CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

35 résultats pour « directeur technique devenu directeur général adjoint »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[U] [R], directeur général de la SAS CERIP, assisté de Me Fabrice SROGOSZ, avocat près le barreau d'Avignon, M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE TCS

69a58ff8cdc6046d474038b3

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, Directrice générale représentée par ses représentants légaux dont la SARL FLD TECH, Directrice générale de la société API TECH SAS représentée par Monsieur [G] [M], assisté de Me TELLECHEM.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE TCS

69a58fc9cdc6046d4740357f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par Mes DEPREZ, BORNET et SEUTET ; et la SARL FLD TECH, Directrice générale représentée par Monsieur [E] [W], assisté de Me TELLECHEM.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35b5fcdc6046d47ac5a07

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

S'il n'est pas compétent pour gérer ses comptes, il se salarie car il a démontré une compétence technique pour réparer les toits.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb902cdc6046d4757211d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Les dépens seront provisoirement laissés à la charge du demandeur.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfbd33cdc6046d47579fae

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Comparante DÉFENDEUR SARL SERVICE EXPERT ENTREPRISE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pascal RENARD – Avocat [Adresse 5] Comparante Débats à l'audience publique du 10 Septembre 2025, devant

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb0eccdc6046d475690de

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

Un contrôle technique en date du 5 avril 2023 n'a révélé que des défaillances mineures. Des travaux de restauration ont ensuite été réalisés, pour un montant de 36.534,23 € TTC.

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e836a6cdc6046d4715e514

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Des discussions de recadrage ont alors eu lieu en décembre 2020 entre la directrice technique de beIN et le Chief Commercial Officer de XYTECH aux Etats-Unis et des séances de UAT (user acceptance tests

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1f013cdc6046d472b817e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[N] [X], [Adresse 7], directeur général, présent. M. [K] [I], ATENCO, groupe GFBI, président, présent. Assistés de Me Pierre Châtelain avocat (D0145).

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3e0b4cdc6046d47e72e8e

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES, CONSEILS, ETUDES EN FAVEURS DES SOCIETES OU ENTREPRISES SUR, [Localité 1] ADMINISTRATIF, COMPTABLE, TECHNIQUE, COMMERCIALE, FINANCIER ET AUTRES ET PLUS GENERALEMENT TOUTES

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE TCS

69c0922ccdc6046d4798d031

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle est détenue à 95 % par la société API TECH SAS.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43bc6cdc6046d4724a3ae

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

tout spécialiste et technicien de son choix pris sur la liste des experts près les Tribunaux ou les Cours d'appel, DIRE qu'en cas de difficulté, l'expert s'en réfèrera à la juridiction, DIRE que I'expert

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4a189cdc6046d47fae8c0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le contrôle technique a été assuré par la société SOCOTEC CONSTRUCTION.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69f46998cdc6046d4731433a

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le contrôle technique du 30 septembre 2024 est à ce titre éloquent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4cfffcdc6046d4762eddf

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Q] [T], directeur adjoint, présent. * SAS LOS PRODUCTION, [Adresse 9], repreneur, absente. M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e87e91cdc6046d471bc61a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[X] s'en prend violemment à la directrice de projet et au directeur de projet adjoint, proférant à leur encontre des menaces et des insultes.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1facbcdc6046d478d4d85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

techniques applicables, — Dire si les désordres sont de nature à compromettre la solidité de l'ouvrage ou à le rendre impropre à sa destination, — En déterminer les causes et l'origine, indiquer la

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a59cb5cdc6046d47418e06

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

* Réserver les dépens ».

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40f08cdc6046d47eb8edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

informée et s'adjoindre tout spécialiste de son choix pris sur la liste des experts près de ce Tri DIRE qu'en cas de difficulté, l'expert saisira la juridiction de céans qui aura ordonné l'expertise

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97c93cdc6046d4798d40b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

DIRE que l'Expert prendra connaissance seul, ou le cas échéant en présence des conseils des parties, des éléments communiqués par les défendeurs, de sorte que la SAS [D] [E] ne pourra en avoir directement

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →