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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69f080e4cdc6046d47d1d2a5

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

estimation du nombre d'analyses amiante est proposé à titre indicatif.

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e89ff7cdc6046d471ea518

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

commissaire, entendu en son rapport lu à l'audience, lequel émet son avis sur l'audience, indiquant être favorable à la poursuite de la période d'observation et rappelle la nécessité d'une comptabilité analytique

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c65f0cdc6046d4730f8a5

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 3], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 844387142 et exploite un fonds de commerce de: Conseils aux affaires, analyse et

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69fdc2d8cdc6046d4708de2b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

EXPOSE DU MINISTERE PUBLIC Le Ministère Public, représenté par Monsieur Pascal RAYER, a été entendu en ses réquisitions et partage l'analyse de l'Administrateur Judiciaire et du Juge Commissaire.

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TCOM

9ème chambre

69ead5d0cdc6046d47537813

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 7 JUILLET 2025 9ème Chambre N° PCL : 2024J01151 SAS AR2I SA ANALYSES, RECHERCHES ET INNOVATION INSTRUMENTALE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1667cdc6046d47141466

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

PMA 28 soutient qu'elle a mis en œuvre des analyses internes présentées comme réalisées selon une procédure stricte et souligne que SND n'a pas demandé d'analyses complémentaires effectuées par un laboratoire

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TCOM

MARDI

69e0a7f9cdc6046d476e6ade

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Sur la demande d'indemnisation des frais d'analyses et de perte de marge La SCEA [Adresse 7] réclame le remboursement des frais d'analyses engagés pour rechercher la cause de la pollution.

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TCOM

REFERE

69dfbd33cdc6046d47579fae

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

étaient moins large que celles proposées par la société [P] (hébergement des noms de domaine, hébergement des logiciels métier, site WEB et référencement SEO, simply book, CRM, suppression du SEA, analyse

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1c2d7cdc6046d47f1291e

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

mandataires qu'elle pourra désigner, à intervenir auprès de la société [J] [A] en ses bureaux, parcs et enceintes de stockage, en concertation avec cette dernière, afin de permettre une vérification, analyse

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f1fd19cdc6046d47f64bf1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Dans le cadre de sa mission, Me [O] ès-qualités a procédé à l'analyse des relevés bancaires de la société 2MG DISTRIBUTION ouverts dans les livres de la BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS.

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TCOM

CHAMBRE 06

J00413 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SARL TIMM EUROPE PRODECOR

6a0c0a90cdc6046d4729605b

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

La SARL TIMM EUROPE PRODECOR est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 353490121 et a pour activité déclarée : etude conseil analyse assistance en décoration d'interieur

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TCOM

2è chambre

69e78307cdc6046d4704e543

Commerce

25 février 2025

25 février 2025

LES FAITS : Le 17 mars 2022, la SARL [C] [R] a reconnu devoir 17.033,88 € à la SA LES MOULINS DUMEE, à rembourser en 24 mensualités de 709,75 €, plus deux mensualités supplémentaires pour les frais d'analyse

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c05efcdc6046d4729062b

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

et son dirigeant monsieur [S] [W] qui est à l'origine des circonstances justifiant cette nomination ; * ORDONNER une mesure d'instruction sur le fondement de l'article 145 du CPC pour déterminer à l'analyse

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TCOM

8ème chambre

69f11d5ccdc6046d47e3c1d0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

L'analyse des relevés bancaires de la société a fait apparaître deux virements au profit de Monsieur [W] [N] de 3 307,21 € chacun, soit 6 614,42 €, les 22 juin et 7 juillet 2022, intervenus en période

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e345eecdc6046d47aaf329

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

l'audience les éléments relatifs à la poursuite d'activité suivants : Il n'a été destinataire d'aucun des documents comptables sollicités auprès de Monsieur [U], gérant de l'EURL [U] PAYSAGE permettant d'analyser

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fba2cdc6046d478d5ef0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

commerce ; Le mandataire judiciaire, la SELARL BERTHELOT ET ASSOCIES, prise en la personne de Me [W] [K], a été entendu en son rapport ; elle rappelle l'origine des difficultés de l'entreprise ; après analyse

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0aca0cdc6046d47d5ed7c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

dépendra essentiellement de la capacité de Monsieur [M] à maintenir un niveau d'activité suffisant, à honorer les charges courantes postérieures au jugement d'ouverture et à stabiliser sa trésorerie, l'analyse

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TCOM

R E F E R E

6a0bd5c6cdc6046d4724b7d0

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

prescriptions techniques et aux règles de l'art, et faire les constatations quant aux conditions de pose et de mise en service de la chaudière, et aux matériaux combustibles utilisés, Décrire et analyser

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ad15cdc6046d47152c91

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

* que selon leurs déclarations le passif avoisinerait les 56000 euros, * que l'analyse d la gestion de la société met en évidence une absence de pilotage de la rentabilité et une consommation excessive

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TCOM

MERCREDI

69ef4d10cdc6046d47b4cd0c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

date, et confirme l'absence de dettes postérieures au prononcé du redressement judiciaire, La SCP [U], ès-qualités de Mandataire Judiciaire, prise en la personne de Maître [C] [B], indique partager l'analyse

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