En application des dispositions de l'article L.111-12-1 du Code de l'organisation judiciaire, la SAS A.LINE HAIR a été autorisée à être entendue par visioconférence au cours de l'audience compte-tenu des

En application des dispositions de l'article L.111-12-1 du Code de l'organisation judiciaire, la SARL ADVISORIA a été autorisée à être entendue par visioconférence au cours de l'audience compte-tenu des

JUMO a sollicité LEASECOM pour financer un écran digital de visioconférence.

PRÉTENTIONS DES PARTIES A l'audience, la SAS NBD a repris ses conclusions n°5 datées du 03/02/2025 et a déposé ses pièces, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé des moyens et prétentions

MOYENS DES PARTIES Après avoir pris connaissance de tous les moyens et arguments développés par les parties dans leur plaidoirie et leurs écritures, appliquant les dispositions de l'article 455 du code

D'ailleurs, dans sa note aux parties, Monsieur [B] [Y], a bien indiqué que le gérant de la société CONSULT'EC, Monsieur [X] [U], avait assisté en visioconférence à la première réunion d'expertise qui s'est

l'activité de « Product Manager » en matière informatique, La SASU Seedext, (ci-après Seedext) développe et édite un assistant virtuel basé sur l'intelligence artificielle, intégré aux outils de visioconférence

pièces visées, DECLARER recevable et bien fondée la demande de la société FL MANAGEMENT ; REJETTER les demandes reconventionnelles de la société [I], et plus généralement l'ensemble de ses fins, moyens

Le tribunal renvoie aux dossiers et aux conclusions des parties auxquels il convient expressément de se référer pour un plus ample exposé des faits, des prétentions et des moyens initiaux.

« condamner [D] aux entiers frais et dépens » Selon conclusions, SAS [D] représentée par Me PASSERIEUX [Adresse 7] [Adresse 2] sollicite du Tribunal de : « DECLARER recevables l'intégralité des moyens

Pour Monsieur [Z] [F], en défense Il fait valoir ses moyens et arguments oralement à l'audience. Il se déclare en partie d'accord avec Monsieur le Procureur.

LES MOYENS : Les moyens des parties sont développés dans leurs écritures ci-dessus visées.

Lors d'une réunion en visioconférence en avril 2021, M. [A] a explicité le contexte de la mission et sa recherche d'un senior manager ayant une expertise en supply chain.

L'article 56 du code de procédure civile exige seulement du demandeur qu'il expose les moyens en faits et en droits au soutien de ses demandes, tandis que la discussion sur le bienfondé de ces moyens relève

affectées ont ensuite exprimé leur vote lors de réunions successives des classes de parties qui se sont déroulées durant la journée du 3 juin 2025, en présentiel à l'étude de Maître [N] et/ou en visioconférence

[L] a été invité à assister en visioconférence à ce conseil mais n'y assistera pas. Le procès-verbal de ce conseil d'administration mentionne que la révocation de M.

Le 14 mars 2023, un procès-verbal de réception et de livraison du site www.multiservices-informatiques.fr a été signé lors d'une visioconférence.