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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP fond
662fe5d0b89538338ecde871
29 avril 2024
29 avril 2024
Le contrat lui-même stipule que la cuisine est équipée d’un frigidaire, d’une vitro céramique, d’un four, d’une cafetière, d’ustensiles de cuisine, d’une bouilloire électrique et de trois tabourets de
Source officielleJuge de l'Exécution
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16 juillet 2024
16 juillet 2024
Il en va de même d’une table en bois qui ne constitue manifestement pas la table pour prendre les repas en l’absence de saisie des chaises ou des tabourets susceptibles de l’accompagner.
Source officielleLoyers commerciaux
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10 avril 2025
10 avril 2025
dépendant d'un immeuble situé à [Adresse 14], pour une durée de neuf ans du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2017, l'exercice de l'activité de « café - bar - brasserie - vente à emporter - tabacs - tabletterie
Source officielleTJ - CIVIL2
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
[H] [S] expose quant à lui sans varier qu’il a apposé sa signature sur une tablette sur un écran vierge.
Source officielleCh 9 (référés)
67ed988eda9e15c513200ba4
2 avril 2025
2 avril 2025
fractures multiples, un pneumothorax, un hématome cérébral et une entorse du genou droit ayant rendu nécessaires l’utilisation d’un lit médicalisé, d’un fauteuil roulant et d’un fauteuil médical avec tablette
Source officielleRéférés
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
Environ 8.000 fichiers ont été concernés par ces activités et ont été transférés vers un appareil non déterminé, pouvant être un ordinateur, une tablette ou un téléphone.
Source officielleServ. contentieux social
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3 avril 2024
3 avril 2024
Pour le dossier 10, aux termes de l’ordonnance du 6 janvier 2017 il n’est pas fait mention de repose pied, de tablette et de pied support télescopique, dispositifs qui ont été facturés à l’assurance maladie
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le Docteur [K] a évoqué une différence de longueur des membres inférieurs et prescrit une talonnette.
Source officielleJCP FOND
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
en état, pose de raccords de moquettes et autres revêtements de sol, notamment en cas de taches et de trous. c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes
Source officielleChambre 3 cab 03 D
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1 avril 2025
1 avril 2025
d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; porte-monnaies électroniques téléchargeables; équipements de traitement de données; ordinateurs; tablettes
Source officielle3ème chambre 3ème section
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
des supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, équipements de traitement de données, ordinateurs, tablettes
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
pièces produites qu’il a été pris en charge aux urgences, où une réduction de sa fracture a été réalisée, puis qu’il a dû être opéré en ambulatoire après consultation avec un orthopédiste, avec agrafe tabouret
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
victime d’un accident de travail, dont les circonstances sont libellées comme suit dans la déclaration d’accident du travail : « afin d’atteindre un vêtement en hauteur, la victime est montée sur un tabouret
Source officiellePCP JCP fond
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12 avril 2024
12 avril 2024
bon état), un cadre à fleurs (bon état), une couette (état moyen), une housse de couette (bon état), deux taies d'oreiller (bon état), 4 serviettes (état moyen), une table à repasser (bon état), un tabouret
Source officiellePremière Chambre
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8 avril 2024
8 avril 2024
[Localité 12] (75) demeurant [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Sophie MARTIN-SIEGFRIED de la SARL CUNY- MARTIN-SIEGFRIED, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, et Me Patrick TABET
Source officielle1ère chambre - Référés
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1 avril 2026
1 avril 2026
+ nettoyage placo à reprendre » ;Réserve n°91 : « Déplacer luminaire + mise en service interphone » ;Réserve n°90 : « Programmer horloge éclairage 6h-8h 21-24h » ; Au niveau R+1 : Réserve n°96 : « Tablette
Source officielle18° chambre 2ème section
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24 juillet 2024
24 juillet 2024
est tenu, comme celles qui, sauf s'il y a clause contraire, sont "désignées comme telles par l'usage des lieux, et, entre autres, les réparations à faire : Aux âtres, contre-coeurs, chambranles et tablettes
Source officielleChambre des Référés
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30 avril 2024
30 avril 2024
support et moyens informatiques, ordinateurs fixes, ordinateurs portables, serveurs, serveurs distants type cloud, poste utilisateur, disque dur, disque dur externe, messagerie, téléphone portable, tablette
Source officielleJCP
69d6ca59cdc6046d4791eadc
2 avril 2026
2 avril 2026
en état, pose de raccords de moquettes et autres revêtements de sol, notamment en cas de taches et de trous. c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
68dd723d548223b2c7ab3639
1 octobre 2025
1 octobre 2025
suivants : - SCELLE [Y] UN : prototype quatre comprenant un écran et un clavier intégré à l'ordinateur portable ; - SCELLE [Y] DEUX : prototype un comprenant une table à digitaliser Apple Graphics Tablette
Source officiellePage 10 sur 13