CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 résultats pour « course de motocyclette »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69c333cdcdc6046d47d5993c

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 20 OCTOBRE 2025 - N° - 1 ère Chambre - N° RG : 2025L00615 Société BPCE LEASE SA C/ SELARL PHILAE ès qualités de liquidateur de la SOCIETE DE COMMERCIALISATION DE MOTOCYCLETTES

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69df5433cdc6046d474d1267

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Par courrier recommandé avec AR en date du 12 novembre 2025, la BANQUE CIC SUD OUEST a mis en demeure Monsieur [C] [V] de lui rembourser la somme de 24 996,26 €. Monsieur [C] [V] est resté taisant.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69e1f80bcdc6046d478d0f23

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

rue de la Sente Aux Veneurs 45800 Saint-Jean-de-Braye Activité : Importation, exportation, achat, vente, de tous véhicules de tourisme, poids lourd, autocars, camping-cars, caravanes, cycles et motocycles

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c9a2cdc6046d47a1def6

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Et : SASU LES MILLE BORNES « FEU [Localité 1] [Localité 2] » Réparations automobiles, ventes d'accessoires autos, achat vente entretien et réparation de motocyclettes cyclomoteurs cycles et tous véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6970ecdc6046d47f1fb50

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

d'entretien de carrosserie et de peinture réparation rénovation mécanique carrosserie achat et vente nettoyage de tous véhicules a moteur et de toutes marques réparation de matériels de véhicules motocycles

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb30f4cdc6046d475bb634

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

, accessoires de cycles et motocycles.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc518cdc6046d470902f8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SASU LES MILLE BORNES « FEU [Localité 1] [P] » Réparations automobiles, vente d'accessoires autos, achat vente entretien réparation de motocyclettes

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69adc37acdc6046d47f79127

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

paiements effectuée par déclaration au greffe le 17/03/2025 par GARAGE DU LAC D'[Adresse 2] (SASU) [Adresse 3] Activité : vente et réparation de tous véhicules automobiles et autotractés de cycles motocycles

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a195c82cdc6046d4758b503

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[D] [V], représentant la société ATELIER ESPRIT VINTAGE (SARL) - [Adresse 1] - réparation, travaux de tôlerie, peinture, carrosserie et vente de tous véhicules, notamment automobiles, motocycles et cycles

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f499a4cdc6046d4734c177

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BOBIGNY : 980625008 / N° de Gestion : 2023 B 11769 a pour activité : entretien réparation de véhicules automobiles légers garage achat vente véhicules automobiles commerce réparation d'automobiles motocycles

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69eb2b97cdc6046d475b4010

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

), de nationalité française, demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de gérant de [Localité 2] (SARL), immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 903 111 482, Commerce et réparation de motocycles

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2e4c4cdc6046d47a38961

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Jugement du 28 Octobre 2025 Affaire : SARL NOA ET TOM Siège social : [Adresse 1] Ets principal : locataire-gérant d'un fonds de commerce d'achat, vente, réparation neuf et occasion, de cycles et motocycles

Source officielle
TCOM

EGIDE

69c9a989cdc6046d4772c788

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

J], liquidateur de la liquidation judiciaire de, [H], [I] (SAS), Enseignement de la conduite de véhicules terrestres à moteur visant à l'obtention des permis pour voiture, autobus, poids-lourd et motocycles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb63e3cdc6046d47965dac

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 22/07/2025, BIKE LIFE PERFORMANCE (SARL) -, [Adresse 1], entretien et réparation de motocycles

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9a978cdc6046d4772c62d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître, [J], [K], liquidateur de la liquidation judiciaire de HOT COVER 64 (SARLU), Personnalisation de tous véhicules et de tous objets, dépôt et vente de motocycles

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34a4acdc6046d47d70e1b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

société, [I] LAC SPORTS SARL, identifiée sous le n° 819 984 741 RCS, [I] (2016 B 2141), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de vente location et réparation de cycles et motocycles

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b81736cdc6046d47dd0460

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ludovic [U], président de la société [S] [N] [B] (SAS) [Adresse 1] - atelier de mécanique et de réparation de motocycles - a effectué le 19/01/2026 au greffe du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6aa55cdc6046d47573d4f

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SARL CAR' pièces discount [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale Commerce de détail d'équipements automobiles, motocycles

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0d01ecdc6046d47140f73

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

la société en décembre 2023, mais qu'il a dû suivre une formation et a été en mesure de débuter son activité qu'en mars 2024, que les charges de loyers, salaires et de franchise se sont accumulées au cours

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69dea78fcdc6046d473e9144

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

conclu en 2016 un contrat multirisques et en 2020 un deuxième contrat multirisques professionnels avec la société ALG Automobiles, exerçant l'activité de vente et de réparation d'automobiles et de motocycles

Source officielle