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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-4
6a180b48cdc6046d47373e5d
27 mai 2026
[B] [T] connaissait la nécessité d'avoir des travaux d'isolation phonique et sa prestation ne se cantonnait pas à une intervention de décoration.
DELIBERE REFERES
69c4e3bacdc6046d470235b6
9 octobre 2025
Dès lors d'autres réparations ont été nécessaires : * Le remplacement d'un second injecteur, au tarif de 543,60 Euros TTC, le 26 novembre 2024 par la société AK GARAGE (Facture du 26 novembre 2024 ;
CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bbb197cdc6046d472eb396
8 avril 2025
Monsieur, [A] apprend alors qu'il s'agit d'un contrôle des injecteurs.
Référé
69b92247cdc6046d47f424d6
13 octobre 2025
Le véhicule a été conduit au garage ETAPE AUTO, lequel a initialement évoqué un problème d'injecteurs.
69cf52decdc6046d47f29de2
2 avril 2025
nécessaires à son exploitation.
DELIBERE JUGEMENTS PCL
69fc4d83cdc6046d47e65fff
7 mai 2026
La vente de carrelage, de matériaux de construction, de menuiserie, de décoration intérieure et extérieure, de meubles de salle de bians, de sanitaires (parois, bacs de douche…) de chauffage (insert, pompe
8ème chambre
69efa0b9cdc6046d47c05eb8
15 octobre 2025
[K] [X], inspecteur contentieux DEFENDEUR SARLU ENERGY-TECH 21 BOULEVARD DU PARC 92200 NEUILLY-SUR-SEINE RCS NANTERRE : 901898833 2022 B 14451 Représentant légal : M.
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb1f4acdc6046d47913f85
1 juillet 2025
POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA SARTHE [Adresse 1] Demandeur comparant par Madame [L], inspectrice.
PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE
69f483a1cdc6046d4732ffe4
27 avril 2026
Et d'autre part, La nécessité pour l'[T] [F] de disposer d'un véhicule en état de marche pour assurer son activité ; La volonté de l'[T] [F] de voir les préjudices subis reconnus ; Le tribunal dira
Trib. de Commerce
69c1705ecdc6046d47ab1423
9 juillet 2025
DISCUSSION La société AAD 28 évoquait avoir fait réaliser les travaux au sein d'un autre garage automobile et en conséquence, ne rien devoir à la SAS DAVIS 28.
6ème chambre
69e82469cdc6046d4714ca69
8 janvier 2025
Le fait de facturer le travail de 24 heures alors que la personne travaille pour Arikan environ 4 heures par jour est injuste, immoral, illogique et traduit une mauvaise foi ; * Afin de trouver des réponses
VENDREDI
69c2ffbdcdc6046d47d18367
17 octobre 2025
des travaux correspondants formées par Monsieur, [V], [S] seront rejetées, soit 1.098,26 € « au titre des réparations en Espagne des injecteurs ».
DELIBERE
69c4f080cdc6046d470358a0
28 octobre 2025
La participation de M., [X] aux opérations d'expertise apparaît dès lors nécessaire pour permettre à l'expert d'obtenir toutes informations utiles sur l'historique du navire, les travaux réalisés durant
AFFAIRES COURANTES
69c40f08cdc6046d47eb8edd
26 janvier 2026
* DIRE si le défaut est réparable, et le cas échéant, évaluer le coût des réparations nécessaires.
69e0a57ecdc6046d476e3716
15 avril 2026
nécessaires à la reprise des désordres, affectant le véhicule et évaluer le coût des réparations à la charge du professionnel responsable des défaillances que connait le véhicule, * De manière générale
Chambre 01
69f593f4cdc6046d474c11a8
7 octobre 2025
Elle a l'habitude de travailler avec d'autres fournisseurs européens de viande, et notamment de foies de bœuf.
chambre 1-11
69cf7475cdc6046d47f57aca
23 janvier 2025
* MY DEV WORLD n'a jamais remis en cause son travail.
Contentieux général - chambre 5 (délibérés)
69a49aabcdc6046d472de975
14 janvier 2026
Le 27/06/2021, une panne de moteur avait nécessité le remorquage du bateau par un autre navire. Le 11/07/2021, vers 3 heures du matin, monsieur [U] quittait [Localité 1] pour une marée de 60 heures.
69d8f63fcdc6046d47c3f1d4
15 janvier 2025
. * Ordonner l'exécution provisoire du jugement à intervenir en principal, intérêt, article 700 et dépens comme particulièrement nécessaire et compatible avec la nature de l'affaire. 27.
DELIBERE 2EME CHAMBRE
69c4aba1cdc6046d47fb9c9c
29 janvier 2026
La société, [Localité 3] en a conclu qu'il existait un défaut d'étanchéité des injecteurs, engendrant un colmatage de la crépine dans le carter moteur ainsi qu'une surchauffe sur les coussinets de bielle
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