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40 résultats pour « Treillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69a8fabfcdc6046d478c80f4

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

2023F00773 société GIRONDE EMPLOI AGRICOLE [F] C/ SCP [G] [C] [X] - [N] [E] liquidateur de SARL GE GESTION DEMANDEUR société GIRONDE EMPLOI AGRICOLE [F], [Adresse 1], représentée par Maître Emmanuel TRESTARD

Source officielle

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TCOM

Première chambre

6a0b69d6cdc6046d471db8fb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, M. Gilles MENARD, M. Manuel GAUTUN, Mme Aurélia DE MASCAREL et M.

Source officielle
TCOM

Première chambre

69ace26dcdc6046d47e600b2

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, M. Michel MIGNON, M. William DIGNE, M.

Source officielle
TCOM

Première chambre

69c4a8eacdc6046d47fb6bd0

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, M. Michel MIGNON, M. William DIGNE, M.

Source officielle
TCOM

Première chambre

69c4abadcdc6046d47fb9d6d

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, M. Gilles MENARD, M. William DIGNE, Mme Aurélia DE, [U] et M.

Source officielle
TCOM

Première chambre

6a0b6b9ccdc6046d471dd5d5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, M. Gilles MENARD, M. Manuel GAUTUN, Mme Aurélia DE [O] et M.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aabfcbcdc6046d47b7af1a

Commerce

2 septembre 2025

2 septembre 2025

* SARL [L], [Adresse 4], ◊ Compagnie [Adresse 5], [Adresse 6], intervenante volontaire , Comparaissant par Maître Emmanuel TRESTARD, Avocat au Barreau de Libourne, Membre de la SELARL TRESTARD AVOCAT

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TCOM

Première chambre

69ad0e2acdc6046d47e923ce

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, Mme Caroline MAILLARD, M. Michel MIGNON, M. William DIGNE et M.

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TCOM

Première chambre

69c4a9f5cdc6046d47fb7e9a

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Yann TROUILLARD, Président de l'audience, M. Michel MIGNON, M., [B], [H], M.

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TCOM

Première chambre

69e0af7dcdc6046d476f1ead

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 9 avril 2026, M.

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TCOM

Première chambre

69c4969dcdc6046d47fa25d2

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 29 janvier 2026, M.

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TCOM

Première chambre

69e0af8acdc6046d476f1fc4

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 9 avril 2026, M.

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TCOM

Première chambre

69acecf4cdc6046d47e69c7e

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Anna-Gaëlle VINCENT, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 16 Janvier 2025, M.

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TCOM

Première chambre

69ad0f6acdc6046d47e935fe

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 15 janvier 2026, M.

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TCOM

Première chambre

69e0afa0cdc6046d476f2171

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 9 avril 2026, M.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c4a88ccdc6046d47fb654c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Yann TROUILLARD, Président de Chambre, M. Michel MIGNON, M. Gilles MENARD, M.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0e61cdc6046d47e926fa

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Yann TROUILLARD, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2025F0[Immatriculation 1] 2/2144A/NM 08/07/2025 [Adresse 1] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace147cdc6046d47e5f016

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Yann TROUILLARD, Juge, Monsieur de MASCAREL Président de chambre, étant empêché, conformément à l'article 456 alinéa 1 du CPC, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2024F00007 J 25 2/1144A

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6a360cdc6046d47f2f9b7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

cependant ne pas s'opposer au renouvellement de la période d'observation bien que l'issue de la procédure lui apparaît hasardeuse, Attendu que Monsieur [E] [C], dirigeant, assisté de Maître Edouard TRICARD

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69fc611dcdc6046d47e84b8c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Yann TROUILLARD, Président de Chambre, M. Gilles MENARD, M. William DIGNE, Mme Aurélia DE MASCAREL, M.

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