CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
69e99ff4cdc6046d4736ad5d
7 janvier 2025
Reproduction d'enregistrements. Edition vidéo La société est donc commerciale par sa forme et son objet.
69eb0ddfcdc6046d4758b254
21 janvier 2026
Reproduction d'enregistrements, édition vidéo.
Trib. de Commerce
69eb0e08cdc6046d4758b877
29 janvier 2026
1ère chambre
69fc8f3ecdc6046d47ec4bf2
6 mai 2026
La remorque est retrouvée vide sur un parking d'un supermarché Intermarché à [Localité 15]. Le 26 janvier 2024, SUD GROUPAGE dépose une plainte pour vol de marchandises.
Référés
6a16d4c5cdc6046d4718ac5c
22 mai 2026
vidéo de l'écran du poste de manœuvre de l'écluse, enregistrement dont la communication du fichier source est à recueillir Dire si le deuxième moteur était également démarré et embrayé lors de la manœuvre
Chambre 2-5
6a0eea6dcdc6046d476dc345
2 avril 2026
simplifiée à l'égard de la : SAS J 2 R [Adresse 1] Activité : Commerce de ventes de boissons chaudes et froide et petite restauration rapide sur place ou à emporter commerce de détails spécialisés, d'enregistrements
69e80bd1cdc6046d471350db
9 juillet 2025
Outre l'analyse des enregistrements vidéo de la collision, la réunion conduit à la rédaction d'un compte-rendu qui expose les circonstances et les causes du sinistre ainsi que les solutions de réparation
Contentieux n°1 - audience publique
69b5c65ccdc6046d47b024fb
de non concurrence et de non sollicitation au profit de Monsieur [Z] [L] », cette question a bien fait l'objet d'un débat en cours d'assemblée comme repris dans un procès- verbal de constat de l'enregistrement
Chambre 06
6a046f6ccdc6046d4796472c
12 mai 2026
Le 13 juillet 2021, la société EVEN a signé avec la société SLM un contrat de vidéosurveillance portant sur la fourniture et l'installation d'un système comprenant un enregistreur vidéo HD de marque SLM
Chambre 07
69a4030dcdc6046d471feae9
20 janvier 2026
(de la phase de casting à la phase de publication), réalise le montage de la vidéo, diffuse la vidéo et propose des recommandations
clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
69d67e38cdc6046d47882567
*1DE/06/51/72/81* Copies : -SAS CIRQUE PHOTO VIDEO -SELAS ETUDE JP en la personne de Me Jérôme Pierrel -Parquet R.G. : 2025079597 P.C. : P202302626 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL
Chambre 2-2
69d2aa5bcdc6046d473a83ad
25 mars 2025
Activité de LA BOITE : Selon l'extrait KBIS, la SARLU LA BOITE a été immatriculée le 26 juillet 1995, pour exploiter une activité de production enregistrement adaptation de toutes œuvres cinématographiques
69e32de5cdc6046d47a96479
28 janvier 2025
studio audio, films et vidéos, Management direction et gestion d'artistes, Consulting et coaching image, coaching artistique, vocal, théâtre… Production de spectacles, Organisation d'évènements, Location
CHAMBRE DU CONSEIL
69e74af8cdc6046d47ff83aa
14 avril 2026
; enregistrement sonore et édition musicale.
VENDREDI
69a8ffebcdc6046d478cc9a0
4 avril 2025
La société HAXE [E] SARL est spécialisée dans le commerce de caisses enregistreuses et autres solutions informatiques. La société [F] SAS exploite une activité de restauration rapide.
69d2d2cecdc6046d473d3d20
10 avril 2025
de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS COMANCHERIA 49 rue de Ponthieu 75008 Paris Activité : Conception, réalisation, production, Postproduction de films, reportages cinématographiques, vidéos
Audience publique de vacation
69d4deb3cdc6046d47640931
Par requête enregistrée au greffe le 02 juin 2025 la SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me [G] [V], demande au tribunal de faire application de l'article L.631-15-II du code de commerce.
contentieux - première chambre
69bcacb4cdc6046d4745e98c
23 octobre 2025
Suite à la signification en étude de ladite Ordonnance le 21/08/2024, le débiteur a formé opposition le 03/09/2024, enregistrée au Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes en date du 03/09/2024 sans en
Chambre 2-6
69d83b41cdc6046d47b4217e
26 janvier 2026
Par requête enregistrée au greffe le 23 décembre 2025, la SELARL AJILINK LABIS [C] en la personne de Me [H] [C] demande au tribunal de faire application de l'article L.631-15-II du code de commerce.
69da9d68cdc6046d47e9c182
2 janvier 2026
La société GROUPE CYBERTEK contestait tout manquement à son obligation de délivrance au motif que le dispositif de vidéo surveillance n'aurait révélé aucune anomalie.
Page 1 sur 3