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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02
6a0c8e6ccdc6046d4733f71c
12 mai 2026
Condamner la société B&N [D], exerçant sous l'enseigne « [D] TIME'S » à restituer à la société BMW FINANCE, à ses frais exclusifs, la moto de marque BMW modèle R1250 GS et ce, sous astreinte de 50,00€
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
6a04a075cdc6046d479ad703
11 mai 2026
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 11 mai 2026 D'OUVERTURE DE SAUVEGARDE DE LA SASu TIME IS NOW Prononcé par mise à disposition au greffe et
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c22dc4cdc6046d47bcb6d9
25 février 2026
STV AVOCATS , Avocate au Barreau de Toulouse Copie exécutoire délivrée le 25/02/2026 à Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER LES FAITS Le 13 novembre 2015, la société SOCADEX et la société GOOD TIMES
Référé vendredi salle 3
69d599a4cdc6046d47757d57
17 octobre 2025
Le conseil de la Société TIMET EUROPE LIMITED se présente et réitère les demandes contenues dans son assignation.
Référé mardi salle 3
69d23c3ccdc6046d473074ae
1 avril 2025
Condamner la société TIME'S TRANSPORT au paiement de la somme de 2.000 € au titre de l'article 700 du CPC ainsi qu'aux entiers dépens.
LUNDI
69a96875cdc6046d47969a0e
14 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 14 AVRIL 2025 * 1 ère Chambre - N° RG : 2024F02131 société TIME 2 SASU C/ société TC TRANSACTIONS SAS DEMANDERESSE société TIME 2 SASU, [Adresse
6ème chambre
69e8ad7acdc6046d471fc405
8 janvier 2025
La SARL HALF-TIME, ci-après Half-Time a une activité de restauration rapide sur place et à emporter.
Référés
69f01ab1cdc6046d47c92730
15 avril 2025
CONDAMNER la société HALF TIME aux dépens. Le défendeur ne comparaît pas.
EKIP
69fdb2cccdc6046d4707d161
5 mai 2026
NEXT TIME IMMO (SARLU) [Adresse 1] [Localité 1] EN PERSONNE LE MINISTERE PUBLIC REGULIEREMENT AVISE DE L'AUDIENCE ET DE L'ENSEMBLE DE LA PROCEDURE En présence de : -Mandataire judiciaire : SELARL EKIP
Trib. de Commerce
69e3a891cdc6046d47b1b4ce
COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 01/04/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : 2025RJ149 La SAS TEAM TIME
MERCREDI
69e1efbecdc6046d478c5afa
1 avril 2026
2026L01590-2026L00376 1 LA SOCIETE TIMELO SARL LA PERIODE D'OBSERVATION DE JUGEMENT PROLONGEANT EXCEPTIONNELLEMENT GREFFE N° 2025J00559 ROLE N° 2026L01590-2026L00376 DU MERCREDI 1er AVRIL 2026
AUDIENCE DE DELIBERE
69c1213dcdc6046d47a3b7ef
23 octobre 2025
A cette audience ont été entendus : * Me [W] avocat de la SARL FIRST TIME SERVICES M.
7ème chambre
69eaadb0cdc6046d4750f0bd
8 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 8 Juillet 2025 7ème Chambre N° PCL : 2014J00393 SARLU AGENDA IN TIME N° RG: 2025L00778 Par jugement en date du 30 AVRIL 2014, le tribunal a
CHAMBRE 06
69df1c3bcdc6046d47474d64
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 17 Octobre 2025 6ème Chambre N° PCL : 2025J00820 SARL INSURANCE TIME N° RG: 2025L01567 DEBITEUR SARL INSURANCE TIME [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 838394534
CHAMBRE DU CONSEIL
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20 janvier 2026
: Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE relative à la fin d'application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée dans la procédure de : O'SUN TIME
Chambre 12
69bf6146cdc6046d478143b1
15 janvier 2026
Jugement du Jeudi 15 Janvier 2026 Réf : A0004524 N° PCL : 2026J00060 N° RG : 2025P02280 U.R.S.S.A.F [Adresse 1] (Représenté par Madame [E] [C], collaboratrice, munie d'un pouvoir) C / SAS ASIAN TIME
Référé mercredi salle 3
6a0e3cf9cdc6046d475e6b7a
15 avril 2026
RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2025086497 14/01/2026 ENTRE : la SAS Lucky Time, N° Siren 804783264, dont le siège social est au [Adresse 1] La SAS Lucky Lab, N° Siren 980322812, dont le siège social est
Chambre 05
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9 juillet 2025
[O] [U] contre SAS SWEET TIME N° RG: 2025P00747 Juge commissaire : M. [A] [P] Liquidateur : SAS [H] prise en la personne de Me Paul DESLORIEUX DEMANDEUR M.
Chambre Procédures Collectives 1
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7 janvier 2026
DEMANDERESSE : * SAS DEUX-SEVRES BUSINESS CLUB [Adresse 1] comparant par Monsieur [N] [G], gérant de la SARLU SPARKLE TIME, Présidente de la SAS DEUX-SEVRES BUSINESS CLUB FAITS ET PROCEDURE Le 29 décembre
69ef3fd7cdc6046d47b390cb
23 avril 2026
l'audience de la chambre du conseil du 23 avril 2026 et lors de cette audience, il a été entendu la SELARL MANDATEAM représentée par Me [V] [G] es-qualités de liquidateur judiciaire de la société FIRST TIME
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