La débitrice inscrite auRCS de BOBIGNY : 831237078 / N° de Gestion : 2017 B 7303 a pour activité : Bar, Braserie, restaurant, vente a emporter, Pmu, tous jeux dans la limite de la règlementation en vigueur

DENTALY SARL est immatriculé(e) au RCS de REIMS sous le numéro 888 480 118, et exploite un fonds de commerce d'investissement et le cas échéant la gestion des centres médicaux dans les limites de la réglementation

lié aux défauts d'étanchéité * Constater les faits suspeptibles de mettre en cause la responsabilité de la SARL J3G * Déterminer la conformité ou non de la pièce Pergola/Véranda aux normes et réglementation

La vente de glaces et de boisson conformément à la réglementation en vigueur.

2025 à une formation de « Dirigeant de l'économie médicosociale », intégrant notamment une formation sur la gestion financière et budgétaire d'une organisation sociale et médico-sociale selon la réglementation

PASSENT (SAS), EXERCANT L'ACTIVITE DE TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES COMMERCIAUX, TOUTE ACTIVITE DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE ET TOUTES PRESTATIONS DE SERVICES AUX ENTREPRISES DANS LE RESPECT DE LA REGLEMENTATION

fourniture et de mise en place d'un chauffe-eau solaire individuel pour le compte de Mme [B] [E] d'un montant de 3 396 € net TTC incluant l'aide (MaPrimeRenov) de 18 195 €, Mme [B] [E] acquiesçant à la règlementation

et chaque expertise, * vérifier l'existence des défauts de fonctionnement, en décrire les principales manifestations pour préciser si le véhicule est en mesure de circuler dans le respect de la réglementation

pièces produites font apparaître que la SARL LCST RENOVATION, fait valoir son désaccord sur la qualité des prestations exécutées, en soulignant en particulier que le demandeur n'a pas respecté la réglementation

Or en cas de non-respect de la réglementation en vigueur HARMONIE MUTUELLE est fondée à procéder au recouvrement des prestations indûment perçues. (cf article 1.5 de la convention).

C'est bien à cette société qu'il importait de fabriquer des produits conformes à la réglementation en vigueur - conformément à l'article 1641 du Code civil qui dispose que : « le vendeur est tenu de la

de fonctionnement invoqués par la SARL US MOTOSPORT dans son assignation, en en décrivant les principales manifestations et en précisant si le véhicule est apte à circuler dans le respect de la réglementation

2023-1059 du 20 novembre 2023 : il connaît des demandes d'ouverture de procédures collectives quel que soit le statut et l'activité de la personne physique ou morale, à l'exception des professions réglementées

de tout matériel notamment informatique ainsi que de programmes, logiciels et procédés, l'assistance et le conseil de toute personne physique ou morale en tous domaines où la législation et la réglementation

RCS de [Localité 1] depuis le 17/11/2021 sous le numéro 892 093 188 pour l'activité de restauration traditionnelle avec service à table, vente sur place et à emporter, vente de boissons selon la réglementation

Activité : L'achat, la vente, l'entreposage, la négoce, l'importation et l'exportation par tous moyens et en particulier par les outils et moyens du commerce électronique et ce dans le cadre des règlementation

suspensives de la promesse autres que celle relative à l'autorisation du tribunal, ont été levées avant l'audience ; Attendu que la modification sollicitée est conforme à la législation et à la réglementation

PETIT BASQUE SA à la société LAITERIE DE RISSOAN SARL, * décrire le processus de pasteurisation mis en œuvre par la société LAITERIE DE RISSOAN SARL, * dire s'il est approprié et conforme à la règlementation

du matériel nécessaires à la production photovoltaïque ; * vérifier si la tension nominale délivrée par Enedis au point de livraison (PDL) est conforme aux obligations mises à sa charge par la réglementation

Le CCTP du lot « couverture/zinguerie » stipule que : « L'entrepreneur devra la mise en œuvre de tous les dispositifs de sécurité collective de chantier réclamés par la réglementation en vigueur concernant