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185 résultats pour « dépistage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Emilie GENEVOIS, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

678020619c3ba90f51dc256c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Un courriel du 9 avril 2018 adressé à [N] [J] " pour information, remorque AE 11904 arrivée samedi 07/04/18, j'ai reçu la liste de dépotage ce matin, je suis en train de préparer les documents pour la

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f995c8dee2c23d20f8295

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DEPISTAGE PUNAISE SOLUTIONS

SIREN 904417268Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

09/06/2026

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Dépôts des comptes

DEPISTAGE ET TRAITEMENT DES BOIS

SIREN 478828189Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

22/03/2026

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Dépôts des comptes

SISSI 3SD - SERVICE SANTE SENIOR DEPISTAGE

SIREN 884690330Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

10/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DEPISTAGE PUNAISE SOLUTIONS

SIREN 904417268Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

05/11/2025

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Dépôts des comptes

DEPISTAGE PUNAISE SOLUTIONS

SIREN 904417268Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

06/12/2024

Voir →

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

avant de penser et d'insister pour effectuer une fibroscopie, elle devait impérativement bénéficier d'un examen de la sphère oropharyngée dès l'entrée et de façon quotidienne, ce qui aurait permis de dépister

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97faf19a7f19a7830caad

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

assemblée générale extraordinaire pour le 7 juillet 2022, en indiquant que le Conseil de Gestion du 18 mai 2022, appelé à se prononcer sur la désignation du président de l'ASLG, n'est pas parvenu à départager

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68717481d395d6ba9f2aa983

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) de [Localité 8] et la compagnie d’assurances GMF ont désigné, d’un commun accord, un arbitre en la personne du docteur [O], chirurgien orthopédiste, pour les départager

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

[LB], J Gynecol Obstet Bio Repredo 1998 ; 27 : 413-419) Cette étude constate une amélioration du diagnostic anténatal par échographie tout en relevant que la performance dans le dépistage est très variable

Source officielle