Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
68e7a522033cf481c39a404a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleRéféré président
69793f4bcdc6046d47ea04ae
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MONCEAU GENERALE ASSURANCES (RCS BLOIS N°414 086 355), dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Dominique BOUCHERON de la SELARL BOUCHERON DOMINIQUE, avocate au barreau D’ANGERS
Source officielle9ème chambre 3ème section
65a0407eea2f9efae430e919
11 janvier 2024
11 janvier 2024
SOCIETE GENERALE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Virginie SANDRIN - #115 représentée par Maître Eric GAFTARNIK de la SELARL GAFTARNIK - LE DOUARIN & Associés - #L0118 représentée par Maître Dominique
Source officielle18° chambre 2ème section
65c3d95ac432ce7d11a6cddc
29 janvier 2024
29 janvier 2024
FONCIERE BASFROI AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Dominique COHEN TRUMER de la SELASU CABINET COHEN-TRUMER - #A0009 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée de Henriette
Source officielleRéférés civils
69669b32cdc6046d472d8de7
12 janvier 2026
12 janvier 2026
AFFAIRE : ASSOCIAITION ADSEA (Association Départementale de Sauvegarde de l’Enfant à l’Adulte) C/ Association RESUREVA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Dominique
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f808157826b3445986f7
29 janvier 2024
29 janvier 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00051 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YN7I MI : 22/00000072 4 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le29/01/2024 àMe Dominique
Source officielleCH1 Contentieux Général
678050309c3ba90f51dca039
9 janvier 2025
9 janvier 2025
à : - Me Bertrand BEAUX - Me David HERPIN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 09 JANVIER 2025 Rendue par Dominique
Source officiellePPP Contentieux général
65aebc5054a01215df763763
8 janvier 2024
8 janvier 2024
janvier 2024 54A SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 23/01176 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XVL7 [V] [X] [W] C/ [Z] [Y] - Expéditions délivrées à Mr [Z] [Y] - FE délivrée à : Me Dominique
Source officielleServ. contentieux social
65aac6a30c777d3ec8e8777c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Jean-Pierre POLESE et Madame Véronique MIGUEL, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officiellePremière Chambre
65a6dca947251e2b24256416
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Sur le fond, elle expose qu'une consultation du site WHOIS permet de constater que la redirection automatique du nom de domaine
Serv. contentieux social
659ee91f6976f1c644e46fd2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleChambre 6/Section 5
6866c565d33109fd079a9a98
2 juillet 2025
2 juillet 2025
présentées dans l’ordre du dernier bordereau de pièces régulièrement communiqué au tribunal.
Source officielleCharges de copropriété
6631373519f939ca6242e2bd
25 avril 2024
25 avril 2024
AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Dominique DEMEYERE - #E1291 DEFENDERESSE Mme [I] [U] AVOCAT DEFENDERESSE Non représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Olivier PERRIN, Vice-Président Assisté de
Source officielleCharges de copropriété
6631373819f939ca6242e311
25 avril 2024
25 avril 2024
Vu les articles 778 et 798 du code de procédure civile, Attendu que la procédure est en état et l’affaire susceptible d’être jugée au fond ; Attendu que les délais impartis pour communiquer les pièces
Source officielleCharges de copropriété
68223d3c3cb412de3258f4ba
2 avril 2025
2 avril 2025
352J-W-B7I-C5NX2 DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de la résidence du [Adresse 1], représenté par son syndic en fonctions, la société ATRIUM GESTION, AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Dominique
Source officielleServ. contentieux social
6786b2f5df5b5c7d10ca43b3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[V] [T] ne produit aucune pièce susceptible de remettre en cause le taux de 40 % retenu par la [9]. Sa demande sera donc rejetée.
Source officielleChambre 02
669ff12dd9953d09165acdfd
23 juillet 2024
23 juillet 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 23 Juillet 2024, et signé par Claire MARCHALOT, Président, assistée de Dominique BALAVOINE, Greffier.
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66d5fcc9c52714c33ca459e3
18 juillet 2024
18 juillet 2024
RES “[Adresse 9] ILOT 1" [Adresse 3] Représentant : Me Dominique DEMEYERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1291 C/ Madame [O] [X] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Dominique
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db42f1f06e1567cdd9ed1a
22 avril 2024
22 avril 2024
[Adresse 10] [Adresse 5] [Localité 9] Représentant : Me Dominique TOURNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0263 C/ Monsieur [R] [E] Madame [J] [D] [O] Exécutoire, copie, dossier
Source officielleChambre des Référés
66fee535172da17169ea1f66
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Thierry VOITELLIER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 Madame [H], [V], [C] [W] née le 24 Juillet 1934 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3]-Escalier1-[Localité 8] représentée par Me Dominique
Source officiellePage 10 sur 193
Maison de la Presse, VANWALLEGHEM, Lefebvre, Paillart, Pierre, Yves, Marie Dominique
Suivant acte authentique en date du 02.10.2023 reçu par Me Alexandra PAPILLON, notaire - Domicile des anciens propriétaires : 12 rue Léo Lagrange 62138 Violaines - Domicile du nouveau propriétaire : 52 rue de Noyelles 62149 Cambrai - Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité. Correction du montant de l'acquisition : Achat au prix stipulé de 34 863.00 euros et non 14 863.00 euros
10/11/2023
Voir →
Maison de la Presse, VANWALLEGHEM, Lefebvre, Paillart, Pierre, Yves, Marie Dominique
Suivant acte authentique en date du 02.10.2023 reçu par Me Alexandra PAPILLON, notaire - Domicile des anciens propriétaires : 12 rue Léo Lagrange 62138 Violaines - Domicile du nouveau propriétaire : 52 rue de Noyelles 62149 Cambrai - Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.
29/10/2023
Voir →
HOTEL DE LA POSTE, BON, Frédéric, Dominique, Pierre
19/05/2023
Voir →
AUBERGE DE LA VALLEE, DARTOIS, Dominique, Pierre, Joseph
23/02/2023
Voir →
La cuisine de lala, CABANAS, Stéphane, Dominique, Pierre
14/02/2021
Voir →