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1 154 résultats pour « Eldrissi-Rachidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

67f80d5bcf40727a0043bde9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le certificat médical initial du 29 novembre 2017 constate un « traumatisme crânien sans perte de connaissance, plaie frontale, rupture du tendon quadricipital du genou gauche et droit + entorse rachis

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cb686cdc6046d473a80f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 8 décembre 2025, le Dr [X] a considéré que l'intervention chirurgicale avait permis au requérant une amélioration fonctionnelle notable dans son utilisation du rachis cervicale.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695d6fed75782d5f06012120

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Elle soutient en substance avoir réalisé un scanner du rachis lombaire le 3 avril 2025 qui démontre la présence d’une discopathie dégénérative avec protrusion discale globale partiellement calcifiée au

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a3d4f3671a27f9abd2

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

lombaire et du rachis cervical consistant en des douleurs de ces segments sans déficit de mobilité.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e27561cdc6046d479b9808

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Une nouvelle IRM du rachis lombaire est réalisée le 13/02/2020.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856172aaacbea0fe67f614

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le certificat médical initial daté du 20/07/2017 mentionne : « traumatisme + douleur épaule droite+ rachis dorsolombaire ».

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

698372facdc6046d47e5f580

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CONTENTIEUX DU 07 JANVIER 2026 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 25/00764 - N° Portalis DB3S-W-B7J-27KZ N° de MINUTE : 26/00016 DEMANDEUR Madame [B] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Rachid

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d22447251e2b24216f91

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Absence de séquelle indemnisable de traumatismes du rachis cervical, du rachis dorso-lombaire et des deux cuisses”.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696417df5112d8edd058876

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il indique que la symptomatologie rachidienne est une symptomatologie douloureuse sans modification des amplitudes articulaires qui est imputable aux faits de l’instance compte tenu du mécanisme accidentel

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa8f3224acf5828136f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

L'examen [6] du 31 août 2022 du rachis cervical pour névralgie cervico bracchiale découlant de l'accident du travail conclut " à l'absence de tassement vertébral, pas de fracture des processus épineux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884914342d338c20d4fed4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il considère que le taux d’incapacité compte tenu du barème indicatif chapitre 3.2 Rachis dorso-lombaire est bien de 15 %. La décision a été mise en délibéré au 5 juillet 2024.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a516033cf481c39a3cb7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il existe à l'examen clinique une raideur rachidienne discrète sans syndrome radiculaire, il n'y a pas de déficit sensitivomoteur.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6afd4cdc6046d478fda5b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Suivant certificat médical du lendemain de l’accident, Monsieur [K] [U] a présenté une douleur à la palpation des deux trapèzes, une douleur à la palpation du rachis cervical et lombaire ainsi qu’une douleur

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec45cdc6046d47ae27ea

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial de la victime fait état de traumatismes du rachis cervicale et dorso-lombaire ainsi que de l'épaule gauche.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de8364cdc6046d473bfe26

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Madame [F] [W] expose qu'elle a été victime d'un accident de la circulation le 10 juin 2023 ; que l’accident lui a occasionné des douleurs au niveau du rachis cervical et du bras gauche ; qu’elle a déclaré

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670eb2821c3411ff3453588b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[Adresse 5] [Localité 4] LIBAN Madame [D] [G] [Adresse 5] [Localité 4] LIBAN Madame [O] [G] [Adresse 5] [Localité 4] LIBAN Madame [W] [G] [Adresse 5] [Localité 4] LIBAN représentés par Maître Rachid

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43d80da7cb996dc9397a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Selon certificat médical établi le jour de l’accident par le docteur [J], Madame [O] [Z] a présenté une raideur et une contracture rachidienne diffuse en particulier du rachis cervicolombaire ainsi qu’

Source officielle
TJ

Contentieux social

69460cdf75782d5f06dcee80

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il précise qu’en août 2023, le spécialiste constate un syndrome rachidien sévère avec signes de Lasègue à droite et à gauche.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669aad8230bd4f0c3f6b1e42

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Suivant certificat médical établi le 20 novembre 2023, Madame [E] [X] s’est vu prescrire une radiographie du rachis cervical et lombaire et du genou droit.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6585dc89638cf45b25cb5e74

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

En l’espèce, les conclusions médicales de la décision du 19 juin 2019 fixent un taux de 15 % pour “ cicatrice lombaire, raideur rachidienne, lombaire limitation fonctionnelle à la marche prolongée et gêne

Source officielle

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