CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

98 résultats pour « pose d'éléments de menuiserie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c831cdc6046d47fe5adc

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

, [N], [Adresse 1] Activité : pose et fabrication d'éléments de menuiserie en tous matériaux, automatisations d'ouverture, aménagement d'interieur, pose de parquets et cloisons séches RCS RENNES, [Numéro

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b2fb2ccdc6046d476fa8b3

Commerce

2 mars 2026

2 mars 2026

Dans le cadre de cette activité, il a conclu un contrat de partenariat avec la société LAPEYRE visant à l'installation et la pose des éléments de menuiseries commandés par les clients de la société LAPEYRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef60ddcdc6046d47b6c527

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

et menuiseries intérieures ainsi que la pose de ces éléments confiées à des entreprises soustraitantes, Par jugement en date du 03/10/2024, le tribunal de commerce de Thonon-les-Bains a prononcé l'ouverture

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33eefcdc6046d47140b6c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

JAMAR ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 979330057, et exerce une activité de: construction ossature bois, charpente, couverture, pose

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e509cdc6046d47f41695

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

de menuiseries sur deux chantiers [Localité 4] et [Localité 5].

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3e6fbcdc6046d471de4b1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Un partenariat de fait s'installe : il fabrique et pose des menuiseries pour leurs chantiers.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a181b10cdc6046d473935dd

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

des eaux et/ou état de l'existant ; que la pose d'un nouvel ensemble de placards « comprenant un plan de travail » (poste 1.3.1) est en rapport avec la demande ciaprès de remboursement de cet équipement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69da04b7cdc6046d47dbef1f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ATTENDU que la SARL L & L MENUISERIE exerce une activité de menuiserie, pose de cloisons sèches, agencement intérieur et extérieur et toutes activités connexes et complémentaires sous la forme de SARL

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cb50cdc6046d47c0939b

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

En complément des éléments de son assignation du 14 août 2024, la société FPPO précise que, pendant la procédure, M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dc4ca5cdc6046d4709bf1a

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

MENUISERIE [Adresse 3].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b39cb6cdc6046d477ec691

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Président, Monsieur Attemane SLIMANE, Madame Corinne CHAISE-VAN BERTEN, Juges, assistés de Monsieur Antoine FONTAN, commis-greffier après débats et délibéré du même jour : A: LA DEMANDE DE : LD MENUISERIE

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c39bcccdc6046d47de5fdc

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

générale, agencements. achat, vente et pose de menuiserie et agencements, Constituée sous la forme de SAS, elle est donc commerciale par sa forme et son objet et a son siège dans le ressort juridictionnel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a6438ecdc6046d474f7980

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ATTENDU que la SARL DMV22 POSE est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Brieuc sous le numéro 852 203 975 (2019 B 686).

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e59985cdc6046d47dae6bd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

fabrication rénovation, vente et pose de tous articles de menuiserie, notamment bois PVC aluminium, ainsi que tous produits accessoires ou complémentaires.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

6a1839bbcdc6046d473b9f7d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

En réponse, la société Fahkir Menuiserie indique avoir fait appel la société Entreprise [T] pour la fourniture de menuiseries avec la pose de stores selon un devis en date du 12 mai 2021 et que la facture

Source officielle
TCOM

AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00

69c77f93cdc6046d4743ec29

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

le 10 mai 2023 par mail pour le chantier de Monsieur [G] à [Localité 1], la société MENUISERIE MOUCHEL adressait un bon de commande portant sur 4 baies vitrées coulissantes en alu et posées sur 2 rails

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6c62cdc6046d47318514

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La demanderesse expose que, dans le cadre de cette expertise, des désordres ont été relevés concernant les travaux d'étanchéité réalisés par la SARL M [W] et la pose de menuiseries effectuée par l'entreprise

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa65bccdc6046d47add275

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

dommages affectant l'ouvrage dans un de ses éléments d'équipement sans rendre l'immeuble impropre à sa destination, dire si cet élément fait ou non indissociablement corps avec les ouvrages de viabilité

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69d0f088cdc6046d47163568

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'encontre de la SAS ESPACE PRO MENUISERIES, négoce de matériaux, pose de menuiseries, par jugement du tribunal de commerce de Vesoul en date du

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e3518ecdc6046d47abb4e1

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Société par actions simplifiée Travaux de menuiserie bois pvc aluminium, le négoce et la pose de menuiseries, fermetures, volets, clôtures, portes de garages, portails, automatismes, stores, protections

Source officielle