69df80dbcdc6046d475214ae

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C'est à ce titre que la société PAINT BAT doit régler à l'association l'ensemble des cotisations légalement dues en vertu de cette affiliation ainsi que les majorations et frais de contentieux.

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TCOM

Contentieux Général

69df80efcdc6046d47521646

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C'est à ce titre que la société HANSON CONCEPT doit régler à l'association l'ensemble des cotisations légalement dues en vertu de cette affiliation ainsi que les majorations et frais de contentieux.

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TCOM

Contentieux Général

69df8104cdc6046d475217cf

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C'est à ce titre que la société SUNNY ENERGY doit régler à l'association l'ensemble des cotisations légalement dues en vertu de cette affiliation ainsi que les majorations et frais de contentieux.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69df813fcdc6046d47521d24

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C'est à ce titre que la société ORAC COUVERTURE doit régler à l'association l'ensemble des cotisations légalement dues en vertu de cette affiliation ainsi que les majorations et frais de contentieux.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69df816acdc6046d4752235f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

et y faire droit, S'entendre condamner la société CONSEILLER TRAVAUX à payer à la demanderesse les sommes dont détail ci-après : A titre principal, * 16 500,52 euros, correspondant aux cotisations dues

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TCOM

Contentieux Général

69df817fcdc6046d475224f6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C'est à ce titre que la société ALMI ENERGIE doit régler à l'association l'ensemble des cotisations légalement dues en vertu de cette affiliation ainsi que les majorations et frais de contentieux.

Source officielle

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