CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx technique
67f80d5bcf40727a0043bde9
9 avril 2025
Le certificat médical initial du 29 novembre 2017 constate un « traumatisme crânien sans perte de connaissance, plaie frontale, rupture du tendon quadricipital du genou gauche et droit + entorse rachis
REFERES
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19 mai 2026
Le 8 décembre 2025, le Dr [X] a considéré que l'intervention chirurgicale avait permis au requérant une amélioration fonctionnelle notable dans son utilisation du rachis cervicale.
CTX PROTECTION SOCIALE
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2 janvier 2026
Elle soutient en substance avoir réalisé un scanner du rachis lombaire le 3 avril 2025 qui démontre la présence d’une discopathie dégénérative avec protrusion discale globale partiellement calcifiée au
65c133a3d4f3671a27f9abd2
2 février 2024
lombaire et du rachis cervical consistant en des douleurs de ces segments sans déficit de mobilité.
Serv. contentieux social
69e27561cdc6046d479b9808
8 avril 2026
Une nouvelle IRM du rachis lombaire est réalisée le 13/02/2020.
67856172aaacbea0fe67f614
9 janvier 2025
Le certificat médical initial daté du 20/07/2017 mentionne : « traumatisme + douleur épaule droite+ rachis dorsolombaire ».
698372facdc6046d47e5f580
7 janvier 2026
CONTENTIEUX DU 07 JANVIER 2026 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 25/00764 - N° Portalis DB3S-W-B7J-27KZ N° de MINUTE : 26/00016 DEMANDEUR Madame [B] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Rachid
65a6d22447251e2b24216f91
9 janvier 2024
Absence de séquelle indemnisable de traumatismes du rachis cervical, du rachis dorso-lombaire et des deux cuisses”.
6696417df5112d8edd058876
9 juillet 2024
Il indique que la symptomatologie rachidienne est une symptomatologie douloureuse sans modification des amplitudes articulaires qui est imputable aux faits de l’instance compte tenu du mécanisme accidentel
67b8ffa8f3224acf5828136f
7 janvier 2025
L'examen [6] du 31 août 2022 du rachis cervical pour névralgie cervico bracchiale découlant de l'accident du travail conclut " à l'absence de tassement vertébral, pas de fracture des processus épineux
66884914342d338c20d4fed4
5 juillet 2024
Il considère que le taux d’incapacité compte tenu du barème indicatif chapitre 3.2 Rachis dorso-lombaire est bien de 15 %. La décision a été mise en délibéré au 5 juillet 2024.
68e7a516033cf481c39a3cb7
8 octobre 2025
Il existe à l'examen clinique une raideur rachidienne discrète sans syndrome radiculaire, il n'y a pas de déficit sensitivomoteur.
Référés Cabinet 2
69d6afd4cdc6046d478fda5b
Suivant certificat médical du lendemain de l’accident, Monsieur [K] [U] a présenté une douleur à la palpation des deux trapèzes, une douleur à la palpation du rachis cervical et lombaire ainsi qu’une douleur
CH GENERALISTE B
69d7ec45cdc6046d47ae27ea
9 avril 2026
Le certificat médical initial de la victime fait état de traumatismes du rachis cervicale et dorso-lombaire ainsi que de l'épaule gauche.
REFERES 1ère Section
69de8364cdc6046d473bfe26
13 avril 2026
Madame [F] [W] expose qu'elle a été victime d'un accident de la circulation le 10 juin 2023 ; que l’accident lui a occasionné des douleurs au niveau du rachis cervical et du bras gauche ; qu’elle a déclaré
2ème chambre 2ème section
670eb2821c3411ff3453588b
14 octobre 2024
[Adresse 5] [Localité 4] LIBAN Madame [D] [G] [Adresse 5] [Localité 4] LIBAN Madame [O] [G] [Adresse 5] [Localité 4] LIBAN Madame [W] [G] [Adresse 5] [Localité 4] LIBAN représentés par Maître Rachid
68ed43d80da7cb996dc9397a
Selon certificat médical établi le jour de l’accident par le docteur [J], Madame [O] [Z] a présenté une raideur et une contracture rachidienne diffuse en particulier du rachis cervicolombaire ainsi qu’
Contentieux social
69460cdf75782d5f06dcee80
Il précise qu’en août 2023, le spécialiste constate un syndrome rachidien sévère avec signes de Lasègue à droite et à gauche.
Référés Cabinet 1
669aad8230bd4f0c3f6b1e42
15 juillet 2024
Suivant certificat médical établi le 20 novembre 2023, Madame [E] [X] s’est vu prescrire une radiographie du rachis cervical et lombaire et du genou droit.
6585dc89638cf45b25cb5e74
20 décembre 2023
En l’espèce, les conclusions médicales de la décision du 19 juin 2019 fixent un taux de 15 % pour “ cicatrice lombaire, raideur rachidienne, lombaire limitation fonctionnelle à la marche prolongée et gêne
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