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11 résultats pour « pilote d'air »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57974cdc6046d47a6ccc1

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Madame le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Valenciennes, [Adresse 1], comparaissant par Madame Mélanie MAZINGARBE, procureur adjointe, D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : AIM

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46f26cdc6046d47f7428f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

dans le cadre d'un plan de cession suite au redressement judiciaire dont bénéficiait cette dernière, Attendu qu'en pratique la SAS AIRWAYS AVIATION ACADEMY propose des cursus destinés à former des pilotes

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TCOM

REFERES

69c9798ecdc6046d476efc58

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

N° 67 AFFAIRE : SASU ASSURANCES PILLIOT / SAS TIP TRAILER SERVICES FRANCE SAS ACTION LOGISTICS FRANCE ROLEGENERAL : N° 2025 000940 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - ORDONNANCE DE REFERE

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af653bcdc6046d471770e9

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

commerce : ESKA'DRONES (SARL) ESKA'DRONES Société à responsabilité limitée La réalisation de prestations de surveillance aérienne maritime et terrestre le remorquage aérien la réalisation de baptêmes de l'air

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TCOM

Chambre 02

69f20808cdc6046d47f77025

Commerce

27 mai 2025

27 mai 2025

Elle a signé un contrat commercial le 24 février 2022 avec Air France-KLM-Delta.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da4fe2cdc6046d47e0dc48

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

LA CAPITAINERIE DU [Localité 11] [Localité 12] MARITIME [Localité 13] [Adresse 29] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Stanislas MOREL - SCP DPCMK - [Adresse 30] 76600 [Adresse 31] * SYNDICAT DES PILOTES

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TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5d327cdc6046d47b10c67

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il n'a su ni analyser ni piloter la situation financière de la société lui faisant ainsi courir un risque évident de défaillance majeure.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8a35cdc6046d476f8658

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 30 mars 2021 en sa qualité de maître d'ouvrage, TAS INVEST confie une mission de contractant général à la société PIVOT PANDA.

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TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c55bcdc6046d47a6cd81

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Jugement mis à disposition au Greffe le 30 avril 2026 par Monsieur Bruno PILETTE, Président de Chambre, qui a signé la minute avec Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, Greffier associé.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a044696cdc6046d47925d40

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Aussi, les 12.000 pharmacies qui utilisent quotidiennement la plateforme peuvent piloter leur activité en toute autonomie et ainsi permettre aux délégués pharmaceutiques de faire évoluer leur métier notamment

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TCOM

Trib. de Commerce

69b03da0cdc6046d472ad305

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

terrassements, * ladite prestation est reprise dans le groupe 55, * elle concourt à la réalisation, pour partie, d'un marché de travaux publics, * les éléments de marché public étant ici subsidiaires. 12- AIPR

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