Codes de loi français

Article 3-2

MACON MACON CCP - Monter des maçonneries en briques creuses ou agglos. CCP - Réaliser des ouvrages en maçonnerie. CCP - Réaliser des enduits traditionnels. CCP - Réaliser des ouvrages de finitions du gros œuvres.

Article 4

CCP - Réaliser des ouvrages en béton armé banché. CCP - Mettre en place des armatures dans les ouvrages béton armé d'un bâtiment. CCP - Réaliser des ouvrages verticaux d'un bâtiment en béton armé à l'aide de banches métalliques.

Article 5

COFFREUR en génie civil CCP DU COFFREUR BANCHEUR option génie civil CCP - Coffrer des ouvrages de génie civil et mettre en œuvre le béton.

Article Annexe 1

CCP Institut polytechnique de Bordeaux CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Université Paris 13 CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Ecole Nationale

Article 4

Les titulaires des certificats de compétences professionnelles obtenus antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté sont réputés avoir obtenu les certificats de compétences professionnelles mentionnés au précédent article selon le tableau

Article 4-1

professionnel de responsable de petite ou moyenne structure sont réputés acquis selon le tableau d'équivalences suivant : CERTIFICATION TITRE PROFESSIONNEL CCP

Article 4-1

« Gestion et traitement de l'information » CCP « Assurer les fonctions de support administratif et organisationnel à l'équipe de direction » CCP

Article 4-1

du titre professionnel de négociateur technico-commercial sont réputés acquis selon le tableau d'équivalences suivant : CERTIFICATION TITRE PROFESSIONNEL CCP

Article 4-1

professionnelles du titre professionnel de gestionnaire de paie sont réputés acquis selon le tableau d'équivalences suivant : CERTIFICATION TITRE PROFESSIONNEL CCP

LEGIARTI000034512207

Commissions consultatives paritaires (CCP) CCP compétente pour les ouvriers de l'hydraulique.

Article Annexe II

CCP d'avancement et de discipline des agents non titulaires du ministère de la défense II-2. CCP compétente à l'égard des agents non titulaires du ministère de la défense II-3.

Article A132-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 75 > 72

Pour l'application de l'article A. 132-11, il est prévu, dans le compte de participation aux résultats, une rubrique intitulée “ Solde de réassurance cédée ”.

Article 2

Les titulaires d'un certificat de compétences professionnelles commun à plusieurs titres professionnels sont réputés l'avoir obtenu lors d'une candidature à un autre titre professionnel, selon le tableau figurant ci-dessous : INTITULÉ DES CCP

Article 10

A partir de l'obtention d'un ou plusieurs CCP, le candidat peut se présenter aux autres CCP constitutifs du titre professionnel dans la limite de la durée de validité du titre.

Article Annexe 2

) Commissions consultatives paritaires (CCP) nationales compétentes pour : Commissions consultatives paritaires (CCP) de Météo-France ― agents contractuels régis par les dispositions du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales

Article 9

L'entretien final se déroule en fin de session titre ou de session CCP lorsqu'il s'agit du dernier CCP d'un parcours par capitalisation visant le titre. I. - Dans le cadre de la session titre I-1.

Article 3

CCP 1 Entretenir le logement et le linge d'un particulier. CCP 1 Accompagner les personnes dans les actes essentiels du quotidien. CCP 2 Accompagner la personne dans les actes essentiels du quotidien.

Article 3

Effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des articles. 2. Traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients.

Article 3

Confectionner les articles de sellerie générale.

Article 1

La liste des produits explosifs ouvrés, mentionnés à l'article R. 2352-92 du code de la défense, pour lesquels les installations où ils sont conservés sont soumises, par dérogation aux dispositions de l'article 11-1 dudit décret, à des règles techniques