CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4 section supplémentaire
6a0f04fecdc6046d477072ed
15 avril 2026
* Ordre des médecins, [Adresse 4], ordre professionnel, absent.
Audience publique de vacation
6a0f162bcdc6046d47724c5a
30 avril 2026
* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 11 420 352,00 euros. * le passif s'élève à 9 582 081,00 euros dont 1 129 990,00 euros exigibles.
Chambre 2-3
69d3c847cdc6046d474d70b7
8 avril 2025
La SARL S O L E I L S est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 328295548 et exerce une activité de centre de diffusion, distribution de livres sous la forme de société
Chambre 2-6
69d848fccdc6046d47b4fa1e
23 janvier 2026
produits s'y rapportant sous la forme de société à responsabilité limitée.
Chambre 2-2
69d55c47cdc6046d4770e0ec
7 juillet 2025
. : P202502632 LRAR: -SAS ELITE CENTER Copies : -TPG SAS ELITE CENTER, société par actions simplifiée au capital de 14.847,22 €, dont le siège social est situé [Adresse 1], immatriculée au RCS de Paris
69d6e585cdc6046d47940ed1
28 octobre 2025
La SA INTERNATIONAL LANGUAGE CENTRE (FRANCE) est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 702 038 761 et exerce une activité d'enseignement des langues sous la forme de
Chambre 2-4
6a0ef831cdc6046d476f36af
8 avril 2026
L'association CENTRE DE SANTE MEDICO DENTAIRE [Localité 1] est inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro 923178503 et exerce une activité de pratique dentaire sous la forme d'association.
MERCREDI
69e1f057cdc6046d478c688a
1 avril 2026
et notamment de formation professionnelle et d'enseignement dans le domaine de la restauration à destination de tout public organisation de salons et de conférences, édition de revues et d'ouvrages professionnels
6a1967fccdc6046d475a3294
L'association CENTRE MEDICODENTAIRE PEREIRE est inscrite au Répertoire Sirene sous le numéro 840295398 et exerce une activité de pratique dentaire sous la forme d'association.
6a1967bbcdc6046d475a2d99
* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 1 868 791,00 euros. * le passif s'élève à 1 277 551,00 euros dont 837 823,00 euros exigibles.
Chambre 2-5
69d84395cdc6046d47b4a4f2
22 janvier 2026
* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 3 081.00 euros. * le passif s'élève à 31 834,44 euros dont 4 704,00 euros exigibles. * l'actif s'élève à 18 627,32 euros dont 1 182.32 euros disponibles.
69d3a685cdc6046d474b438b
2 avril 2025
* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 964 057.00 euros. * le passif s'élève à 2 055 608,05 euros dont 1 899 368,60 euros exigibles.
6a19687fcdc6046d475a5740
* son chiffre d'affaires annuel s'élève à 2 457 056,00 euros. * le passif s'élève à 1 241 279,24 euros dont 224 043,10 euros exigibles.
Contentieux n°1 - audience publique
69f1de50cdc6046d47f3806a
28 avril 2026
Monsieur [F] [D] a entretenu une relation commerciale régulière et suivie avec la société DECATHLON depuis au minimum le 9 avril 2018, sous forme de prestations ponctuelles, significatives et régulières
Chambre mixte
69d65d4bcdc6046d4785a14b
6 octobre 2025
La SAS RPF ASSOCIATES est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 921820452 et exerce une activité de soins de beauté sous la forme de société par actions simplifiée.
REFERES
69b899a3cdc6046d47e96fd5
14 octobre 2025
de la SAS [E] [F] - exerçant sous l'enseigne [X] SA, pour la commande de deux ponts élévateurs.
69d55c1ccdc6046d4770de24
Situation active et passive ELITE CENTER est détenue par la famille [S]-[V] à hauteur de 69%, directement ou indirectement via la holding TDS Partners.
.
69c920bbcdc6046d47656801
29 janvier 2025
Guillaume, [D], Identification de l'entreprise en difficulté : M., [P], [O], [Adresse 1] Immatriculée au RCS de, [Localité 1] sous le numéro 497893396 Exerçant une activé de : Centre de remise en forme
69d68115cdc6046d478853cb
* la SA TRANSTITION EVERGREEN n'emploie aucun salan - son chiffre d'affaires annuel s'élève à 135 765.00 euros. * le passif s'élève à 54 885 604,00 euros dont 52 312 499,00 euros exigibles.
69d3a9f9cdc6046d474b7bb2
La SAS à associé unique LETBE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 827 486 275 et exerce une activité de centre laser et esthétique sous la forme de société par
Page 1 sur 8