permis de construire), * Facturation projet 2 : aire de lavage et stockage mezzanine 310 000 € x 9 % x 8 % (études préliminaires + esquisse), Déduction faite de l'acompte versé de 8 500 € HT soit un

STUDIO MARÉCHAUX expose que : Un contrat d'architecte pour travaux sur l'existant a été signé des parties le 17 octobre 2022 pour deux phases, études préliminaires et conception du projet et direction

Sur la preuve par la société TRAVAUX DU MIDI : La société SOCODIS dit que la société TRAVAUX DU MIDI n'apporte pas la preuve de la convocation.

Sur la preuve par la société TRAVAUX DU MIDI : La société SOCODIS dit que la société TRAVAUX DU MIDI n'apporte pas la preuve de la convocation.

sur les bâtiments A, B et C mais devait découvrir que la société COREDIF lui avait substitué une autre société pour la réalisation des travaux sur les bâtiments D, E et F, sans la moindre notification

, et vu les pièces versées au débat : A titre préliminaire : Déclarer [Z] [C] irrecevable ; A titre principal : Prononcer la résiliation du contrat du 17 mai 2024 aux torts exclusifs de [Z] [R] ; La

Sont principalement intervenues sur ce chantier et pour ce qui intéresse le présent litige : La société SPER, en qualité de locateur des travaux de plomberie, à ce jour liquidée, assurée au titre de sa

En 2022, la société [Localité 1] a engagé des travaux pour une nouvelle installation frigorifique à l'ammoniac et CO2.

Après une visite préliminaire le 10/07/2024, une visite a eu lieu le 19/09/2024.

de cette activité qu'un différend s'est fait jour entre le garage RICHART et le cabinet EXPERTISE ET CONCEPT [Localité 1], le premier reprochant au second de minimiser systématiquement le coût des travaux

Sur la preuve par la société TRAVAUX DU MIDI : La société SOCODIS dit que la société TRAVAUX DU MIDI n'apporte pas la preuve de la convocation.

de serrurerie et de ferronnerie pour un montant total de 190.800,00 euros TTC ; que le 14 avril 2023, la Société d'Architecte ALINEA en charge de l'exécution des travaux, avait fait parvenir une lettre

Administratives Générales applicable aux marchés de travaux confiés par la société [Localité 1] BALNEAIRE à la société CPCP.

Par ailleurs, la société [G] [Y] SARL aurait procédé, alors qu'elle était encore propriétaire des lieux, à des travaux d'aménagements sans autorisation préalable des services de la ville.

Ces prestations prévoyaient un paiement de 21600 euros pour 360 heures de travail réalisé par, [I], [B]. Quatre première factures produites par, [I], [B] n'ont pas été réglées.

* Il n'a pas pu continuer à travailler car il ne pouvait communiquer les attestations URSSAF dans le cadre de sous traitance.

Il ne porte que sur les « études préliminaires de la décoration de la salle Choix des matériaux » - « Direction de l'exécution des contrats de travaux – suivi de chantier » - « Assistance aux opérations

personnelle à leur domicile à l'exclusion d'actes de soins relevant d'actes médicaux garde malade à l'exclusion des soins prestation de conduite du véhicule personnel des personnes dépendantes du domicile au travail