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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PREMIERE CHAMBRE
67ef0018b848dd6814c67c63
3 avril 2025
3 avril 2025
ROUSSEAU GREFFIER : C.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
686455ee0bb2f8a66ca68dcc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ROUSSEAU, Première Vice-Présidente Assesseur : Madame V.GUEDJ, Vice-Présidente Assesseur : Mme F. DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire assistés de Madame C.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66a3fcdcc63cd64a75c644da
25 juillet 2024
25 juillet 2024
RONZEAU et la SCP [26] par l’intermédiaire de Me. BARBIER. [K] [M] a déposé des conclusions d'incident de communication de pièces.
Source officielleJLD
670448808d5cd4a87599415e
5 octobre 2024
5 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ Françoise ROSENAU juge des libertes et de la detention N° RG 24/02307 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-K6JN ORDONNANCE DE PROLONGATION DE LA RÉTENTION 4ème SAISINE : 15
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
66ff0e38172da17169ee13dd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ROUSSEAU, Première Vice-Présidente Assesseur : Madame F. MARTY-THIBAULT, Vice-Présidente Assesseur : Madame V.GUEDJ, Vice-Présidente assistés de V. AUGIS, Greffier, lors des débats et C.
Source officiellePS ctx technique
6616d91663271232b2e4c40b
9 avril 2024
9 avril 2024
assisté de Maître OUSMANE, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE MDPH DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame ROUSSEAU
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
67081b1889f19e8c50f8d4dd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Sur les pièces n°26 à 28 de la société Lasmer En vertu de l'article 135 du code de procédure civile, le juge peut écarter du débat les pièces qui n'ont pas été communiquées en temps utile.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65945e2649b6efe15a64c867
20 décembre 2023
20 décembre 2023
mur peint en couleur, de la retombée du salon, de la porte d’entrée, des toilettes de l’entrée, du bas des murs mal fini, des plafonds, entourages de fenêtres et murs avec des traces dans certaines pièces
Source officielleChambre procédure écrite
68e576020e2901d10fa50f15
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ces deux théories ont été rejetées dans le cadre de la NAP n°10 (pièce 56, annexe C), soit : “La théorie de la ventilation du parking souterrain est erronée.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67099a36051491ad57552d5e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ROUSSEAU, Première Vice-Présidente Assesseur : Madame V.GUEDJ, Vice-Présidente Assesseur : Madame F. MARTY-THIBAULT, Vice-Présidente assistés de V. AUGIS, Greffier, lors des débats et C.
Source officielleRéférés
6977c966cdc6046d47cc9aa9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SOCIAL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Martin LECOMTE de la SCP DE CHAUVERON - VALLERY RADOT - LECOMTE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R 110, et Maître Michel RONZEAU
Source officielleService des référés
658dcb5ee5473c8abb618c64
28 décembre 2023
28 décembre 2023
représenté par Maître Bruno ALLALI, avocat au barreau de PARIS - #G0055 DEFENDEURS Maître [J] [V] [Adresse 3] [Localité 5] La S.A.S. [8] [Adresse 3] [Localité 5] représentées par Maître Thomas RONZEAU
Source officielleChambre procédure orale
6a0e15bdcdc6046d475b4388
19 mai 2026
19 mai 2026
Avenue Georges Pompidou 69003 LYON représentée par la SCP CATHERINE DUTHEL, avocats au barreau de LYON DÉFENDEUR Monsieur [Z] [Y] [E] né le 08 Octobre 1982 au SENEGAL 17 Boulevard Jean Jacques Rousseau
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67f0519802fc178212f881a8
3 avril 2025
3 avril 2025
ROUSSEAU GREFFIER : C.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
670818aa89f19e8c50f897b7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En l’espèce, en premier lieu, il ressort des comptes rendus de chantier produits (pièces 1 à 23 société BATISPHERE et pièces 4 et 5 SCCV PATIO O’LANIA), étant indiqué qu’il n’est pas contesté que chaque
Source officielleService JLD
686d6ea6a2273490db10ad3d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Marc ROUS, Juge du Tribunal judiciaire de TULLE, assisté de Madame Alaury ROUDEAU, Greffier ; DEMANDEUR Monsieur le Préfet de la CORRÈZE, concernant l’hospitalisation complète, sur décision du représentant
Source officielleCtx protection sociale
69602abfcdc6046d47ad56c7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de STRASBOURG, comparante - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [J] [K] demeurant [Adresse 2], comparant - partie défenderesse - Le Tribunal composé de : Président : Claire ROUSSEAU
Source officielleC7-JEX COMMUN
68e7a517033cf481c39a3ced
6 octobre 2025
6 octobre 2025
A ce titre, celui-ci produit, en pièces n°16 et 17, deux constats de Maître [C] [I], le premier daté du 12 novembre 2024, le second du 13 novembre 2024.
Source officielleEnrôlement
68f95202de0ebe408dac9e3a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
AFFAIRE : [T] [A] C/ [Z] [P] 50D Minute n° copie exécutoire délivrée le 03 octobre 2025 à Me CHOLLET copie certifiée conforme délivrée le 03 octobre 2025 à Me CHOLLET Me ROUSSEAU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a4dd7001754d621224
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Après avoir rappelé que l’assuré social, né en 1947, avait travaillé dans une entreprise de fabrication de chauffages et chaudières ayant recours à des rouleaux de cordons d’amiante, en tant que chef d
Source officiellePage 10 sur 24